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Author : E. Pagot
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 164 pages
Book Rating : 4.:/5 (89 download)
Download or read book Étude sur le contrat d'assurance contre les accidents written by E. Pagot and published by . This book was released on 1896 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pagot-E
Publisher :
ISBN 13 : 9782014046144
Total Pages : pages
Book Rating : 4.0/5 (461 download)
Download or read book Etude Sur Le Contrat D'Assurance Contre Les Accidents written by Pagot-E and published by . This book was released on 2017-05-14 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : François Couilbault
Publisher : L'Argus de l'Assurance Editions
ISBN 13 : 2354744943
Total Pages : 496 pages
Book Rating : 4.3/5 (547 download)
Download or read book Les grands principes de l'assurance written by François Couilbault and published by L'Argus de l'Assurance Editions. This book was released on 2023-04-12 with total page 496 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 16e édition des Grands principes de l’assurance est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière. Cet ouvrage de référence offre une vision à 360° du marché de l’assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu’ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l’organisme d’assurance dans sa triple dimension : sociétés d’assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale. Pédagogique, l’ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l’assurance, les assurances de biens et de responsabilité puis, enfin, les assurances de personnes. Cette nouvelle édition intègre les aspects qui ont fait l’objet de modifications récentes, comme les nouvelles dispositions sur la faculté de renonciation dans les assurances affinitaires (article 18 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022) ou encore l’article 17 de cette même loi qui introduit une possibilité de résilier son contrat en ligne ; le décret du 18 janvier 2022 qui prévoit de nouvelles modalités d’encadrement du démarchage téléphonique, ainsi que la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 qui ouvre la possibilité de résilier et de changer à tout moment d’assureur emprunteur sans frais et qui entérine la disparition du questionnaire médical, sous certaines conditions, pour les emprunts immobiliers n’excédant pas 200 000 euros ou 400 000 euros pour un couple.
Author : Véronique Nicolas
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 420 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Essai d'une nouvelle analyse du contrat d'assurance written by Véronique Nicolas and published by LGDJ. This book was released on 1996 with total page 420 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 550 pages
Book Rating : 4.E/5 ( download)
Download or read book Bulletin written by and published by . This book was released on 1901 with total page 550 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe Pierre
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 934 pages
Book Rating : 4.:/5 (428 download)
Download or read book Vers un droit des accidents written by Philippe Pierre and published by . This book was released on 1992 with total page 934 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LE DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE REND DESORMAIS INEVITABLE LA MULTIPLICATION DES SOURCES D'ACCIDENTS, DE LA CIRCULATION, DU TRAVAIL, DE LA CONSOMMATION OU THERAPEUTIQUES. IL N'EXISTE CEPENDANT AUCUNE REPONSE JURIDIQUE D'ENSEMBLE AU PHENOMENE ACCIDENTEL, FAUTE DE CONCEPTUALISATION DE L'ACCIDENT. LA THESE S'INTERROGE SUR LA POSSIBILITE POUR L'ASSURANCE PRIVEE DE CONTRIBUER A LA STRUCTURATION D'UN VERITABLE DROIT DES ACCIDENTS, EN DEPASSANT SON ANALYSE CLASSIQUE SELON LES REGLES DE LA RESPONSABILITE CIVILE. LE REPORT DE LA FONCTION D'INDEMNISATION ASSUMEE PAR CES DERNIERES NE JUSTIFIE PAS SEULEMENT LE DEPASSEMENT DE LA RESPONSABILITE SUBJECTIVE OU L'EDICTION DE REGIMES SPECIAUX TROP SOUVENT MORCELES. LA CANALISATION DE LA CREANCE DE REPARATION SUR L'ASSURANCE IMPOSE EGALEMENT UNE MEILLEURE FIABILITE DE CETTE DERNIERE, PAR CHOIX D'UNE ASSURANCE DIRECTE, LE DEVELOPPEMENT DE CONVENTIONS INTER-COMPAGNIES OU L'ENCADREMENT DES TRANSACTIONS. CETTE MODERNISATION, VITALE POUR L'ASSURANCE PRIVEE CONFRONTEE A DES MODELES PUBLICS DE COLLECTIVISATION DES RISQUES, LEGITIMERAIT ALORS UN REPORT PARTIEL DE LA FONCTION REPRESSIVE DE LA RESPONSABILITE CIVILE. LA TARIFICATION DES RISQUES, LA MODULATION DES PRIMES SELON LA SINISTRALITE OU LES PEINES PRIVEES DE L'ASSURANCE EN SONT DES EXEMPLES, QUI N'EXCLUENT PAS LE RECOURS JUDICIAIRE A LA SANCTION DE FAUTES QUALIFIEES SUR INITIATIVE ASSURANTIELLE (ET L'INSTAURATION CONSECUTIVE DE FRANCHISES OU DECOUVERTS)
Author : Ernest Ceresole
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 168 pages
Book Rating : 4.:/5 (457 download)
Download or read book De l'Assurance obligatoire contre les accidents et les maladies, spécialement en Suisse, étude présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, pour obtenir le grade de docteur en droit, par Ernest Ceresole written by Ernest Ceresole and published by . This book was released on 1892 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : "Utrecht" (Insurance Company)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 228 pages
Book Rating : 4.3/5 (243 download)
Download or read book Catalogue de la Bibliothèque de L'"Utrecht". written by "Utrecht" (Insurance Company) and published by . This book was released on 1909 with total page 228 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Internationale Vereinigung für Vergleichende Rechtswissenschaft und Volkswirtschaftslehre zu Berlin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1046 pages
Book Rating : 4.3/5 (511 download)
Download or read book Internationales und Ausländisches Recht written by Internationale Vereinigung für Vergleichende Rechtswissenschaft und Volkswirtschaftslehre zu Berlin and published by . This book was released on 1914 with total page 1046 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Schweizerische Unfallversicherungsanstalt
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 31 pages
Book Rating : 4.:/5 (39 download)
Download or read book Etude comparative de la responsabilité civil et de l'assurance obligatoire contre les accidents written by Schweizerische Unfallversicherungsanstalt and published by . This book was released on 1916 with total page 31 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Eugène Duhail
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 350 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Étude sur le contrat d'assurance contre l'incendie written by Eugène Duhail and published by . This book was released on 1883 with total page 350 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Chaufton
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 572 pages
Book Rating : 4.:/5 ( download)
Download or read book Les assurances written by Chaufton and published by . This book was released on 1886 with total page 572 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : José Fernandez
Publisher : Wolters Kluwer Belgium
ISBN 13 : 9046559106
Total Pages : 982 pages
Book Rating : 4.0/5 (465 download)
Download or read book "Assurance ""Collective Accidents de Droit Commun"" written by José Fernandez and published by Wolters Kluwer Belgium. This book was released on 2013 with total page 982 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Philippe Vauthier
Publisher : L'Argus de l'Assurance Editions
ISBN 13 : 2354744382
Total Pages : 298 pages
Book Rating : 4.3/5 (547 download)
Download or read book L'assurance du risque professionnel en santé written by Jean-Philippe Vauthier and published by L'Argus de l'Assurance Editions. This book was released on 2023-04-19 with total page 298 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Avec la loi du 4 mars 2002, dite « loi Kouchner », les professionnels et établissements de santé sont devenus soumis à une obligation d’assurance, pour couvrir les dommages causés aux patients à l’occasion des activités de prévention, de diagnostic ou de soins (CSP, art. L. 1142-2). L’assurance du risque professionnel en santé est ainsi venue s'ajouter à la liste des assurances obligatoires. Celle-ci a toutefois un domaine d’application particulier, quant aux personnes qui y sont soumises mais surtout quant au risque devant être garanti. Et l’application cumulée des règles propres au droit des assurances et de celles de droit de la santé peut être source de difficultés : – pour l’assureur, qui doit pouvoir apprécier dans quelle mesure et à quelles conditions sa garantie peut être enclenchée ; – pour le professionnel de santé, qui doit connaître l’étendue de son obligation d’assurance et celle de la couverture qu’il en retire ; – pour la victime d’un accident médical, qui peut s’inquiéter des modalités de son indemnisation par l’auteur responsable et l’assureur de ce dernier. Cet ouvrage se propose d’explorer ces différentes règles applicables à l’assurance du risque professionnel des acteurs de santé (principalement les professionnels et établissement de santé mais aussi les autres acteurs intervenant dans le domaine sanitaire), de la façon la plus large, la plus complète, et illustrée par la jurisprudence récente et pertinente. Il détaille ainsi le champ de l’obligation d’assurance (les personnes soumises, le contenu du contrat, l’étendue de la garantie, etc.), mais également sa mise en oeuvre, en revenant sur les conditions de la responsabilité dans le secteur de la santé et les procédures d’indemnisation, tout en mettant l’accent sur la place et le rôle de l’assureur dans ces mécanismes. Il s’adresse aux professionnels de l’assurance, de la santé et du droit, mais également aux étudiants, et plus largement à toute personne intéressée ou confrontée à ces problématiques.
Author : Ernst Tarbouriech
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 516 pages
Book Rating : 4.3/5 (511 download)
Download or read book De la responsabilité contractuelle et délictuelle ... written by Ernst Tarbouriech and published by . This book was released on 1889 with total page 516 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Rodolphe Bigot
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340044480
Total Pages : 642 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Le droit des assurances en tableaux written by Rodolphe Bigot and published by Editions Ellipses. This book was released on 2020-10-13 with total page 642 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des assurances a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Master Droit.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book L'assurance individuelle contre les accidents written by and published by . This book was released on 1935 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
