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Edit Du Roy Portant Creation De Quinze Cens Mille Livres De Rentes Au Denier Vingt Cinq Sur Les Aydes Gabelles Donne A Marly Au Mois Daoust 1714
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Book Synopsis Edit du roy, portant création de quinze cens mille livres de rentes au denier vingt-cinq, sur les aydes & gabelles. Donné à Marly au mois d'aoust 1714 by : Louis, XIV
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Book Synopsis Edit du roy, portant création de cinq cens mille livres de rentes au denier douze sur les tailles, avec l'estat de repartition. Donné à Versailles au mois de mars 1714 by : Louis, XIV
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Book Synopsis Edit du roy, portant création de neuf millions de livres de rentes au denier vingt-cinq, sur les aydes, gabelles & cinq grosses fermes. Donné à Versailles au mois de decembre 1713 by : Louis, XIV
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Book Synopsis Edit du roy, portant création de quatorze millions de livres de rentes au denier vingt-cinq, sur les aydes, gabelles & cinq grosses fermes. Donné à Versailles au mois de decembre 1713 by : Louis, XIV
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Book Synopsis Edit du roy, portant création de sept millions de livres de rentes au denier vingt-cinq, sur les aydes, gabelles & cinq grosses fermes. Donné à Versailles au mois de decembre 1713 by : Louis, XIV
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Book Synopsis Edit du roy, portant creation de dux millions de livres de rentes viageres sur l'Hotel de ville de Paris; et de neuf cens mille livres de rentes héréditaires sur la ferme générale des Postes. Donné à Marly au mois de Mai 1751. Registré en Parlement by : Francia
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Book Synopsis Edit du roy, portant création de cinq cens mil livres de rente au denier vingt, sur l'Hostel de ville de Paris. Et de deux payeurs & deux controlleurs desdites rentes. Donné à Versailles au mois de mars 1699... by : Louis, XIV
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Book Synopsis Edit du roy, portant creation de 500. mille livres de rente au denier vingt. Donné à Versailles au mois d'aoust 1688... by : Louis, XIV
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Book Synopsis Edit du Roy, portant Création de deux millions de livres de rentes viagères sur l'Hotel de Ville de Paris ; Et de neuf cent mille livres de rentes héréditaires sur la Ferme Générale des Postes. Donné à Marly au mois de Mai 1751 by : France
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Book Synopsis Edit du roy, donné à Marly au mois de mai 1749. Portant suppression du dixième établi par la déclaration du 29 août 1741 l'établissement d'une Caisse générale des amortissemens, pour le remboursement des dettes de l'Etat, & la levée du vingtième, pour le produit en être versé dans ladite Caisse. Registré en Parlement by : Louis, XV
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Book Synopsis Edit du roy, portant création de trois millions de livres de rentes au denier vingt. Donné à Versailles au mois de decembre 1699... by : Louis, XIV
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Book Synopsis Édit du Roy, portant création de huit millions de livres de rentes au denier cinquante, sur les recettes génerales by : France
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Book Synopsis Edit du Roy, portant création du huit millions de livres de rentes au denier cinquante, sur les recettes générales. (Aoust 1720.). by : France
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Book Synopsis Edit du roy, portant creation de trois cens mille livres de rente, pour être acquises par les aisez. Donné à Versailles au mois de mars 1710 by : Louis, XIV
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Book Synopsis Edit du roi, portant création de deux millions quatre cens mille livres de rentes viagéres sur l'Hôtel de ville de Paris. Donné à Fontainebleau au mois de Novembre 1754 by : Francia
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Book Synopsis Edit du roy, portant création de deux millions de livres de rente sur l'Hostel de ville de Paris au denier vingt. Donné à Versailles au mois de juin 1681... by : Louis, XIV
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Book Synopsis Edit du roy, donné à Paris au mois d'août 1720. Portant création de huit millions de livres de rentes sur les recettes generales by : Louis, XV
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