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Edicts Et Ordonnances Des Eaues Et Forests Reveues Et Augmentees Tant Daucunes Ordonnances Anciennes Que Des Nouvelles Mesmes Des Ordonnances Du Roy Henry Le Grand Sur Le Faict Des Chasses Et Port Darquebuses Plus Un Recueil Darrests Et Reiglemens Concernans La Jurisdiction Des Eaues Et Forests Les Officiers Usagers Et Mesnagement Dicelles Par Durant
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Book Synopsis Édicts et ordonnances des eaues et forests, reveues et augmentées, tant d'aucunes ordonnances anciennes oubliées en la précédente édition que des nouvelles, mesmes des ordonnances du roy Henry le Grand sur le faict des chasses et port d'arquebuses. Plus un recueil d'arrests et reiglements concernans la jurisdiction des eaues et forests, les officiers, usagers et mesnagement d'icelles. (Par Durant.). by : France
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Book Synopsis Edicts et ordonnances des eaues et forests by : France
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Book Synopsis Édicts et ordonnances des eaues et forests, reveues et augmentées tant d'aucunes ordonnances anciennes... que des nouvelles, mesmes des ordonnances du roy Henry le Grand sur le faict des chasses et port d'arquebuses... Plus un recueil d'arrests et reiglemens concernans la jurisdiction des eaues et forests, les officiers, usagers et mesnagement d'icelles. [Par Durant.]. by : Durant
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Book Synopsis Edicts et Ordonnances des Eauës et Forests... Reveues et augmentées... d'... Ordonnances anciennes oubliées en la précédente édition... de nouvelles du Roy Henry le Grand Plus un Recueil d'Arrests et Réglements.... by :
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Book Synopsis Édicts et ordonnances des eaues et forests, reveues et augmentées tant d'aucunes ordonnances anciennes ... que des nouvelles [1280-1611] ... plus un Recueil d'arrests & reiglemens concernans la jurisdiction des eaues & forests by : France
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Book Synopsis Edicts et ordonnances des eaues et forests. Reveuës & augmentées tant d'aucunes ordonnances anciennes óubliées en la precedente edition ... plus un recueil d'arrests & reiglemens concernans la jurisdiction des eauës & forests, les officiers, usagers, &. by : France
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Book Synopsis Edicts et ordonnances, arrests et reglemens des eauës et forests. Avec annotations sommaires pour l'interpretation des lieux obscurs, & resolution des plus importantes difficultez. Me Claude Rousseau Sr de Bazoches... Reveus & augmentez en cette derniere edition d'anciens & de nouveaux ; et entr'autres de l'edict de 1402 by : Claude Rousseau
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Book Synopsis Edits et ordonnances des eaux et forêts by : France
Download or read book Edits et ordonnances des eaux et forêts written by France and published by . This book was released on 1658 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Édicts et ordonnances des eaues et forests, augmentées de nouveau de plusieurs ordonnances, arrests et reiglements tant généraux que particuliers non encores par cy-devant imprimez, et illustrées d'apostilles et annotations... by : France
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Book Synopsis Edicts et ordonnances, arrests et reglemens des Eaues et forests by : Claude Rousseau (avocat.)
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Book Synopsis Les Ordonnances royalles sur le faict des chasses, eaues et forestz du royaume de France, avec celles du roy Henry deuxiesme de ce nom, vérifiées et collationnées aux originaux et mises par ordre... by : France
Download or read book Les Ordonnances royalles sur le faict des chasses, eaues et forestz du royaume de France, avec celles du roy Henry deuxiesme de ce nom, vérifiées et collationnées aux originaux et mises par ordre... written by France and published by . This book was released on 1554 with total page 190 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Edicts et ordonnances des eaues et forests by : Anon
Download or read book Edicts et ordonnances des eaues et forests written by Anon and published by . This book was released on 1621 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Coustumes generales du pays et duché de Bourgongne. Avec les ordonnances particulieres et anciens reglemens de la Cour, sur le faict de la justice. Ensemble l'ordonnance du Duc Jean, plusieurs edicts des roys Henry le Grand et Louys XIII... arrests et reglemens nouveaux... Nouvellement reveuës, corrigées et augmentées en ceste derniere édition de plusieurs arrests, et du traicté des limites du duché et comté de Bourgongne by :
Download or read book Coustumes generales du pays et duché de Bourgongne. Avec les ordonnances particulieres et anciens reglemens de la Cour, sur le faict de la justice. Ensemble l'ordonnance du Duc Jean, plusieurs edicts des roys Henry le Grand et Louys XIII... arrests et reglemens nouveaux... Nouvellement reveuës, corrigées et augmentées en ceste derniere édition de plusieurs arrests, et du traicté des limites du duché et comté de Bourgongne written by and published by . This book was released on 1636 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Instruction sur le faict des eaues et forests by : Jacques de Chauffourt
Download or read book Instruction sur le faict des eaues et forests written by Jacques de Chauffourt and published by . This book was released on 1642 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les Edicts et ordonnances des Roys by : Sainctyon (Sieur de)
Download or read book Les Edicts et ordonnances des Roys written by Sainctyon (Sieur de) and published by . This book was released on 1610 with total page 42 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et discipline ecclesiastique, ensemble de ce qui en dépend... Tome quatriesme by : France
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