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Du Gage Comme Contrat En Droit Romain
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Book Synopsis Du gage comme contrat en droit romain by :
Download or read book Du gage comme contrat en droit romain written by and published by . This book was released on 1880 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du contrat de gage en droit romain et en droit civil français: thèse pour le doctorat par Charles Emile Auguste Lorel by : Charles Emile Auguste Lorel
Download or read book Du contrat de gage en droit romain et en droit civil français: thèse pour le doctorat par Charles Emile Auguste Lorel written by Charles Emile Auguste Lorel and published by . This book was released on 1858 with total page 136 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Étude sur le pignus en droit romain by : Léon Gachassin-Lafite
Download or read book Étude sur le pignus en droit romain written by Léon Gachassin-Lafite and published by . This book was released on 1872 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du gage envisagé surtout comme contrat en droit romain by : Louis Angeli
Download or read book Du gage envisagé surtout comme contrat en droit romain written by Louis Angeli and published by . This book was released on 1880 with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L' Obligation de garde by : René Robaye
Download or read book L' Obligation de garde written by René Robaye and published by Publications Fac St Louis. This book was released on 1988 with total page 468 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variante, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.
Book Synopsis Des magasins généraux et des warrants by : Antonin Vermorel
Download or read book Des magasins généraux et des warrants written by Antonin Vermorel and published by . This book was released on 1882 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du Gage envisagé surtout comme contrat en droit romain by : Louis Angeli
Download or read book Du Gage envisagé surtout comme contrat en droit romain written by Louis Angeli and published by . This book was released on 1880 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du contrat de gage (Dr. rom.) by : Henri Bonnafy
Download or read book Du contrat de gage (Dr. rom.) written by Henri Bonnafy and published by . This book was released on 1887 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Faculté de droit de Poitiers. Droit romain : du Contrat de gage. Droit français : du Gage conventionnel en droit civil et commercial. Thèse... par Eugène Godin,... by : Eugène Godin
Download or read book Faculté de droit de Poitiers. Droit romain : du Contrat de gage. Droit français : du Gage conventionnel en droit civil et commercial. Thèse... par Eugène Godin,... written by Eugène Godin and published by . This book was released on 1869 with total page 160 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du contrat de gage by : Charles André Paillé
Download or read book Du contrat de gage written by Charles André Paillé and published by . This book was released on 1876 with total page 235 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Des contrats à la grosse en droit romain et en droit français by : Louis Bonnard
Download or read book Des contrats à la grosse en droit romain et en droit français written by Louis Bonnard and published by . This book was released on 1881 with total page 312 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Contrat de gage. Droit français : des Assurances terrestres. Thèse pour le doctorat... par Émile Marteau,... by : Émile Marteau
Download or read book Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Contrat de gage. Droit français : des Assurances terrestres. Thèse pour le doctorat... par Émile Marteau,... written by Émile Marteau and published by . This book was released on 1872 with total page 197 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du contrat de gage en droit romain et en droit français by : Muhammad Majdi
Download or read book Du contrat de gage en droit romain et en droit français written by Muhammad Majdi and published by . This book was released on 1881 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Du contrat de gage en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Frédéric-Arthur Reuflet,... by : Frédéric-Arthur Reuflet
Download or read book Faculté de droit de Paris. Du contrat de gage en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Frédéric-Arthur Reuflet,... written by Frédéric-Arthur Reuflet and published by . This book was released on 1868 with total page 135 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du contrat de gage en droit romain et en droit civil français by : Charles-Emile-Auguste Lorel (Avocat)
Download or read book Du contrat de gage en droit romain et en droit civil français written by Charles-Emile-Auguste Lorel (Avocat) and published by . This book was released on 1858 with total page 125 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du contrat de gage en droit romain et en droit civil français by : Charles-Emile-Auguste Lorel
Download or read book Du contrat de gage en droit romain et en droit civil français written by Charles-Emile-Auguste Lorel and published by . This book was released on 1858 with total page 125 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du Contrat de gage en droit romain by : Emmanuel Muret
Download or read book Du Contrat de gage en droit romain written by Emmanuel Muret and published by . This book was released on 1875 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: