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Author : Gabriel-Victor-Jules Demontzey
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 96 pages
Book Rating : 4.:/5 (496 download)
Download or read book Droit français written by Gabriel-Victor-Jules Demontzey and published by . This book was released on 1854 with total page 96 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Gabriel Victor Jules Demontzey
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 104 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Droit français:- Études sur le développement parallèle de la propriété mobilière et de la propriété immobilieère en droit français written by Gabriel Victor Jules Demontzey and published by . This book was released on 1854 with total page 104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alexia M. Yates
Publisher : Harvard University Press
ISBN 13 : 0674915984
Total Pages : 362 pages
Book Rating : 4.6/5 (749 download)
Download or read book Selling Paris written by Alexia M. Yates and published by Harvard University Press. This book was released on 2015-10-06 with total page 362 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: In 1871 Paris was a city in crisis. Besieged during the Franco-Prussian War, its buildings and boulevards were damaged, its finances mired in debt, and its new government untested. But if Parisian authorities balked at the challenges facing them, entrepreneurs and businessmen did not. Selling Paris chronicles the people, practices, and politics that spurred the largest building boom of the nineteenth century, turning city-making into big business in the French capital. Alexia Yates traces the emergence of a commercial Parisian housing market, as private property owners, architects, speculative developers, and credit-lending institutions combined to finance, build, and sell apartments and buildings. Real estate agents and their innovative advertising strategies fed these new residential spaces into a burgeoning marketplace. Corporations built empires with tens of thousands of apartments under management for the benefit of shareholders. By the end of the nineteenth century, the Parisian housing market caught the attention of the wider public as newspapers began reporting its ups and downs. The forces that underwrote Paris’s creation as the quintessentially modern metropolis were not only state-centered or state-directed but also grew out of the uncoordinated efforts of private actors and networks. Revealing the ways housing and property became commodities during a crucial period of urbanization, Selling Paris is an urban history of business and a business history of a city that transforms our understanding of both.
Author : Library of Congress
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 712 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints written by Library of Congress and published by . This book was released on 1971 with total page 712 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Claude Saint-Didier
Publisher : Editions Mare et Martin
ISBN 13 : 9782849342626
Total Pages : 388 pages
Book Rating : 4.3/5 (426 download)
Download or read book La preuve de la propriété immobilière written by Claude Saint-Didier and published by Editions Mare et Martin. This book was released on 2017 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La propriété fait l'objet de nombreuses études, philosophique, politique, économique et juridique. On a beaucoup écrit et disserté sur l'origine naturelle ou sociale du droit de propriété qui est dorénavant considéré dans la plupart des systèmes juridiques comme un droit fondamental à dimension constitutionnelle, lorsque la protection qui lui est accordée n'est pas relayée par des instruments internationaux de protection des droits de l'homme. On a beaucoup réfléchi sur les caractères et les limites de la propriété, sur sa dimension égoïste ou finaliste. Au sein de cette importante littérature, la question probablement plus technique de la preuve de la propriété immobilière occupe une place plus limitée. Tous les manuels ou traités de droit des biens contiennent des développements consacrés à la preuve de la propriété, pour autant les monographies relatives à cette question sont rares à notre époque. Le présent ouvrage tente de combler cette lacune en réunissant des contributions à caractère historique, des contributions de droit national et des contributions de droit étranger (droits italien, serbe, algérien et tunisien).
Author : Husain Alrashidi
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (867 download)
Download or read book La possession de la propriété immobilière en droit français et en droit koweitien à la lumière du droit musulman written by Husain Alrashidi and published by . This book was released on 2009 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La possession peut se définir par le fait de se comporter comme si l'on était titulaire du droit correspondant. Le possesseur doit accomplir tous les actes possessoires nécessaires à la possession chaque fois que cela s'avère utile. Il ne doit pas avoir pris possession de l'immeuble par des actes de violence, sinon la possession ne saurait être qualifiée de paisible. La possession doit également, être publique, les actes traduisant la possession doivent être faits ouvertement. De même, la possession ne doit pas être équivoque, le possesseur doit être considéré comme le propriétaire par les tiers, et doit se comporter en propriétaire de l'immeuble. La possession, en tant que telle, est un moyen de prouver la propriété et l'acquisition des fruits. La possession prolongée est à la fois un moyen d'acquérir et de protéger la propriété immobilière. Nous avons abordé la possession de la propriété immobilière au regard des droits français, koweitien et musulman.
Author : C. P. de Loynes
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 636 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book De la propriété immobilière sous condition résolutoire written by C. P. de Loynes and published by . This book was released on 1907 with total page 636 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Ahmad Hraki
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1192 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book Le régime juridique du droit de propriété en matière immobilière written by Ahmad Hraki and published by . This book was released on 1996 with total page 1192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La propriété peut se définir comme le droit d'exercer une complète maîtrise sur un bien. Ce droit est à la base de la société française. Les rédacteurs de la Déclaration des Droits de l'Homme l'ont défini comme un des droits naturels et imprescriptibles de l'homme et comme un droit inviolable et sacré. De même le code civil place la propriété au cœur du droit civil, il a pour objectif de consacrer et défendre ce droit. Aujourd'hui, le droit de propriété connaît des limites, tant des limites à l'exercice du droit de propriété que des limites au droit de disposer. Depuis ces dernières années, les législations successives n'ont cessé de limiter les droits des propriétaires en vertu d'un principe indiscutable : la fonction sociale de la propriété. Le droit de propriété a, en effet, évolué. Produit du libéralisme économique, la propriété a du s'adapter à l'évolution de la société. L'histoire de la propriété est, en effet, intimement liée à l'histoire politique et idéologique d'une société. Au caractère absolutiste s'est substitué le caractère limité de la propriété. En outre, les propriétés spéciales telles l'indivision, la copropriété des immeubles bâtis, la mitoyenneté, altèrent l'autonomie de chacun des propriétaires. Il en résulte des atteintes particulièrement graves aux droits du propriétaire. Cependant, le droit de propriété, en tant que droit fondamental, a toujours été protégé. À la protection de la propriété par la loi s'est récemment développée une protection par le Conseil Constitutionnel et par la Cour Européenne des Droits de l'Homme. L'objet et l'ambition de cette thèse sont donc de dresser un bilan sur l'évolution contemporaine du régime juridique de droit de propriété en matière immobilière, et montrer comment le droit de propriété a évolué dans le sens d'une restriction toujours plus grande des droits des propriétaires.
Author : Marianne Rolain
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (932 download)
Download or read book Les limitations au droit de propriété en matière immobilière written by Marianne Rolain and published by . This book was released on 2015 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les limitations du droit de propriété, notamment en matière immobilière, ne cessent de se multiplier par de nouvelles lois ou réglementations, voire même de nouvelles techniques contractuelles. Ce phénomène serait-il alors la preuve de la dégénérescence du droit de propriété tel qu'il a été élaboré en 1789 et 1804 ? En réalité, l'article 17 de la Déclaration de 1789 et l'article 544 du Code civil ont toujours prévu la possibilité de limiter le droit de propriété. De plus, il convient de constater que tout est une question d'équilibre entre le droit de propriété et ses limitations. Toutefois, il n'en demeure pas moins que les limitations transforment le droit de propriété. En effet, il s'adapte pour correspondre à des enjeux environnementaux ou urbanistiques, ou encore pour répondre des besoins économiques et sociaux. Notamment, l'instrumentalisation du droit de propriété crée de nouvelles formes d'appropriation : d'une part, les démembrements de ses utilités constituent des propriétés instrumentales, et d'autre part sa dématérialisation révèle des propriétés finalisées en employant la valeur du droit de propriété à des fins spécifiques. Cette adaptation ne signifie pas pour autant qu'aucune limitation ne porte atteinte au droit de propriété. Pour le protéger les juges contrôlent la légalité, la finalité et surtout la proportionnalité de la limitation en cause. De même, ils disposent d'un arsenal de sanctions. Même si ce contrôle semble réduit, les juges ont amélioré la qualification des limitations et ont reconnu la valeur fondamentale du droit de propriété. Une manière de repenser le droit de propriété par ses limitations paraît ainsi se dessiner.
Author : Félix Moissenet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 174 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Étude sur le droit de suite en matière de privilèges mobiliers written by Félix Moissenet and published by . This book was released on 1901 with total page 174 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Auguste Saudino
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 147 pages
Book Rating : 4.:/5 (679 download)
Download or read book De la Preuve de la propriété immobilière en droit français written by Auguste Saudino and published by . This book was released on 1908 with total page 147 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Gauthier Blanluet
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 520 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Essai sur la notion de propriété économique en droit privé français written by Gauthier Blanluet and published by LGDJ. This book was released on 1999 with total page 520 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA THESE A POUR OBJET DE DECRIRE LES CONDITIONS DANS LESQUELLES LA NOTION DE PROPRIETE ECONOMIQUE COMMENCE D'EMERGER EN DROIT PRIVE FRANCAIS ET EN PARTICULIER EN DROIT FISCAL. L'EPOQUE CONCERNEE EST L'EPOQUE CONTEMPORAINE. DES DEVELOPPEMENTS SONT D'ABORD CONSACRES A L'EVOLUTION MODERNE DU CONCEPT DE PROPRIETE EN DROIT CIVIL ET A LA PLACE QUE TIENT LA PROPRIETE DANS LE PATRIMOINE FISCAL DES ENTREPRISES. A CE TITRE, UNE ANALYSE SOMMAIRE DE LA NOTION D'ACTIF IMMOBILISE CONTRIBUE A PRESENTER LES PRINCIPAUX CARACTERES D'UNE CONCEPTION FISCALE DE LA PROPRIETE. SONT ETUDIES, A TITRE D'ILLUSTRATION, LES REGIMES FISCAUX APPLICABLES AUX OPERATIONS DE CREDIT-BAIL, DE CONCESSION DE BREVETS OU DE CARRIERES, DE FIDUCIE, DE VENTE AVEC CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE, DE PROPRIETE COMMERCIALE, D'ENTREMISE NON COMMERCIALE, DE PRET OU DE MISE EN PENSION DE VALEURS MOBILIERES. QUELQUES REFLEXIONS S'ARTICULENT AUTOUR DES NOTIONS DE SUBSTANCE, DE VALEUR OU DE REVENU, VUES JURIDIQUEMENT, FISCALEMENT ET ECONOMIQUEMENT. ELLES OUVRENT SUR L'ESSAI D'UNE DEFINITION DE LA PROPRIETE ECONOMIQUE, DE SON CONTENU ET DE SES CARACTERES. CERTAINS DEVELOPPEMENTS S'ATTACHENT A METTRE L'ACCENT SUR LE REALISME DU DROIT FISCAL ET SURTOUT SUR DEUX TENDANCES MODERNES DE LA FISCALITE DES ENTREPRISES QUE SONT LE DEVELOPPEMENT DES MECANISMES D'INSPIRATION FIDUCIAIRE ET LA MULTIPLICATION DU PHENOMENE D'IMMOBILISATION DES CHARGES. ENFIN, LA THESE TENTE D'IDENTIFIER QUELQUES INSTITUTIONS DU DROIT CIVIL TEMOIGNANT D'UNE PRESENCE ENCORE SOUTTERRAINE DU CONCEPT DE PROPRIETE ECONOMIQUE DANS NOTRE DROIT PRIVE. ELLE S'INTERROGE SUR L'EVENTUELLE RECONNAISSANCE DE CE CONCEPT PAR LE DROIT CIVIL MODERNE.
Author : Franck Biglione
Publisher : PU Aix-Marseille
ISBN 13 : 9782731401899
Total Pages : 482 pages
Book Rating : 4.4/5 (18 download)
Download or read book La notion de privation de propriété written by Franck Biglione and published by PU Aix-Marseille. This book was released on 1999 with total page 482 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA RECHERCHE A POUR OBJET EXCLUSIF D'ETUDIER LA NOTION DE PRIVATION DE PROPRIETE CONTENUE DANS L'ARTICLE 17 DE LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN DU 26 AOUT 1789, REPRISE PAR DIVERS TEXTES CONSTITUTIONNELS FRANCAIS ET ETRANGERS MAIS EGALEMENT DANS L'ARTICLE 1ER DU PREMIER PROTOCOLE ADDITIONNEL A LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME. ELLE PLACE CETTE NOTION, APPAREMMENT SIMPLE, EN PERPECTIVE GEOGRAPHIQUE (PAR L'ETUDE DES DROITS POSITIFS AMERICAIN, ITALIEN ET EUROPEEN) ET HISTORIQUE (EN DROITS FRANCAIS, AMERICAIN ET ITALIEN). LES RESULTATS DE CETTE RECHERCHE CONDUISENT A DEGAGER UNE NOTION DUALE SELON QUE L'ON ENVISAGE LA NOTION DE PROPRIETE COMME UN BIEN OU COMME UN ENSEMBLE DE DROITS, TRADITIONNELLEMENT ENTENDUS COMME CEUX DE JOUIR ET DE DISPOSER DES BIENS. LA PRIVATION DE PROPRIETE DANS LE PREMIER CAS VA SE DEFINIR PAR LE CRITERE EXCLUSIF DE L'APPROPRIATION PUBLIQUE DE BIENS PRIVES. LE REGIME LEGISLATIF DE L'EXPROPRIATION D'UTILITE PUBLIQUE EN EST L'ILLUSTRATION LA PLUS PARFAITE. UNE TELLE APPROCHE NE DOIT CEPENDANT PAS CONDUIRE A OCCULTER LES DIVERSES CONSTRUCTIONS JURISPRUDENTIELLES OU DOCTRINALES VISANT A DEPASSER CE CRITERE PAR TROP SIMPLISTE. CES DERNIERES VONT DEFINIR LA PRIVATION DE PROPRIETE COMME UNE ALTERATION GRAVE DES CONDITIONS DE JOUISSANCE ET DE DISPOSITION; PEU IMPORTE ALORS QUE LA PRIVATION DE PROPRIETE RESULTE DE L'APPROPRIATION PUBLIQUE FORCEE OU BIEN D'ACTIVITES MATERIELLES OU NORMATIVES DE LA PUISSANCE PUBLIQUE QUI NE PRESENTENT PAS CE CARACTERE.
Author : Monique Watgen
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 2879981085
Total Pages : 608 pages
Book Rating : 4.8/5 (799 download)
Download or read book La propriété immobilière written by Monique Watgen and published by Éditions Larcier. This book was released on 2017-06-19 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de propriété, notamment immobilier, confère à son titulaire de larges pouvoirs et est soumis à certaines restrictions légales. Ce sont ces règles générales qui régissent le droit de propriété et les contraintes légales imposées qui sont analysées de façon approfondie dans cet ouvrage. La propriété immobilière traite en particulier - des règles gouvernant le transfert de la propriété immobilière entre parties, - l’opposabilité de ce transfert à l’égard de tiers, - le régime spécial gouvernant l’acquisition des immeubles d’appartements, - la structure et la gestion de la copropriété par appartements. L’ouvrage analyse également les divers droits immobiliers spéciaux comme l’usufruit, les servitudes, les relations juridiques entre voisins (murs mitoyens, vues et jours, les distances à respecter concernant la plantation d’arbres et arbustes) ainsi que le bornage. Il se termine par l’examen approfondi des règles sur les privilèges et hypothèques. La propriété immobilière s’adresse tant aux juristes qu’aux non-juristes désirant se documenter sur des problèmes spécifiques touchant leur propriété immobilière.
Author : Georges Lafon
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 244 pages
Book Rating : 4.:/5 (492 download)
Download or read book De la transmission à titre onéreux de la propriété corporelle mobilière et immobilière en droit romain et en droit français written by Georges Lafon and published by . This book was released on 1877 with total page 244 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pieter van BEMMELEN
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 458 pages
Book Rating : 4.:/5 (557 download)
Download or read book Le Système de la Propriété Mobilière. Droit Antérieur. Système Du Code Civil. Droit Futur written by Pieter van BEMMELEN and published by . This book was released on 1887 with total page 458 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Gustave-Joseph-Robert Le Bret
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 238 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book Des formes de la propriété immobilière chex les Romains written by Gustave-Joseph-Robert Le Bret and published by . This book was released on 1888 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
