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Author : Barthélémy Mercadal
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 219 pages
Book Rating : 4.:/5 (495 download)
Download or read book Droit commercial B2 written by Barthélémy Mercadal and published by . This book was released on 1982 with total page 219 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit Commercial written by and published by . This book was released on 1985 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Françoise Dekeuwer-Défossez
Publisher :
ISBN 13 : 9782275044989
Total Pages : 618 pages
Book Rating : 4.0/5 (449 download)
Download or read book Droit commercial written by Françoise Dekeuwer-Défossez and published by . This book was released on 2019-09-24 with total page 618 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4ème de couv. indique : "Le droit commercial général est une matière originale et complexe. Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale. Sont plus particulièrement abordées les règles générales de l'activité commerciale : actes de commerce, commerçants et intermédiaires du commerce, régime juridique des obligations commerciales, organisation administrative et judiciaire du commerce. L'étude des biens de l'entreprise commerciale englobe le fonds de commerce et ses éléments (propriétés industrielles, baux commerciaux) ainsi que les opérations portant sur le fonds. Enfin, d'amples développements sont consacrés au droit de la concurrence. Chaque chapitre se clôture par un ou plusieurs documents commentés : lois, circulaires, décisions de jurisprudence. Ils ont pour but de montrer comment le droit commercial s'applique, vit et évolue. Dans une approche originale de la matière, l'accent est mis sur l'articulation du droit commercial avec les autres branches du droit : droit des obligations, droit des biens, régimes matrimoniaux. L'ouvrage est à jour des dernières réformes, il intègre notamment la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi "Pacte", ainsi que les ordonnances du 24 avril 2019 réformant le titre IV du livre IV du Code de commerce et la loi n° 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés."
Author : Bédarride
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 572 pages
Book Rating : 4.:/5 ( download)
Download or read book Droit commercial written by Bédarride and published by . This book was released on 1887 with total page 572 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Michel Pédamon
Publisher : Editis - Interforum
ISBN 13 : 2247158811
Total Pages : 2767 pages
Book Rating : 4.2/5 (471 download)
Download or read book Droit commercial. Commerçants et fonds de commerce. Concurrence et contrats du commerce. 4e éd. - Co written by Michel Pédamon and published by Editis - Interforum. This book was released on 2015-10-13 with total page 2767 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A jour de la loi Macron, cet ouvrage envisage, dans une première partie consacrée au Droit commercial général, les commerçants, personnes physiques et morales (sociétés commerciales) qui pratiquent les affaires, ainsi que leur statut et les biens spécifiques nécessaires pour réaliser leur programme économique : fonds de commerce, propriété commerciale, propriétés industrielles... La deuxième partie est relative à l'activité des commerçants, des entreprises qu'ils animent et met l'accent sur le droit de la concurrence interneet communautaire, les contrats du commerce (vente commerciale, commission, courtage, concession exclusive, franchise) ainsi que sur la publicité comparative et la promotion des ventes. Il est destinéaux étudiants en droit, en administration économique et sociale, école de commerce, science politique... – spécialement ceux qui préparent l'examen d'avocat, de magistrat ou de notaire – et aux praticiens du droit des affaires qui y trouveront des clés pour résoudre les difficultés quotidiennes.
Author : Jean-Pierre Le Gall
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 232 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Droit commercial written by Jean-Pierre Le Gall and published by . This book was released on 1987 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 484 pages
Book Rating : 4.:/5 (2 download)
Download or read book Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil written by and published by . This book was released on 1844 with total page 484 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 518 pages
Book Rating : 4.R/5 (2 download)
Download or read book Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil written by and published by . This book was released on 1845 with total page 518 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Gabriel Massé
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 604 pages
Book Rating : 4.R/5 (6 download)
Download or read book Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil written by Gabriel Massé and published by . This book was released on 1847 with total page 604 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean Pierre Le Gall
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247105809
Total Pages : 271 pages
Book Rating : 4.1/5 (58 download)
Download or read book Droit commercial written by Jean Pierre Le Gall and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2011 with total page 271 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage, à jour au 1er juillet 2011, aborde les aspects essentiels du droit commercial. En premier lieu, sont étudiés les règles générales applicables aux commerçants (capacité pour être commerçant, obligations en résultant, création de l'actif commercial sous la forme d'un fonds de commerce) ainsi que le statut de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée. Les sociétés commerciales font ensuite l'objet d'une étude approfondie, consistant tour à tour en un examen des règles générales à toutes les sociétés, ainsi que les grandes familles de sociétés, .les sociétés de personnes, les sociétés par actions y compris les sociétés par actions simplifiées (SAS et SASU), les sociétés à responsabilité limitée pluripersonnelle (SARL) et unipersonnelle (EURL), les groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE), ainsi que la société européenne. Une partie est consacrée au droit des entreprises en difficulté modifié par la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 et les réformes postérieures. Les effets de commerce achèvent cette étude. Instruments de paiement ou de crédit spécifiques de la vie commerciale, ils obéissent à des règles strictes, souvent formalistes, dont la connaissance est indispensable."
Author : Léon Lacour
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 650 pages
Book Rating : 4.:/5 (321 download)
Download or read book Précis de droit commercial written by Léon Lacour and published by . This book was released on 1921 with total page 650 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Roger Houin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1004 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Droit commercial written by Roger Houin and published by . This book was released on 1990 with total page 1004 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marie Gabriel Massé
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 510 pages
Book Rating : 4.0/5 (24 download)
Download or read book Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil written by Marie Gabriel Massé and published by . This book was released on 1845 with total page 510 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Léon Lacour
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 692 pages
Book Rating : 4.:/5 (321 download)
Download or read book Précis de droit commercial written by Léon Lacour and published by . This book was released on 1921 with total page 692 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean-Claude Colfavru
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 674 pages
Book Rating : 4.3/5 (511 download)
Download or read book Le droit commercial comparé de la France et de l'Angleterre suivant l'ordre du Code de commerce français written by Jean-Claude Colfavru and published by . This book was released on 1863 with total page 674 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Emmanuel Delamarre
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 508 pages
Book Rating : 4.R/5 ( download)
Download or read book Traité théorique et pratique de droit commercial written by Emmanuel Delamarre and published by . This book was released on 1861 with total page 508 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Michel Pédamon
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 2247158803
Total Pages : 2803 pages
Book Rating : 4.2/5 (471 download)
Download or read book Droit commercial. Commerçants et fonds de commerce. Concurrence et contrats du commerce - Commerçant written by Michel Pédamon and published by Dalloz. This book was released on 2015-10-13 with total page 2803 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A jour de la loi Macron, cet ouvrage envisage, dans une première partie consacrée au Droit commercial général, les commerçants, personnes physiques et morales (sociétés commerciales) qui pratiquent les affaires, ainsi que leur statut et les biens spécifiques nécessaires pour réaliser leur programme économique : fonds de commerce, propriété commerciale, propriétés industrielles... La deuxième partie est relative à l'activité des commerçants, des entreprises qu'ils animent et met l'accent sur le droit de la concurrence interneet communautaire, les contrats du commerce (vente commerciale, commission, courtage, concession exclusive, franchise) ainsi que sur la publicité comparative et la promotion des ventes. Il est destinéaux étudiants en droit, en administration économique et sociale, école de commerce, science politique... – spécialement ceux qui préparent l'examen d'avocat, de magistrat ou de notaire – et aux praticiens du droit des affaires qui y trouveront des clés pour résoudre les difficultés quotidiennes.
