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Discours De M Labbey De Pompierres Dans La Discussion Du Projet De Loi Sur Les Substitutions Prononce Dans La Seance Du 8 Mai 1826
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Book Synopsis Discours de M. Labbey de Pompierres,... dans la discussion du projet de loi sur les substitutions, prononcé dans la séance du 8 mai 1826 by : Labbey de Pompierres
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Book Synopsis Discours de M. Labbey de Pompierres,... dans la discussion du projet de loi sur les substitutions, prononcé dans la séance du 8 mai 1826 by : Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Book Synopsis Discours de M. Revelière,... dans la discussion du projet de loi sur les substitutions, prononcé dans la séance du 8 mai 1826 by : Louis Revelière
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Book Synopsis Discours de M. Labbey de Pompières,... dans la discussion du projet de loi de finances de 1828, prononcé dans la séance du 7 mai 1827 by : Labbey de Pompières
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Book Synopsis Discours de M. Labbey de Pompières,... dans la discussion des articles du projet de loi concernant le règlement définitif du budget de 1825, prononcé dans la séance du 28 avril 1827 by : Labbey de Pompières
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Book Synopsis Discours de M. Labbay de Pompierres,... dans la discussion de l'article 2 du projet de loi sur la liberté de la presse, amendé par la Chambre des pairs, prononcé à la séance du 23 mars 1822 by : Labbay de Pompierres
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Book Synopsis Discours de M. Labbey de Pompières,... sur le projet de loi concernant le règlement définitif du budget de 1825, prononcé dans la séance du 26 avril 1827 by : Labbey de Pompières
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Book Synopsis Discours de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif des comptes antérieurs à l'exercice 1818. Séance du 4 avril 1820 by : Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Book Synopsis Discours prononcés à la Chambre des Députés, par M. Duplessis de Grenédan,... dans les séances du 9 et du 11 mai 1826, sur le projet de loi concernant les substitutions, avec des observations sur les réponses qu'on a faites à l'un et à l'autre by : Louis Du Plessis de Grenédan
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Book Synopsis Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi concernant les douanes... Séance du 26 juin 1822 by : Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Book Synopsis Discours prononcé par M. de Greslan,... dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de modifier la loi électorale. Séance du 24 mai 1850 by : De Greslan
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Book Synopsis Discours prononcé pr M. le Dr Léon Labbé,... Séance du sénat du 8 mai 1894. Discussion de l'interpellation sur l'application des nouveaux règlements des études médicales qui doivent entrer en vigueur le 1er novembre 1895 by : Léon Labbé
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Book Synopsis Discours prononcé par M. Loyer,... dans la discussion sur la proposition de MM. Lanjuinais et Seydoux, et sur le projet de loi tendant à modifier l'arrêté du 9 frimaire an XII, en ce qui concerne les avances aux ouvriers. Séance du 8 mai 1851 by : Loyer
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Book Synopsis Développement de la proposition de M. Labbey de Pompierres,... séance du 14 juin 1828 by : Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Book Synopsis Discours prononcé par M. Levavasseur,... dans la discussion du projet de loi sur les irrigations. Séance du 13 février 1845 by : Levavasseur
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Book Synopsis Discours prononcé par M. Aubry,... dans la discussion du projet de loi relatif au délit d'usure. Séance du 27 juin 1850 by : Aubry
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Book Synopsis Discours prononcé dans la discussion du projet de loi sur la liberté de l'enseignement by : Conférence d'Orsay
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