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Decret De La Convention Nationale Du 21 Septembre 1793 Lan Second De La Republique Francaise Une Indivisible Relatif Aux Poudres Salpetres
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 21 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, relatif aux poudres & salpêtres by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 21 septembre 1793, l'an second de la république françoise, une & indivisible. Relatif aux poudres & salpêtres by : France
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Book Synopsis Décrets de la Convention nationale, des 28 Août, 21 Septembre 1793, et 14 Frimaire, l'an second (4 Dec. 1793) -- relatifs aux poudres & salpêtres by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la convention nationale, du 21 septembre 1793, l'an second de la République franc̦aise, une et indivisible by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 10 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, relatif aux avances en grains à faire aux citoyens pour leur subsistance by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 7 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible. Relatif au maximum des récompenses à accorder aux généraux de la République by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 6 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible. Contenant des mesures de surêté, relatives aux etrangers qui se trouvent en France by : France. Convention nationale
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 14 septembre 1793, l'an 2me de la République française, une & indivisible, relatif à l'enlèvement de signes de royauté & de féodalité dans les églises, & autres monuments publics by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793, l'an second de la République française, une et indivisible, relatif aux marchandises chargées sur les vaisseaux, pour sortir de la République by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention Nationale du 6 septembre 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible by :
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 8 septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible, relatif au recouvrement des contributions publiques by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 17 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible , additionnel à celui du 7 de ce mois, relatif aux Français qui auraient exercé des emplois dans les lieux envahis par les puissances étrangères by : France
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Book Synopsis Decret de la Convention nationale, du 1er septembre 1793, l'an second de la Republique francaise, une & indivisible, qui rapporte la loi du 30 aout 1792, relative aux ouvrages dramatiques, et ordonne l'execution de celles des 13 janvier 1791 et 19 juillet dernier by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 11 mars 1793, l'an second de la République françoise, concernant les approvisionnemens de salpêtres & poudres by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 13 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, relatif aux agens infidèles, & particulièrement à ceux employés à la fuite des armées by : France
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Book Synopsis Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, additionnel au décret du 5 septembre, contenant des mesures de surveillance relatives à la résidence des militaires by : France
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