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Declaration Du Roy En Interpretation De Ledit Du Mois De Decembre 1743 Portant Retablissement Des Droits Sur Les Marchandises Denrees Entrant Dans La Ville Fauxbourgs Banlieue De Paris Donnee A Versailles Le 21 Decembre 1743
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Book Synopsis Declaration du roy, en interprétation de l'edit du mois de décembre 1743 portant rétablissement des droits sur les marchandises & denrées entrant dans la ville Fauxbourgs & Banlieue de Paris. Donnée à Versailles le 21 decembre 1743 by :
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Book Synopsis Déclaration Du Roi, Qui proroge la perception des Droits rétablis par édit de décembre 1743, & la déclaration du 21 dudit mois, sur les marchandises & denrées entrant dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris ... by :
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Book Synopsis Déclaration en interprétation de l'édit... de décembre 1743 portant rétablissement des droits sur les marchandises et denrées entrant dans... Paris... [Enregistrée au Parlement.]. by : France
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Book Synopsis Declaration du roi, qui proroge la perception des droits rétablis par édit de décembre 1743, & la déclaration du 21 dudit mois, sur les marchandises & denrées entrant dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris, & des quatre sols pour livre, établis par édit du mois de septembre 1747. Donnée à Compiégne le 7 juillet 1756. Registrée en Parlement by :
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Book Synopsis Déclaration... en interprétation de l'édit... de décembre 1743, portant rétablissement des droits sur les marchandises et denrées entrant dans... Paris... Registrée en Parlement [le 23 décembre 1743]. by : France
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Book Synopsis Édit... portant rétablissement des droits sur les marchandises et denrées entrant dans... Paris... Avec la Déclaration du 21... [décembre 1743] en interprétation dudit édit, Registré en Parlement le... 23 décembre 1743 by : France
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Book Synopsis Édit... portant rétablissement des droits sur les marchandises et denrées entrant dans... Paris... Registré en Parlement le 23 dudit mois. Avec la Déclaration du 21 décembre... [1743] registré [sic] en Parlement ledit jour 23 décembre, et le Tarif général desdits droits... by : France
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Book Synopsis Déclaration du Roi, Qui propose la perception des Droits rétablis par édit de décembre 1743, & la déclaration du 21 dudit mois, sur les marchandises & denrées entrant dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris, & des quatres sols pour livre, établis par édit du mois de septembre 1747. Donné à Compiegne le 7 Juillet 1756. Registrée en Parlement by : Louis XV (roi de France)
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Book Synopsis Déclaration... qui proroge la perception des droits rétablis par édit de décembre 1743, et la déclaration du 21 dudit mois, sur les marchandises et denrées entrant dans la ville... de Paris, et des 4 sols pour livre établis par édit... de septembre 1747... Registrée en Parlement [en lit de justice à Versailles, le 21 août 1756]. by : France
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Book Synopsis Déclaration du Roy, en interprétation de celle rendue le 3 du présent mois de décembre, au sujet de l'imposition pour l'enlèvement des boues & l'entretien des lanternes & pompes publiques dans la ville & fauxbourgs de Paris by : France
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Book Synopsis Édit... portant rétablissement des droits sur les marchandises et denrées entrant dans... Paris, pour être perçus sur le même pied qu'ils l'étoient avant l'édit... de mai 1715... Registré en Parlement [le 23 décembre 1743]. by : France
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Book Synopsis Déclaration du roi, en interprétation de l'édit du mois d'août 1758, qui ordonne que pendant six années consécutives il sera payé au Roi un don gratuit par toutes les villes, faubourgs et les bourgs du royaume. Donnée à Versailles le trois janvier 1759 by :
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Book Synopsis Déclaration Du Roi, Qui proroge la perception des Droits rétablis par édit de décembre 1743 ... sur les marchandises [et] denrées entrant dans ... Paris ... by :
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Book Synopsis Declaration du Roy, en interprétation de celle du 3 décembre 1743, concernant l'entretien des lanternes, des pompes & du nettoyement des rues de la ville de Paris. Donnée à Fontainebleau le 3 octobre 1745 by :
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Book Synopsis Déclaration du Roi, en interprétation de l'édit du mois d'août 1758, qui ordonne que pendant six années consécutives, il sera payé au roi un don gratuit par toutes les villes, fauxbourgs & les bourgs du royaume. Donnée à Versailles le 3 janvier 1759 by :
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Book Synopsis Declaration du roy, en interprétation de l'edit de décembre 1757 by : France
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