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Declaration Du Roy Donnee A Versailles Le 5 Septembre 1693 Portant Continuation De La Levee De Trente Sols Sur Chacun Muid De Vin En Faveur De Lhotel Dieu Hopital General Registree Le 11 Septembre Suivant
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Book Synopsis Declaration du Roy, donnée à Versailles le 5. septembre 1693. Portant continuation de la levée de trente sols sur chacun muid de vin, en faveur de l'Hôtel-Dieu & Hôpital general. Registrée le 11. septembre suivant by : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy by : Louis XIV (roi de France.)
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Book Synopsis Declaration du Roy, donnée à Versailles le 27. octobre 1699. Pour continuer pendant trois années la levée de trente sols par muid de vin entrant dans Paris, en faveur de l'Hôtel-Dieu, & de l'Hôpital general de Paris. Registrée en la Cour des aydes le 17. novembre 1699 by : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, pour la continuation de la levée de trente sols sur chacun muid de vin entrant à Paris, en faveur de l'Hostel-Dieu & de l'Hospital general. Donné à Fontainebleau le 23 octobre 1696. Registrées [sic] en la Cour des aydes le 27 octobre 1996 [sic]. by : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Déclaration... qui continue l'octroy de 30 sols par muid de vin entrant à Paris en faveur de l'Hostel-Dieu et de l'Hôpital Général, pour trois ans, à commencer du 1er octobre 1711 pour finir au dernier septembre 1714... Registrée à la Cour des Aydes le 29 aoust 1711 by : France
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Book Synopsis Declaration du Roy, qui ordonne qu'il sera levé dix sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant à Paris, au profit de l'Hôpital general, pendant neuf années. Donnée à Versailles le trois decembre 1702.. by : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, portant attribution à l'Hospital, de trente sols sur chaque muid de vin entrant dans Paris. Du 28 janvier 1690. Registrée en la Cour des aydes le 3 fevrier 1690.. by : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, du quinze novembre 1648. Qui accorde la continuation de la levée de cinq sols sur chaque muid de vin, pendant neuf années consécutives by : France
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Book Synopsis Declaration du Roy, portant que les vingt sols pour muid de vin, & autres droits, seront levez sur toutes sortes de personnes & en tous lieux. Donnée à Paris le 1. may 1647 by : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy. Donnée à Versailles le 3. mars 1693. Portant que l'adjudication des octrois des villes se fera dans le temps des baux des aydes. Registrée en la Cour des aydes le 7. du mesme mois by : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, donnée à Paris le dernier decembre 1647. portant suppression des deux sols pour livre des controlleurs conservateurs des aydes & leurs lieutenans; et aussi suppression des deux sols pour livre qui se levent sur tous les droits d'aydes: et qu'au lieu desdits quatre sols, il sera levé dix sols sur chacun muid de vin vendu en détail; cinq sol sur chacun muid de cidre, biere ou poiré vendu en gros, & dix sols sur chacun muid de cidre, biere ou poiré vendu en d'étail [sic], à commencer du premier janvier 1648. Verifiée en la Cour des aydes le 28. avril 1648.. by : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, donnée à Paris le dernier decembre 1647 portant suppression des deux sols pour livre des controlleurs conservateurs des aydes & leurs lieutenans by : France
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Book Synopsis Declaration du Roy. En faveur de l'hôpital general. Donnée à Versailles le 2. decembre 1732.. by : Louis XV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du Roy, donnée à Paris le 12. decembre 1619. Qui continuë pendant six années le droit de trente sols par muid de vin, aux entrées de Paris. Registrée en la Cour des aydes le 20. may 1620 by : Louis XIII ((roi de France ;)
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