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De Par Les Prevot Des Marchands Et Echevins De La Ville De Paris Ordonnance De Police Concernant La Taxe Provisoire Pour Les Prix Des Voitures De Bois A Bruler Chez Les Habitants De Cette Ville
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Book Synopsis De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la taxe provisoire pour les prix des voitures de bois à brûler, chez les habitants de cette ville by : Paris
Download or read book De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la taxe provisoire pour les prix des voitures de bois à brûler, chez les habitants de cette ville written by Paris and published by . This book was released on 1783 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de police concernant la taxe provisoire pour les prix des voitures de bois à brûler chez les habitans de cette ville by : Paris
Download or read book Ordonnance de police concernant la taxe provisoire pour les prix des voitures de bois à brûler chez les habitans de cette ville written by Paris and published by . This book was released on 1784 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de Police concernant la distribution des bois à brûler aux boulangers et au public, du sept février mil sept cent cent quatre-vingt-quatre by :
Download or read book De par les prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de Police concernant la distribution des bois à brûler aux boulangers et au public, du sept février mil sept cent cent quatre-vingt-quatre written by and published by . This book was released on 1784 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les Prévot des marchands, et échevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police, Concernant les Repêchages, Recherches, Perquisitions & Remise en possession des différentes Marchandises de Bois nauffragées & entraînées, par les débordements subits de la rivière de Seine, du dessus & du dessous de Paris, & autres Rivières & Ruisseaux y affluens. Du 18 Mai 1779 by : France
Download or read book De par les Prévot des marchands, et échevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police, Concernant les Repêchages, Recherches, Perquisitions & Remise en possession des différentes Marchandises de Bois nauffragées & entraînées, par les débordements subits de la rivière de Seine, du dessus & du dessous de Paris, & autres Rivières & Ruisseaux y affluens. Du 18 Mai 1779 written by France and published by . This book was released on 1779 with total page 7 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les Prevost des marchands et échevins de la ville de Paris, ordonnance de police, concernant la sûreté des marchandises sur la riviere & dans les ports by : Paris (France)
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Book Synopsis Arrest de la cour de parlement. - Eaux, recueil de piéces relatives aux eaux, égouts, débacles, quais by :
Download or read book Arrest de la cour de parlement. - Eaux, recueil de piéces relatives aux eaux, égouts, débacles, quais written by and published by . This book was released on 1651 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant le département des Cinquanteniers et Dizainiers, d'un chacun des seize quartiers... Du 20 septembre 1764 by : Paris
Download or read book De par les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant le département des Cinquanteniers et Dizainiers, d'un chacun des seize quartiers... Du 20 septembre 1764 written by Paris and published by . This book was released on 1764 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De Part les Prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, ordonnance de Police, concernant les précautions à observer sur la riviere de Seine & autres rivieres y affluentes, par les chableurs, Maîtres des Ponts, & Meûniers, pour faciliter l'écoulement des Glaces & des Eaux,... du 19 février 1784 by :
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Book Synopsis De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant la sûreté des bateaux chargés de charbon de bois & de terre by : Paris (France)
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Book Synopsis De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la construction des échafauds dans la place de Grève, et la police qui doit être observée sur la rivière, à l'occasion du feu d'artifice qui sera tirée dimanche... 19... en réjouissance de l'heureux accouchement de Madame la Dauphine... by : Paris
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Book Synopsis De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant les repêchages, recherches, perquisitions, & remises en possession des différentes marchandises de bois nauffragées & entraînées by : Paris (France)
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Book Synopsis Reglement general faict par les Prevost des Marchands et Eschevins, sur la police du bois et charbon, qui se vendent sur les ports, et places publiques de la ville de Paris : contenant la taxe de chacune espece desdites dans danrées ensemble les droicts des officiers suivant le jugement donné par provision au bureau de ladite ville le deuxième Juillet 1641 by : Paris
Download or read book Reglement general faict par les Prevost des Marchands et Eschevins, sur la police du bois et charbon, qui se vendent sur les ports, et places publiques de la ville de Paris : contenant la taxe de chacune espece desdites dans danrées ensemble les droicts des officiers suivant le jugement donné par provision au bureau de ladite ville le deuxième Juillet 1641 written by Paris and published by . This book was released on 1641 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De par les prevost des marchands et echevins de la ville de Paris. Ordonnance de police Défenses à tous compagnons de rivière de conduire des trains de bois flottés, sans être vêtus, et à tous maîtres pêcheurs et autres particuliers de pêcher dans l'espace de la rivière de Seine depuis la tête du lieu appelé le Terrein, jusques au-dessous du petit Pont. (Du 30 mai 1752). by : Paris
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Book Synopsis De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs... by : Paris
Download or read book De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs... written by Paris and published by . This book was released on 1785 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Réglement des prevots des marchands et échevins de Paris, sur la police du bois et du charbon by :
Download or read book Réglement des prevots des marchands et échevins de Paris, sur la police du bois et du charbon written by and published by . This book was released on 1648 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant les voitures par terre sur les ports de cette ville by : Paris
Download or read book Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant les voitures par terre sur les ports de cette ville written by Paris and published by . This book was released on 1759 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance de police, concernant les enseignes et étalages des marchands et artisans, et autres particuliers de la ville et fauxbourgs de Paris by : France. Châtelet de Paris
Download or read book Ordonnance de police, concernant les enseignes et étalages des marchands et artisans, et autres particuliers de la ville et fauxbourgs de Paris written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1761 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
