Conclusions motivées pour MM. les syndics de la faillite Manceau et Cie, contre MM. Leullier, Dubois et Coulon

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Book Synopsis Conclusions motivées pour MM. les syndics de la faillite Manceau et Cie, contre MM. Leullier, Dubois et Coulon by : Manceau et Cie

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Conclusions motivées pour MM. Chevillard et Berlioz, syndics définitifs de la faillite Balleydier père et fils et Comp., appelants, contre MM. Granier et compagnie, intimés

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Book Synopsis Conclusions motivées pour MM. Chevillard et Berlioz, syndics définitifs de la faillite Balleydier père et fils et Comp., appelants, contre MM. Granier et compagnie, intimés by : père et fils Balleydier

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Conclusions pour MM. Portet-Lavigerie et Cie... contre MM. les syndics de la faillite Galmard... (signé : Me Fairé, avocat).

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Book Synopsis Conclusions pour MM. Portet-Lavigerie et Cie... contre MM. les syndics de la faillite Galmard... (signé : Me Fairé, avocat). by : Syndics de la faillite Galmard

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Conclusions pour MM. Fouquet et Lair, syndics de la faillite Arrault et Cie, défendeurs à l'incident contre MM. Bruas et consorts, demandeurs sur l'incident d'interprétation, en présence de M. Pellé, défendeur

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Book Synopsis Conclusions pour MM. Fouquet et Lair, syndics de la faillite Arrault et Cie, défendeurs à l'incident contre MM. Bruas et consorts, demandeurs sur l'incident d'interprétation, en présence de M. Pellé, défendeur by : Comptoir d'escompte de Saumur

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Résumé pour MM. Brunet et Letellier, syndics de la faillite Hasselbrink contre MM. Prom et Cie, en présence de M. Richard, syndic de la faillite Sarrette et Chabat

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Book Synopsis Résumé pour MM. Brunet et Letellier, syndics de la faillite Hasselbrink contre MM. Prom et Cie, en présence de M. Richard, syndic de la faillite Sarrette et Chabat by : Hasselbrink

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Les syndics de la faillite Gamand et Cie contre MM. A. Dubois, Carré, François, et Bourgeot de Villefranche, et contre MM. Achille Lecointe et Fleury de Saint-Riquier

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Book Synopsis Les syndics de la faillite Gamand et Cie contre MM. A. Dubois, Carré, François, et Bourgeot de Villefranche, et contre MM. Achille Lecointe et Fleury de Saint-Riquier by : Gamand et Cie

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Conclusions pour M. Henry, syndic de la faillite Braidy, de Rethel, intimé contre MM Schotsmans et Cie, négociants à Lille, appelants

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Book Synopsis Conclusions pour M. Henry, syndic de la faillite Braidy, de Rethel, intimé contre MM Schotsmans et Cie, négociants à Lille, appelants by :

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Pour les syndics de la faillite Gamand et Cie, intimés, contre MM. Dubois, Carre, Isidore François et Bourgeot de Villeneuve, appelants, en présence de MM. Fleury et Lecointe, aussi intimés

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Book Synopsis Pour les syndics de la faillite Gamand et Cie, intimés, contre MM. Dubois, Carre, Isidore François et Bourgeot de Villeneuve, appelants, en présence de MM. Fleury et Lecointe, aussi intimés by : Gamand et Cie

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Conclusions pour : MM. Parent et Duputel agissant au nom et comme Syndic... de la faillite de la Société Mallet, Prat et Cie... Contre 1 ° Les héritiers Cambon... 2 ° Les légataires universels Nasse... 3 ° M. Aubert...

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Book Synopsis Conclusions pour : MM. Parent et Duputel agissant au nom et comme Syndic... de la faillite de la Société Mallet, Prat et Cie... Contre 1 ° Les héritiers Cambon... 2 ° Les légataires universels Nasse... 3 ° M. Aubert... by : Prat et Compagnie Mallet

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Conclusions et pièces justificatives pour MM. Leconte et Bauet, syndics de la faillite Boursetty et Cie appelants, Contre M. Barbot,... intimé...

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Book Synopsis Conclusions et pièces justificatives pour MM. Leconte et Bauet, syndics de la faillite Boursetty et Cie appelants, Contre M. Barbot,... intimé... by : Delarue

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Conclusions pour M. Langlais, arbitre de commerce, en sa qualité de syndic de la faillite de la Société L. Saupin et Cie, défendeur, contre : 1 ° MM. Huret Lagache et autres, demandeurs, 2 ° MM. Le Boterf, Saillard, Lepré & Rouxel, anciens membres du conseil de surveillance de la Société L. Saupin et Cie, défendeurs, 3 ° le Comptoir d'escompte, intervenant, 4 ° M. Cinqualbre, arbitre de commerce, en sa qualité de syndic de la faillite personnelle de Saupin, défendeur

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Book Synopsis Conclusions pour M. Langlais, arbitre de commerce, en sa qualité de syndic de la faillite de la Société L. Saupin et Cie, défendeur, contre : 1 ° MM. Huret Lagache et autres, demandeurs, 2 ° MM. Le Boterf, Saillard, Lepré & Rouxel, anciens membres du conseil de surveillance de la Société L. Saupin et Cie, défendeurs, 3 ° le Comptoir d'escompte, intervenant, 4 ° M. Cinqualbre, arbitre de commerce, en sa qualité de syndic de la faillite personnelle de Saupin, défendeur by : Société nantaise de fournitures et de crédits maritimes

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Mémoire pour MM. Pavie, Blondel et Cie... en presence de M. Nicolle, Syndic de la faillite Lamasle et Cie... Contre MM. les Commanditaires de la Maison de banque Lamasle et Cie

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Book Synopsis Mémoire pour MM. Pavie, Blondel et Cie... en presence de M. Nicolle, Syndic de la faillite Lamasle et Cie... Contre MM. les Commanditaires de la Maison de banque Lamasle et Cie by : Pavie

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Conclusions motivées pour MM. Veuve Nicolas et fils, négociants à Saint-Etienne, contre M. Chavanton, syndic définitif de la faillite Berger fils frères

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Book Synopsis Conclusions motivées pour MM. Veuve Nicolas et fils, négociants à Saint-Etienne, contre M. Chavanton, syndic définitif de la faillite Berger fils frères by : Chavanton (syndic de la faillite Berger fils frères.)

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Simple exposé documents, texte du jugement, et conclusions par MM. Jules Lamy et Cie,... contre 1 ° les syndics de la faillite Despret-Guisgand, 2 ° le sieur Vanderschrike

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Book Synopsis Simple exposé documents, texte du jugement, et conclusions par MM. Jules Lamy et Cie,... contre 1 ° les syndics de la faillite Despret-Guisgand, 2 ° le sieur Vanderschrike by : Despret-Guisgand

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Jugement entre MM. les syndics de la faillite du sr N.-J. Dorgebray et MM. Dubois et Dupuytrem

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Book Synopsis Jugement entre MM. les syndics de la faillite du sr N.-J. Dorgebray et MM. Dubois et Dupuytrem by : Nicolas-Joseph Dorgebray (manufacturier à Kingersheim, Haut-Rhin.)

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Conclusions motivées pour MM. Fauchey, Laffitte, Bullier et Cie, appelants contre MM. Farre, Le Bourgeois et consorts, intimés

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Book Synopsis Conclusions motivées pour MM. Fauchey, Laffitte, Bullier et Cie, appelants contre MM. Farre, Le Bourgeois et consorts, intimés by : Memphis El Paso and Pacific railroad Company

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Conclusions pour MM. Beaufour et Halphen, syndics de la faillite Petiteau et Ce,... contre M. Versepuy...

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Book Synopsis Conclusions pour MM. Beaufour et Halphen, syndics de la faillite Petiteau et Ce,... contre M. Versepuy... by : Petiteau et Compagnie

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