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Chambre Des Pairs Seance Du 30 Avril 1836 Rapport Fait A La Chambre Par M Besson Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A La Cession De Lancien Emplacement De Lopera
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 30 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la cession de l'ancien emplacement de l'Opéra by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des cinq projets de loi relatifs à l'autorisation demandée par cinq départements de s'imposer extraordinairement pour subvenir à leurs besoins by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1,665,505 francs, pour les indemnités réclamées par suite des événements de juillet 1830 by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un nouveau crédit de 54,450 fr., pour les pensions des orphelins de juillet 1830 by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 26 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'acquisition de terrains à joindre au Muséum d'histoire naturelle by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1834. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire ds 200,000 fr. pour la célébration du quatrième anniversaire des journées de juillet by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 19 avril 1834. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires pour secours aux étrangers réfugiés en France et aux condamnés pour causes politiques sous la Restauration by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 15 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger jusqu'à la fin de la session de 1837 les lois des 21 avril 1832 et 1er mai 1834, relatives aux étrangers réfugiés en France by : Charles-François-Antoine Lallemand (Bon)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la poursuite des contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les Échelles du Levant et de Barbarie by : François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 avril 1836. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 4.620.000 fr. pour subvention aux fonds de retraite du département des finances by : Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 15 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 500.000 francs pour secours aux étrangers réfugiés en France by : Charles-François-Antoine Lallemand (Bon)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 238,430 fr. pour l'augmentation de la cavalerie de la Garde municipale by : Louis-Édouard Besson
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 27 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. de Ricard, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression des loteries particulière by : François-Isidore de Ricard (député du Gard, puis pair de France.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 12 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire, pour complément des dépenses secrètes de 1836 by : Honoré-Charles Baston La Riboisière (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 mai 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Beaujour, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la reconstruction de la jetée de Fécamp by : Louis-Auguste-Félix de Beaujour (Bon.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la Justice et des cultes un crédit extraordinaire de 55.000 francs sur l'exercice 1836 by : Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1835, et aux annulations de crédits sur le même exercice by : Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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