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Chambre Des Pairs De France Seance Du Vendredi 10 Juin 1825 Opinion De M Le Mis De Marbois Sur Le Projet De Loi Relatif A La Fixation Du Budget Des Depenses Et Des Recettes De 1826
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France ... Séance du vendredi 10 juin 1825. Opinion de M. le Mis de Marbois, sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1826 ... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du lundi 2 août 1824. Opinion de M. le Mis de Marbois sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1825... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du vendredi 16 août 1822. Opinion de M. le Mis de Marbois, sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1823... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séances des 5, 6 et 7 mai 1823. Opinion de M. le Mis de Marbois, sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 27 avril 1822. Opinion de M. le Mis de Marbois sur le projet de loi relatif à la fixation des dépenses et des recettes de l'exercice 1822 by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France ... Séance du vendredi 13 mai 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1823 ... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 15 juillet 1820. Opinion de M. le marquis de Marbois sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de 1820... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Opinion de M. le duc de Choiseul sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827 by : Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du mercredi 23 juin 1819. Opinion de M. le Mis de Marbois sur le projet de loi concernant le règlement définitif des budgets de 1815, 1816, 1817, et la rectification provisoire du budget de 1818... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du vendredi 23 juillet 1824. Opinion de M. le Mis de Marbois, sur le projet de loi relatif à l'ouverture de nouveaux crédits pour complément des dépenses extraordinaires de l'exercice 1823... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du mardi 7 juin 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Brissac, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1826 ... by : Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 juillet 1826. Opinion de M. le Cte Roy sur l'article 4 du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827 by : Antoine Roy
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du jeudi 28 mars 1822. Opinion de M. le Mis de Marbois sur les cinq projets de loi relatifs au règlement définitif du budget de l'exercice 1820... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 25 mai 1819. Opinion de M. le Mis de Marbois sur le projet de loi relatif à l'entière abolition du droit d'aubaine et de détraction... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 juillet 1826. Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'article 4 du le ["sic"] projet de loi relatif à la fixation du budget ... de 1827 by : Étienne-Denis Pasquier
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Book Synopsis Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Réponse de M. le Mis de Marbois, aux observations de M. le Bon de Barante, sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818... by : François Barbé de Marbois
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et dépenses de 1827 by : Louis-Florian-Paul Kergorlay
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