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Chambre Des Deputes Opinion De M Le General Foy Sur Le Chapitre Ier Du Budget De La Guerre Seance Du 16 Juin 1820
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Book Synopsis Opinion de M. le Gal Foy,... sur l'amendement de M. Camille Jordan au projet de loi des élections, prononcée dans la séance du 1er juin 1820 by : Général Foy
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Book Synopsis Opinion de M. L'Abbey de Pompierres,... sur le chapitre Ier du budget du ministère de la Guerre. Séance du 18 juin 1821 by : Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Book Synopsis Chambre des Députés. Opinion de M. le... Cte Dupont,... sur le budget de la Guerre de 1822. Séance du 14 mars 1822 by : Pierre Du Pont de L'Étang (Cte)
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Book Synopsis Opinions improvisées par M. le général Foy,... dans les séances du 16 et du 17 avril 1821 sur la proposition des articles additionnels au règlement by : Maximilien-Sébastien Foy
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Book Synopsis Opinion de M. le Cte de Chastellux,... sur le chapitre II du budget du ministère de la guerre. Séance du 29 juillet 1822 by : Cte de Chastellux
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Book Synopsis Opinion de M. le comte de Vignolles ["sic"]... sur le chapitre Ier du budget du Ministère de la guerre... Séance du 16 juillet 1824 by : Martin de Vignolle (Gal Cte.)
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Book Synopsis Opinion de M. le général Sébastiani,... sur le projet de loi relatif au budget du Ministère de la Guerre. Séance du 1er juin 1826 by : Horace Sebastiani
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Book Synopsis Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur les articles 1er et 2 du chapitre XII du budget du ministère de la Guerre... Séance du 23 juin 1821 by : Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Book Synopsis Opinions de M. le Générale Foy, deputé de l'Aisne sur le budget du Ministère des affaires étrangères et sur le budget de la guerre by : France. Assemblée nationale constituante (1848-1849)
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Book Synopsis Opinion de M. le général comte Louis Dambrugeac, député de la Corrèze, sur le budget du ministère de la guerre by : Louis-Alexandre-Marie Ambrugeac
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Book Synopsis Opinion de M. le Comte Du Parc,... sur l'article 3 du chapitre XVII du budget du ministère de la Guerre. Première partie... Séance du 16 juillet 1824 by : Constantin-Frédéric-Timoléon Duparc de Barville
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Book Synopsis Opinion de M. le Gal Demarçay,... sur le chapitre II du budget du ministre de la Guerre... Séance du 29 juillet 1822 by : Marc Jean Demarçay
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Book Synopsis Opinion sur le budget (ministère de la guerre), prononcée dans la séance du 20 juin 1821 by : De Corcelles
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Book Synopsis Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur l'article 2 du chapitre IV du budget du ministère de la Guerre... Séance du 22 juin 1821 by : Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Book Synopsis Opinion de M. le Cte de Chastellux,... sur le chapitre II du budget du Ministère de la Guerre. Séance du 29 juillet 1822 by : César-Laurent de Chastellux (Cte.)
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Book Synopsis Opinion de M. L'Abbey de Pompierres,... sur le chapitre II du budget du ministère de la Guerre. Séance du 21 juin 1821 by : Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Book Synopsis Opinion de M. L'Abbey de Pompierres,... sur le chapitre VIII du budget du ministère de la Guerre. Séance du 21 juin 1821 by : Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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