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Au Roi Et A Nosseigneurs De Son Conseil Requete Servant De Contredits Pour Leveque De Dol Contre Les Sieur Et Dame De Noyant
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Book Synopsis Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête servant de contredits pour l'évêque de Dol contre les sieur et dame de Noyant by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête servant de contredits pour l'évêque de Dol contre les sieur et dame de Noyant written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1734 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Requête au Roi et à Nosseigneurs de son conseil, servant de factum pour dame Marie-Madeleine de Prudhomme d'Hailly, veuve de... messire François de Cardevac,... marquis d'Havrincourt,... contre messire Barthélemy d'Hangouart,... comte d'Avelin,... et consorts by : François de marquis Cardevacque d'Havrincourt
Download or read book Requête au Roi et à Nosseigneurs de son conseil, servant de factum pour dame Marie-Madeleine de Prudhomme d'Hailly, veuve de... messire François de Cardevac,... marquis d'Havrincourt,... contre messire Barthélemy d'Hangouart,... comte d'Avelin,... et consorts written by François de marquis Cardevacque d'Havrincourt and published by . This book was released on 1697 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Requête de monsieur l'évêque de Meaux, présentée au roi et à nosseigneurs de son conseil, aux fins de rapport des lettres patentes adressées au grand conseil, surprises par dame Marie-Thérèse-Constance Dublé d'Huxelles, abbesse de Faremontier, confirmatives de la prétendue agrégation faite par elle-même de son monastère à la voûte réformée de Cluny... by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Requête de monsieur l'évêque de Meaux, présentée au roi et à nosseigneurs de son conseil, aux fins de rapport des lettres patentes adressées au grand conseil, surprises par dame Marie-Thérèse-Constance Dublé d'Huxelles, abbesse de Faremontier, confirmatives de la prétendue agrégation faite par elle-même de son monastère à la voûte réformée de Cluny... written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1679 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Pour Jean-Baptiste et Augustin de Chabestan de Lauzon, adhérant aux conclusions des sieur et dame de Ribeyret, leurs père et mère, contre la dame de Blocard. Succession de François-Ignace de Chabestan, leur aïeul.). by : François-Ignace de Chabestan
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Book Synopsis Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête du chapitre de Saint-Pierre de Lille contre le sieur Vallori, prévôt de la même église by : Damours
Download or read book Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête du chapitre de Saint-Pierre de Lille contre le sieur Vallori, prévôt de la même église written by Damours and published by . This book was released on 1773 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Au Roy, et à nosseigneurs du Conseil, commissaires nommez par arrest du Conseil d'Enhaut... (Nouvelle requête de l'évêque de Tulle, servant de réponse aux dernières requêtes des administrateurs de l'hôpital de Tulle.). by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête de Pierre de Marle, Joseph-François de Beloy et autres, servant de réponse aux requêtes du maréchal de Belle-Isle, insérées dans l'arrêt du 5 juin 1753 by : Pierre de Marle
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Book Synopsis Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête pour Marguerite Ricoux, veuve de Joseph Berne, en cassation d'un arrêt du parlement d'Aix rendu contre elle en faveur du sieur Desorgues by : Marguerite Ricoux Berne (veuve de Joseph)
Download or read book Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête pour Marguerite Ricoux, veuve de Joseph Berne, en cassation d'un arrêt du parlement d'Aix rendu contre elle en faveur du sieur Desorgues written by Marguerite Ricoux Berne (veuve de Joseph) and published by . This book was released on 1762 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Requête servant de contredits et de salvations pour M. Rolland (Pierre-Barthélemy),... seigneur de Chambaudoin et d'Erceville, demandeur et défendeur, contre M. Thiroux d'Arconville,... seigneur des fiefs de Gervilliers et des Carneaux, sis en la paroisse d'Erceville, demandeur et défendeur. A Nosseigneurs des Requêtes du Palais en la deuxième chambre by : Pierre-Barthélemy Rolland d'Erceville
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Book Synopsis Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête de la demoiselle de Sentous, demandant à suppléer à l'insuffisance des registres pour établir son état, contre Jean-Joseph de Sentous, son frère by : demoiselle de Sentous
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Book Synopsis Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête de Jean Le Sure contre le sieur Moreau, demandeur en subrogation aux droits litigieux du sieur Teissier Desfarges, prieur de Morée, décédé by : Jean Le Sure
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Book Synopsis Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête de Joseph, Jean-Jacques et Marc-Antoine de Madrières, frères, demandeurs en cassation d'un testament fait par Jean-Jacques de Madrières, leur père, au profit de la dame de Balsa, leur soeur by : Joseph de Madrières
Download or read book Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête de Joseph, Jean-Jacques et Marc-Antoine de Madrières, frères, demandeurs en cassation d'un testament fait par Jean-Jacques de Madrières, leur père, au profit de la dame de Balsa, leur soeur written by Joseph de Madrières and published by . This book was released on 1740 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
