Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois écrits, l'un intitulé, Une des Listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel ... Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la Constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisième intitulé, Lettre à Monseigneur l'Eveque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France. Du vingt-un mars mil sept cens vingt-un, etc

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Book Synopsis Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois écrits, l'un intitulé, Une des Listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel ... Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la Constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisième intitulé, Lettre à Monseigneur l'Eveque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France. Du vingt-un mars mil sept cens vingt-un, etc by : France. Parlement (Paris)

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Arrest du Grand Conseil du roy, qui ordonne la suppression d'un livre intitulé : Elenchus privilegiorum regularium tàm mendicantium quàm non mendicantium maximè Cisterciensium, &c. Congestus à P. Raphaële Kondig, &c. Coloniae Munatianae, & Parerga ; imprimé à Lyon en 1729. Du 17. mars 1733

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Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que l'écrit intitulé "Lettre de M. l'évesque de Soissons à S.A.R. Monseigneur le duc d'Orléans... au sujet de l'arrest rendu au Parlement le 7 juin, contre quelques écrits de cet évesque,... sera lacéré et bruslé... et qui ordonne que ledit évesque sera tenu d'avoüer ou désavoüer ledit écrit... Du 9 aoust 1719

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