Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois écrits, l'un intitulé, Une des Listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel ... Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la Constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisième intitulé, Lettre à Monseigneur l'Eveque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France. Du vingt-un mars mil sept cens vingt-un, etc

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Book Synopsis Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois écrits, l'un intitulé, Une des Listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel ... Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la Constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisième intitulé, Lettre à Monseigneur l'Eveque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France. Du vingt-un mars mil sept cens vingt-un, etc by : France. Parlement (Paris)

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Arrest de la Cour de Parlement. Pour la suppression d'un libelle, qui a pour titre à la premiere page, Premiere conference de l'autorité du Pape dans les affaires de religion, & qui ordonne qu'il sera laceré par l'huissier de service. Du quinziéme Octobre 1718. Extrait des registres de la Cour de Parlement

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Arrest de la cour de Parlement qui ordonne que l'écrit intitulé "Lettre de M. l'évesque de Soissons à S.A.R. Monseigneur le duc d'Orléans... au sujet de l'arrest rendu au Parlement le 7 juin, contre quelques écrits de cet évesque,... sera lacéré et bruslé... et qui ordonne que ledit évesque sera tenu d'avoüer ou désavoüer ledit écrit... Du 9 aoust 1719

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Arrêt de la Cour du Parlement qui ordonne la suppression des exemplaires d'un ecrit portant permission de lire les livres défendus et condamnés

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Book Synopsis Arrêt de la Cour du Parlement qui ordonne la suppression des exemplaires d'un ecrit portant permission de lire les livres défendus et condamnés by : France. Parlement de Paris

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Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne la suppression d'un libelle... Du témoignage de la vérité dans l'Eglise

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Arret de la Cour de Parlement qui ordonne la suppression de trois écrits, l'un intitulé "Une des listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel et dont les actes ont été envoyés à Nosseigneurs les évêques appelants. Le second intitulé

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Arrêt de la Cour de Parlement qui ordonne la suppression d'un imprimé intitulé "Lettre de M. Leullier à M. le Premier Président"...

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Book Synopsis Arrêt de la Cour de Parlement qui ordonne la suppression d'un imprimé intitulé "Lettre de M. Leullier à M. le Premier Président"... by : France. Parlement de Paris

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Arrest de la Cour du Parlement, qui ordonne qu'un livre, intitulé "Lettres philosophiques par M. de V ... à Amsterdam, chez E. Lucas au Livre d'Or, MDCCXXXIV", contenant vingt-cinq lettres sur differents sujets, sera laceré & brûlé par l'executeur de la haute-justice

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Arrest de la Cour de Parlement, portant suppression d'une brochure ... intitulée, Discours sur l'origine des troubles présens de la France, &c. Et d'un imprimé étant ensuite intitulé, Dissertation sur les régles des jugemens de l'Église. Du 20 mars 1755

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Arrest de la cour du Parlement qui ordonne qu'un libelle intitulé : Lettre écrite à un curé de Paris, sera lacéré

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Arrest de la cour du Parlement, qui condamne deux imprimés intitulés

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