Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois ecrits, l'un intitulé, Une des listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel, & dont les actes ont été envoyez à Nosseigneurs les evêques appellans. Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisiéme intitulé, Lettre à Monseigneur l'evêque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France

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Book Synopsis Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois ecrits, l'un intitulé, Une des listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel, & dont les actes ont été envoyez à Nosseigneurs les evêques appellans. Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisiéme intitulé, Lettre à Monseigneur l'evêque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France by : France

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois ecrits, l'un intitulé, Une des listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel, & dont les actes ont été envoyez à Nosseigneurs les evêques appellans. Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisiéme intitulé, Lettre à Monseigneur l'evêque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois écrits, l'un intitulé, Une des Listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel ... Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la Constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisième intitulé, Lettre à Monseigneur l'Eveque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France. Du vingt-un mars mil sept cens vingt-un, etc

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois écrits, l'un intitulé, Une des Listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel ... Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la Constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisième intitulé, Lettre à Monseigneur l'Eveque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France. Du vingt-un mars mil sept cens vingt-un, etc

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne que l'ecrit intitulé : Lettre de M. l'evesque de Soissons à S. A. R. Monseigneur le duc d'Orleans regent du royaume, au sujet de l'arrest rendu au Parlement le 7. juin, contre quelques ecrits de cet evesque... sera laceré & bruslé par l'executeur de la Haute justice, & qui ordonne que ledit evesque sera tenu d'avoüer ou désavoüer ledit écrit...

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Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne la suppression de trois Ecrits...

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Arrest de la Cour du Parlement, qui ordonne qu'un livre, intitulé: Lettres philosophiques par M. de V-- ... sera laceré et brûlé par l'Executeur de la Haute-Justice

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Book Synopsis Arrest de la Cour du Parlement, qui ordonne qu'un livre, intitulé: Lettres philosophiques par M. de V-- ... sera laceré et brûlé par l'Executeur de la Haute-Justice by : France. Parlement (Paris)

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Arrest de la Cour du Parlement qui ordonne que les deux ecrits y mentionnez [Instructions sur l'obeissance dûe aux décisions de l'Eglise et Replique aux Tolerans de ce tems] seront lacerez et brûlez par l'executeur de la Haute-Justice ...

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Book Synopsis Arrest de la Cour du Parlement qui ordonne que les deux ecrits y mentionnez [Instructions sur l'obeissance dûe aux décisions de l'Eglise et Replique aux Tolerans de ce tems] seront lacerez et brûlez par l'executeur de la Haute-Justice ... by : France. Parlement de Paris

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Arrêt de la Cour de Parlement qui ordonne la suppression d'un libelle ayant pour titre "Du témoignage de la vérité dans l'Eglise

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Arrest de la Cour du Parlement, qui ordonne la suppression d'un imprimé intitulé: Lettre de M. Leullier à M. le Premier Président: après lequel Ecrit est un autre intitulé: Lettre de Monseigneur l'Evêque de Laon à M. Leullier, &c. & sur un autre Feüillet un autre Imprimé intitulé: Formulaire que M. de Brancas Archevêque d'Aix fait signer à tous les ecclésiastiques de son diocése, au pied duquel est une addition intitulée: Addition pour les confesseurs, & au revers un autre imprimé, intitulé: Formulaire pour les religieuses que le méme prelat oblige toutes de signer

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Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne la suppression de feuilles imprimées à Rome sous le titre de Illustrissimi & reverendissimi Domini Auditoris generalis reverendae Camerae Apostolicallitterae monitoriae, &c.... Du 15. Janvier 1716

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Book Synopsis Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne la suppression de feuilles imprimées à Rome sous le titre de Illustrissimi & reverendissimi Domini Auditoris generalis reverendae Camerae Apostolicallitterae monitoriae, &c.... Du 15. Janvier 1716 by : France. Parlement (Paris)

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne que le libelle intitulé Extrait des témoignages de l'Église Universelle, en faveur de la Constitution Unigenitus, tiré du second Avertissement du Sieur Évêque de Soissons, sera lacéré & brûlé comme séditieux, etc

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