Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois écrits, l'un intitulé, Une des Listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel ... Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la Constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisième intitulé, Lettre à Monseigneur l'Eveque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France. Du vingt-un mars mil sept cens vingt-un, etc

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Book Synopsis Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois écrits, l'un intitulé, Une des Listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel ... Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la Constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisième intitulé, Lettre à Monseigneur l'Eveque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France. Du vingt-un mars mil sept cens vingt-un, etc by : France. Parlement (Paris)

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Arrest de la cour du Parlement ... qui ordonne que l'imprimé ... Brefs de N.S.P. le Pape, sera ... supprimé, comme séditieux ; & l'imprimé ... Réflexions sur les deux nouveaux Brefs, &c. comme contraire aux réglemens de la librairie ... Du 21 Août 1764

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois ecrits, l'un intitulé, Une des listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel, & dont les actes ont été envoyez à Nosseigneurs les evêques appellans. Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisiéme intitulé, Lettre à Monseigneur l'evêque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France

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Arrest de la Cour du Parlement, qui ordonne que les livres intitulez, l'un, Nouvelle défense de la Constitution, où l'on montre qu'elle est regle de foy, &c. par M. Claude le Pelletier, prêtre docteur en theologie, chanoine de l'eglise de Reims, à Roüen chez Ph. Pierre Cabut...1729. Et l'autre : Traité de l'amour de Dieu, tiré des Livres Saints...dédié au roy par M. l'abbé le Pelletier, chanoine de l'eglise de Reims, II. vol. A Paris chez Henry...1732, seront supprimez, &c. Du 25. avril 1733

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne la suppression de trois écrits, l'un intitulé, Une des Listes de ceux qui ont signé le renouvellement d'appel ... Le second intitulé, Memoire où l'on établit le devoir de parler en faveur de la verité, par rapport à ceux qui ne reçoivent ny la Constitution Unigenitus, ny l'accommodement. Et le troisième intitulé, Lettre à Monseigneur l'Eveque de Soissons sur la fausse apparence de paix dans l'Eglise de France. Du vingt-un mars mil sept cens vingt-un, etc

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Arrest de la Cour de Parlement. Pour la suppression d'un libelle, qui a pour titre à la premiere page, Premiere conference de l'autorité du Pape dans les affaires de religion, & qui ordonne qu'il sera laceré par l'huissier de service. Du quinziéme Octobre 1718. Extrait des registres de la Cour de Parlement

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Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne que les livres intitulés, l'un : Nouvelle défense de la Constitution... par M. Claude le Pelletier,... et l'autre : Traité de l'amour de Dieu... par M. l'abbé le Pelletier... seront supprimés, etc. Du 25 avril 1733. [Signé Ysabeau].

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne que le libelle intitulé

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne que deux Libelles ... Du dix-septieme Janvier mil sept cens dix-neuf

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne que le libelle intitulé Extrait des témoignages de l'Église Universelle, en faveur de la Constitution Unigenitus, tiré du second Avertissement du Sieur Évêque de Soissons, sera lacéré & brûlé comme séditieux, etc

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Arrest de la cour du Parlement qui ordonne la suppression des exemplaires d'un écrit portant permission de lire les livres défendus et condamnez

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Arrest de la Cour de Parlement, portant enregistrement des Lettres patentes du roy, pour l'execution de la Constitution de N.S. Pere le Pape, au sujet de la condamnation du livre intitulé : Explication des Maximes des Saints. sur la vie intérieure, composé par Mr l'archevêque de Cambray. Du quartoziéme Aoust 1699

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Arrest de Cour de Parlement

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Book Synopsis Arrest de Cour de Parlement by : Vivien de La Borde

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