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Universite De Poitiers Faculte De Droit La Poursuite Penale Et Les Associations These Pour Le Doctorat Sciences Juridiques Par Jean Duteillet
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Book Synopsis Université de Poitiers. Faculté de droit. La Poursuite pénale et les associations, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Duteillet,... by : Jean Duteillet
Download or read book Université de Poitiers. Faculté de droit. La Poursuite pénale et les associations, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Duteillet,... written by Jean Duteillet and published by . This book was released on 1911 with total page 126 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Poitiers. Faculté de droit. De l'Abus de confiance prévu et puni par l'article 408 du Code pénal, thèse pour le doctorat... par Édouard Pénicaut,... by : Édouard Pénicaut
Download or read book Université de Poitiers. Faculté de droit. De l'Abus de confiance prévu et puni par l'article 408 du Code pénal, thèse pour le doctorat... par Édouard Pénicaut,... written by Édouard Pénicaut and published by . This book was released on 1899 with total page 156 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De la Publication des décisions pénales. Université de Lyon. Faculté de droit.Thèse pour le doctorat (sciences juridiques) by : Jules Julien
Download or read book De la Publication des décisions pénales. Université de Lyon. Faculté de droit.Thèse pour le doctorat (sciences juridiques) written by Jules Julien and published by . This book was released on 1909 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Lyon. Faculté de droit. Les Indices dans la procès pénal, le laboratoire de criminalistique... Thèse pour le doctorat présentée... par Albert Claps by : Albert Claps
Download or read book Université de Lyon. Faculté de droit. Les Indices dans la procès pénal, le laboratoire de criminalistique... Thèse pour le doctorat présentée... par Albert Claps written by Albert Claps and published by . This book was released on 1931 with total page 44 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Montpellier. Faculté de droit. Droit pénal. Étude sur la complicité, droit français, législation comparée. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques, par Louis Chauten by : Louis Chauten
Download or read book Université de Montpellier. Faculté de droit. Droit pénal. Étude sur la complicité, droit français, législation comparée. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques, par Louis Chauten written by Louis Chauten and published by . This book was released on 1900 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Poitiers. Faculté de droit. Les Principes du droit pénal annamite, d'après le Code de Gia-Long, thèse... par Fernand Moquay,... by : Fernand Moquay
Download or read book Université de Poitiers. Faculté de droit. Les Principes du droit pénal annamite, d'après le Code de Gia-Long, thèse... par Fernand Moquay,... written by Fernand Moquay and published by . This book was released on 1914 with total page 114 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Lyon. Faculté de droit. L'Infraction, la responsabilité pénale, les sanctions et les pouvoirs du juge répressif dans quelques codes et projets étangers. Thèse... pour le doctorat en droit (ès sciences juridiques), par André Coste,... by : André Coste
Download or read book Université de Lyon. Faculté de droit. L'Infraction, la responsabilité pénale, les sanctions et les pouvoirs du juge répressif dans quelques codes et projets étangers. Thèse... pour le doctorat en droit (ès sciences juridiques), par André Coste,... written by André Coste and published by . This book was released on 1926 with total page 252 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Lyon. Faculté de droit. L'Appel incident en matière pénale. Thèse... pour le doctorat en droit, par Edouard Coester by : Edouard Coester
Download or read book Université de Lyon. Faculté de droit. L'Appel incident en matière pénale. Thèse... pour le doctorat en droit, par Edouard Coester written by Edouard Coester and published by . This book was released on 1929 with total page 164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. De la Responsabilité civile par suite de l'abus de droit. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par R. Jannot,... by : R. Jannot
Download or read book Université de Dijon. Faculté de droit. De la Responsabilité civile par suite de l'abus de droit. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par R. Jannot,... written by R. Jannot and published by . This book was released on 1906 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Faculté de droit de Bordeaux. Étude sur la complicité en droit romain et en droit français (droit pénal). Thèse pour le doctorat... par J. Du Mas... by : J. Du Mas (avocat.)
Download or read book Faculté de droit de Bordeaux. Étude sur la complicité en droit romain et en droit français (droit pénal). Thèse pour le doctorat... par J. Du Mas... written by J. Du Mas (avocat.) and published by . This book was released on 1878 with total page 285 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Nancy Faculté de droit by : Jean Bellamy
Download or read book Université de Nancy Faculté de droit written by Jean Bellamy and published by . This book was released on 1937 with total page 173 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'INTENTION COUPABLE EN DROIT PENAL by : Roger Bernardini
Download or read book L'INTENTION COUPABLE EN DROIT PENAL written by Roger Bernardini and published by . This book was released on 1976 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Poitiers. Faculté de droit. De la Détention préventive, thèse... par Louis Marchesseau,... by : Louis Marchesseau
Download or read book Université de Poitiers. Faculté de droit. De la Détention préventive, thèse... par Louis Marchesseau,... written by Louis Marchesseau and published by . This book was released on 1900 with total page 198 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'autorité de poursuite et le classement pour des raisons d'opportunité en procédure pénale by : Frank Meister
Download or read book L'autorité de poursuite et le classement pour des raisons d'opportunité en procédure pénale written by Frank Meister and published by . This book was released on 1993 with total page 507 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques Publisher : ISBN 13 : Total Pages : pages Book Rating :4.:/5 (13 download)
Book Synopsis Travaux de la Conférence de droit pénal de la Faculté de droit by : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques
Download or read book Travaux de la Conférence de droit pénal de la Faculté de droit written by Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques and published by . This book was released on 1910 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Etude du principe d'individualisation en matière pénale by : Alexandre Roy
Download or read book Etude du principe d'individualisation en matière pénale written by Alexandre Roy and published by . This book was released on 2016 with total page 728 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le principe d'individualisation de la sanction pénale constitue, aujourd'hui, la pierre angulaire du droit pénal et de la procédure pénale française. Toutefois, un courant de pensée contemporain issu du mouvement américain Law and Economics a émergé progressivement en France. Celui-ci serait le seul à pouvoir apporter une réponse pertinente aux questions juridiques contemporaines, en se fondant sur le pragmatisme et l'efficacité. Cette logique a d'abord investi la procédure pénale, mais le droit de la peine n'y échappe pas. L'efficacité d'une mesure renvoie à un objectif atteint, c'est-à-dire l'absence de réitération d'infractions. Alors, comment l'individualisation de la peine peut-elle permettre d'accroître l'efficacité de la sanction pénale ? En effet, celle-ci doit permettre de rendre la peine équitable pour lui donner du sens. Ainsi, les différents législateurs n'ont eu de cesse de diversifier les mesures pouvant être prononcées par le juge, afin d'accompagner les délinquants et de les ramener à la vie collective. La doctrine considère qu'une peine est plus efficace lorsque le délinquant participe à la mesure ; il est donc possible d'en développer de nouvelles, qui permettront de responsabiliser le délinquant, en s'inspirant des mesures de justice restaurative, et en modifiant le prononcé de la peine. La césure du procès pénal permettrait ainsi de se diriger vers une peine juste, équitable et à la fois individualisée.
Book Synopsis La causalité en droit pénal by : Pierre-André Bon
Download or read book La causalité en droit pénal written by Pierre-André Bon and published by . This book was released on 2005 with total page 1012 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Précisant les conditions dans lesquelles un acte doit faire l'objet d'un reproche social, le droit pénal appelle une analyse de la causalité humaine. Étant attaché au principe de responsabilité du fait personnel, tout jugement pénal apparaît en effet indissociable d'un questionnement de nature causal, tant l'identification d'un lien matériel entre l'activité de l'agent et l'infraction constatée semble un préalable indispensable en la matière. Si la causalité est ainsi une composante de la responsabilité pénale, il s'agit néanmoins d'une composante à relativiser en ce qu'elle ne renvoie pas forcément à un rattachement causal certain. L'indifférence marquée, tant par le législateur que par le juge, à l'égard de la production d'un résultat effectif, invite en effet à appréhender la causalité sous une forme parfois virtuelle, témoignant ainsi du polymorphisme de la notion en droit pénal. Derrière une étude systématique et technique de la causalité, c'est donc toute la richesse d'un raisonnement qui se dévoile, une manière de penser l'acte infractionnel. Bien que soumis au principe de légalité, en ce qu'il participe à l'identification des comportements illicites, le raisonnement causal n'est pas pour autant une construction figée. Devant répondre aux exigences du social, et donc à la satisfaction d'intérêts contradictoires, le jugement de responsabilité impose en effet une modulation de la donnée causale. Celle-ci voit donc varier son importance par rapport aux autres composantes de la responsabilité, mais également sa définition même, illustrant en définitive tout le pragmatisme du raisonnement juridique.
