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Universite De Paris Faculte De Droit Du Principe De Causalite Efficiente En Droit Penal These Pour Le Doctorat Par Thomas Givanovitch
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Book Synopsis Université de Paris. Faculté de droit. Du Principe de causalité efficiente en droit pénal. Thèse pour le doctorat... par Thomas Givanovitch,... by : Thomas Givanovitch
Download or read book Université de Paris. Faculté de droit. Du Principe de causalité efficiente en droit pénal. Thèse pour le doctorat... par Thomas Givanovitch,... written by Thomas Givanovitch and published by . This book was released on 1908 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du principe de causalité efficiente et de son application en droit pénal. 1. Principe de causalité efficiente by : Toma Živanović
Download or read book Du principe de causalité efficiente et de son application en droit pénal. 1. Principe de causalité efficiente written by Toma Živanović and published by . This book was released on 1908 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du principe de causaite efficiente en droit pénal by : Thomas Givanovitch
Download or read book Du principe de causaite efficiente en droit pénal written by Thomas Givanovitch and published by . This book was released on 1908 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'INTENTION COUPABLE EN DROIT PENAL by : Roger Bernardini
Download or read book L'INTENTION COUPABLE EN DROIT PENAL written by Roger Bernardini and published by . This book was released on 1976 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du principe de causalité efficiente et de son application en droit pénal by : Thomas Givanovitch
Download or read book Du principe de causalité efficiente et de son application en droit pénal written by Thomas Givanovitch and published by . This book was released on 1908 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du principe de causalité efficiente et de son application en droit pénal. 1. Principe de causalité efficiente by : Toma Živanović
Download or read book Du principe de causalité efficiente et de son application en droit pénal. 1. Principe de causalité efficiente written by Toma Živanović and published by . This book was released on 1908 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du principe de causalité efficiente et de son application en droit pé nal by : Toma Živanović
Download or read book Du principe de causalité efficiente et de son application en droit pé nal written by Toma Živanović and published by . This book was released on 1908 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Thèse de Doctorat. La Loi Pénale Et Les Délinquants d'Habitude Incorrigibles by : BESSIERE-G.
Download or read book Thèse de Doctorat. La Loi Pénale Et Les Délinquants d'Habitude Incorrigibles written by BESSIERE-G. and published by . This book was released on 2018-07-22 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La causalité en droit pénal by : Pierre-André Bon
Download or read book La causalité en droit pénal written by Pierre-André Bon and published by . This book was released on 2005 with total page 1012 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Précisant les conditions dans lesquelles un acte doit faire l'objet d'un reproche social, le droit pénal appelle une analyse de la causalité humaine. Étant attaché au principe de responsabilité du fait personnel, tout jugement pénal apparaît en effet indissociable d'un questionnement de nature causal, tant l'identification d'un lien matériel entre l'activité de l'agent et l'infraction constatée semble un préalable indispensable en la matière. Si la causalité est ainsi une composante de la responsabilité pénale, il s'agit néanmoins d'une composante à relativiser en ce qu'elle ne renvoie pas forcément à un rattachement causal certain. L'indifférence marquée, tant par le législateur que par le juge, à l'égard de la production d'un résultat effectif, invite en effet à appréhender la causalité sous une forme parfois virtuelle, témoignant ainsi du polymorphisme de la notion en droit pénal. Derrière une étude systématique et technique de la causalité, c'est donc toute la richesse d'un raisonnement qui se dévoile, une manière de penser l'acte infractionnel. Bien que soumis au principe de légalité, en ce qu'il participe à l'identification des comportements illicites, le raisonnement causal n'est pas pour autant une construction figée. Devant répondre aux exigences du social, et donc à la satisfaction d'intérêts contradictoires, le jugement de responsabilité impose en effet une modulation de la donnée causale. Celle-ci voit donc varier son importance par rapport aux autres composantes de la responsabilité, mais également sa définition même, illustrant en définitive tout le pragmatisme du raisonnement juridique.
Book Synopsis Thèse de Doctorat. de la Responsabilité Pénale Des Associations. Faculté de Droit de Paris by : Geminel-C
Download or read book Thèse de Doctorat. de la Responsabilité Pénale Des Associations. Faculté de Droit de Paris written by Geminel-C and published by Hachette Livre - BNF. This book was released on 2018-03-21 with total page 188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La causalité en droit pénal by : Pierre-André Bon
Download or read book La causalité en droit pénal written by Pierre-André Bon and published by . This book was released on 2006 with total page 369 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Précisant les conditions dans lesquelles un acte doit faire l'objet d'un reproche social, le droit pénal appelle une analyse de la causalité humaine. Etant attaché au principe de responsabilité du fait personnel, tout jugement pénal apparaît en effet indissociable d'un questionnement de nature causal, tant l'identification d'un lien matériel entre l'activité de l'agent et l'infraction constatée semble un préalable indispensable en la matière. Si la causalité est ainsi une composante de la responsabilité pénale, il s'agit néanmoins d'une composante à relativiser en ce qu'elle ne renvoie pas forcément à un rattachement causal certain. L'indifférence marquée, tant par le législateur que par le juge, à l'égard de la production d'un résultat effectif, invite en effet à appréhender la causalité sous une forme parfois virtuelle, témoignant ainsi du polymorphisme de la notion en droit pénal. Derrière une étude systématique et technique de la causalité, c'est donc toute la richesse d'un raisonnement qui se dévoile, une manière de penser l'acte infractionnel. Bien que soumis au principe de légalité, en ce qu'il participe à l'identification des comportements illicites, le raisonnement causal n'est pas pour autant une construction figée. Devant répondre aux exigences du social, et donc à la satisfaction d'intérêts contradictoires, le jugement de responsabilité impose en effet une modulation de la donnée causale. Celle-ci voit donc varier son importance par rapport aux autres composantes de la responsabilité, mais également sa définition même, illustrant en définitive tout le pragmatisme du raisonnement juridique.
Book Synopsis Thèse de Doctorat. de la Responsabilité Partielle Ou Atténuée En Matière Pénale by : MORICARD-L.
Download or read book Thèse de Doctorat. de la Responsabilité Partielle Ou Atténuée En Matière Pénale written by MORICARD-L. and published by . This book was released on 2018-07-24 with total page 116 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis De la responsabilité partielle ou atténuée en matière pénale. Thèse pour le doctorat by : Moricard-L
Download or read book De la responsabilité partielle ou atténuée en matière pénale. Thèse pour le doctorat written by Moricard-L and published by . This book was released on 2018-02-28 with total page 114 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Montpellier. Faculté de droit. Droit pénal. Étude sur la complicité, droit français, législation comparée. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques, par Louis Chauten by : Louis Chauten
Download or read book Université de Montpellier. Faculté de droit. Droit pénal. Étude sur la complicité, droit français, législation comparée. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques, par Louis Chauten written by Louis Chauten and published by . This book was released on 1900 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Thèse de Doctorat. de la Cause En Droit Romain Et En Droit Français by : Daufresne-E-P
Download or read book Thèse de Doctorat. de la Cause En Droit Romain Et En Droit Français written by Daufresne-E-P and published by Hachette Livre - BNF. This book was released on 2018-02-28 with total page 108 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit criminel by : Roger Bernardini (juriste).)
Download or read book Droit criminel written by Roger Bernardini (juriste).) and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Depuis l'évolution du droit pénal français avec le Code pénal de 1994, vingt-trois années d'application et de réflexions ont fait apparaître les nouveautés et les limites de cette transformation. Il est nécessaire de repenser les concepts opérationnels du droit pénal général. Pour cela, s'imposent au préalable la maîtrise actuelle du phénomène criminel et celle des instruments de répression. Il importe également de cerner l'évolution des systèmes de politique criminelle afin de mieux comprendre l'état des droits pénaux contemporains. Ces études préliminaires du droit criminel permettent aussi de reconsidérer l'étude des sources du droit pénal et, pour l'essentiel, du principe de la légalité criminelle et de ses applications. Ce premier volume constitue donc un point de départ fondamental pour aborder ensuite, dans le second volume, une théorie générale repensée de l'infraction et de la responsabilité pénale. Les deux volumes s'adressent aux étudiants de Licence, de Master et de Doctorat."
Book Synopsis La rationalité pénale moderne by : Richard Dubé
Download or read book La rationalité pénale moderne written by Richard Dubé and published by . This book was released on 2013 with total page 364 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Douze ans après la création de la Chaire de recherche du Canada en traditions juridiques et rationalité pénale, ce livre rédigé par des chercheurs associés à cette chaire se veut un hommage à son titulaire, le professeur Alvaro Pires. L’ouvrage fait état des plus récentes recherches empiriques et réflexions théoriques liées au concept de « rationalité pénale moderne » (RPM). La RPM fournit une grille d’analyse pour l’observation et la description du droit criminel moderne et permet de soulever des questions pertinentes sur la criminologie et la sociologie du droit criminel. Les points abordés touchent notamment au renouvellement du débat sur la torture, à l’influence de l’opinion publique sur le rendement de la justice, à la reconnaissance des droits de l’homme dans le droit criminel et à la représentation des juges et des politiciens dans les processus de détermination des peines et d’élaboration du droit pénal. Au-delà des spécificités de chacune des contributions, un thème général ressort de l’ensemble de l’ouvrage : celui de la transformation du droit criminel moderne. Ainsi, à l’aube du XXIe siècle et dans le cadre des sociétés dites « modernes », l’évolution d’un système social – qui (sur)valorise l’idéal de justice à travers des valeurs négatives telles que l’enfermement, la distribution de la souffrance et la production de l’exclusion sociale – demeure au centre de la réflexion. L’ouvrage cerne les obstacles cognitifs qui nuisent à l’évolution du droit criminel et à l’émergence d’idées innovantes susceptibles de soutenir et de motiver des pratiques alternatives.
