Université de Paris. Faculté de droit. Du Droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie et particulièrement du mariage avenant (coutume réformée de 1585). Thèse pour le doctorat (Sciences Juridiques)... par Roger Bataille,...

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Book Synopsis Université de Paris. Faculté de droit. Du Droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie et particulièrement du mariage avenant (coutume réformée de 1585). Thèse pour le doctorat (Sciences Juridiques)... par Roger Bataille,... by : Roger Bataille

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Du droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie et particulièrement du mariage avenant coutume réformée de 1585

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Book Synopsis Du droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie et particulièrement du mariage avenant coutume réformée de 1585 by : Roger Bataille

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Du Droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie et particulièrement du marriage avenant coutume réformée de 1585

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Book Synopsis Du Droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie et particulièrement du marriage avenant coutume réformée de 1585 by : Roger Bataille

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Du droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie et particulièrement du mariage avenant (coutume réformée de 1535) ...

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Book Synopsis Du droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie et particulièrement du mariage avenant (coutume réformée de 1535) ... by : Roger Bataille

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Faculté de droit de Paris. Droits de succession du conjoint survivant, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Maurice Fiquet,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Droits de succession du conjoint survivant, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Maurice Fiquet,... by : Maurice Fiquet

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Université de Caen. Faculté de droit. Des Droits du conjoint survivant dans les successions 'ab intestat'

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Book Synopsis Université de Caen. Faculté de droit. Des Droits du conjoint survivant dans les successions 'ab intestat' by : Roger Boscage

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Faculté de droit de Paris. Des Rapports à succession, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Marie-Paul Garnier,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Des Rapports à succession, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Marie-Paul Garnier,... by : Marie-Paul Garnier

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Faculté de droit de Paris. Des Droits de succession des enfants naturels en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par André Pottier,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Des Droits de succession des enfants naturels en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par André Pottier,... by : André Pottier (avocat.)

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Faculté de droit de Paris. Des successions "ab intestat" et testamentaires dans l'usance de Saintes et la coutume de Saintonge, étude sur l'origine, l'étendue d'application, les sources du droit saintongeais. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 21 juin 1900... par Maurice Bures,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Des successions "ab intestat" et testamentaires dans l'usance de Saintes et la coutume de Saintonge, étude sur l'origine, l'étendue d'application, les sources du droit saintongeais. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 21 juin 1900... par Maurice Bures,... by : Maurice Bures

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Faculté de droit de l'Université de Paris. Du Droit des gens mariés et du droit successoral dans la Coutume de Montfort-l'Amaulry. Thèse pour le doctorat... soutenue par Alfred Lorin,...

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Book Synopsis Faculté de droit de l'Université de Paris. Du Droit des gens mariés et du droit successoral dans la Coutume de Montfort-l'Amaulry. Thèse pour le doctorat... soutenue par Alfred Lorin,... by : Alfred Lorin

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De la réforme des droits de succession

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Book Synopsis De la réforme des droits de succession by : René Croll

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Université de Poitiers. Faculté de droit. Les Successions testamentaires d'après les Assises de Jérusalem. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Robert Marque

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Book Synopsis Université de Poitiers. Faculté de droit. Les Successions testamentaires d'après les Assises de Jérusalem. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Robert Marque by : Robert Marque

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Le droit commun des successions d'après les coutumes rédigées et la jurisprudence du Parlement de Paris

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Book Synopsis Le droit commun des successions d'après les coutumes rédigées et la jurisprudence du Parlement de Paris by : Paul Lefebvre (docteur en droit.)

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Faculté de Droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la renonciation en matière de succession, etc

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Book Synopsis Faculté de Droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De la renonciation en matière de succession, etc by : Émile GUICHENOT

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Faculté de Droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Des rapports à succession.).

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Book Synopsis Faculté de Droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Des rapports à succession.). by : François Julien René BARBOTIN

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Université de Toulouse. Faculté de droit. Essai historique et juridique sur le droit de succession "ab intestat" du conjoint survivant. Thèse pour le doctorat, par Joseph Delpech,...

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Book Synopsis Université de Toulouse. Faculté de droit. Essai historique et juridique sur le droit de succession "ab intestat" du conjoint survivant. Thèse pour le doctorat, par Joseph Delpech,... by : Joseph Delpech

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Faculté de droit de Paris. Des Successions entre époux d'après la loi du 9 mars 1891 (C. civ., art. 767 nouveau), thèse de doctorat... par Jules Montaudon...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Des Successions entre époux d'après la loi du 9 mars 1891 (C. civ., art. 767 nouveau), thèse de doctorat... par Jules Montaudon... by : Jules Montaudon

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