Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par Émile Godron,... [Droit romain : de l'Envoi en possession et de la vente des biens d'un débiteur. Droit français : des Effets de la faillite relativement aux hypothèques et privilèges.].

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Book Synopsis Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par Émile Godron,... [Droit romain : de l'Envoi en possession et de la vente des biens d'un débiteur. Droit français : des Effets de la faillite relativement aux hypothèques et privilèges.]. by : Émile Godron

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Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... [Droit romain : "de Pignoribus et hypothecis, et qualiter ea contrahantur, et de pactis eorum". Droit français : l'Hypothèque maritime.] Par Lebleu (Paul-Adolphe)...

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Book Synopsis Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... [Droit romain : "de Pignoribus et hypothecis, et qualiter ea contrahantur, et de pactis eorum". Droit français : l'Hypothèque maritime.] Par Lebleu (Paul-Adolphe)... by : Paul-Adolphe Lebleu

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Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Des testaments inofficieux, en droit romain. De la légitime et de la réserve, dans l'ancien droit français. De la réserve des descendants et ascendants, en droit civil moderne,... par Auguste Pavy,...

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Book Synopsis Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Des testaments inofficieux, en droit romain. De la légitime et de la réserve, dans l'ancien droit français. De la réserve des descendants et ascendants, en droit civil moderne,... par Auguste Pavy,... by : Auguste Pavy

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Thèse de Doctorat. Des Fidéicommis Universels En Droit Romain. Des Substitutions En Droit Français

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ISBN 13 : 9782329011219
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Book Synopsis Thèse de Doctorat. Des Fidéicommis Universels En Droit Romain. Des Substitutions En Droit Français by : PANSIER-M.

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Droit romain : des Fidéicommis universels. - Droit français : des Substitutions

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Book Synopsis Droit romain : des Fidéicommis universels. - Droit français : des Substitutions by : Marie-Raymond Pansier

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Faculté de droit de Lyon. Droit romain : du Fidéicommis de famille. Droit français : des Substitutions prohibées. Thèse pour le doctorat... par Laurent-Pierre Olivier,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Lyon. Droit romain : du Fidéicommis de famille. Droit français : des Substitutions prohibées. Thèse pour le doctorat... par Laurent-Pierre Olivier,... by : Laurent-Pierre Olivier

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Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du Droit latin. Droit français : de la Nationalité d'origine... par Dubois (Charles-Victor)...

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Book Synopsis Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du Droit latin. Droit français : de la Nationalité d'origine... par Dubois (Charles-Victor)... by : Charles-Victor Dubois

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Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par Testart (Georges-Louis Eugène)... [Droit romain : Des Actions pénales privées. Droit français : Rôle du ministère public en matière civile.].

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Book Synopsis Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par Testart (Georges-Louis Eugène)... [Droit romain : Des Actions pénales privées. Droit français : Rôle du ministère public en matière civile.]. by : Georges-Louis-Eugène Testart

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Faculté de droit de Paris. Des substitutions fidéicommissaires en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat, etc

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Des substitutions fidéicommissaires en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat, etc by : Charles Albert DELASTRE

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Université de France. Académie de Nancy. De la Preuve de la filiation légitime en droit romain, droit ancien et droit français, thèse pour le doctorat... par Le Mercier-Moussaux,...

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Book Synopsis Université de France. Académie de Nancy. De la Preuve de la filiation légitime en droit romain, droit ancien et droit français, thèse pour le doctorat... par Le Mercier-Moussaux,... by : Georges-Marie Lemercier-Moussaux

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Université de France. Académie de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par A. Mouron,... [Droit romain : des Actions pénales. Droit français : des Poursuites disciplinaires.].

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Book Synopsis Université de France. Académie de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par A. Mouron,... [Droit romain : des Actions pénales. Droit français : des Poursuites disciplinaires.]. by : A. Mouron

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Université de France. Académie de Nancy. Des secondes noces en droit romain et français, thèse pour le doctorat... par J.-B-Marie-Joseph-Édouard Peltier,...

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Book Synopsis Université de France. Académie de Nancy. Des secondes noces en droit romain et français, thèse pour le doctorat... par J.-B-Marie-Joseph-Édouard Peltier,... by : Joseph Peltier (Jean-Baptiste-Marie-Joseph-Édouard.)

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Thèse de Doctorat. de la Légitime En Droit Romain. de la Quotité Disponible Entre Époux

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ISBN 13 : 9782019912727
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Book Synopsis Thèse de Doctorat. de la Légitime En Droit Romain. de la Quotité Disponible Entre Époux by : Beyser-J

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Faculté de droit de Paris. Des Substitutions fidéicommissaires, en droit romain et dans l'ancien droit français, thèse pour le doctorat... par Étienne Martin St-Léon,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Des Substitutions fidéicommissaires, en droit romain et dans l'ancien droit français, thèse pour le doctorat... par Étienne Martin St-Léon,... by : Étienne Martin Saint-Léon

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Thèse de Doctorat. de la Restitution En Entier En Droit Romain

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ISBN 13 : 9782329005959
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Book Synopsis Thèse de Doctorat. de la Restitution En Entier En Droit Romain by : DOLLFUS-H.

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Université de France. Faculté de droit de Douai. De l'Action du ministère public en matière civile et de l'action de dol en droit romain. Thèse pour le doctorat... par Constant Furne,...

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Book Synopsis Université de France. Faculté de droit de Douai. De l'Action du ministère public en matière civile et de l'action de dol en droit romain. Thèse pour le doctorat... par Constant Furne,... by : Constant Furne

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Thèse de Doctorat. de l'Adoption, En Droit Romain Et En Droit Français

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ISBN 13 : 9782329017815
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Book Synopsis Thèse de Doctorat. de l'Adoption, En Droit Romain Et En Droit Français by : RAGOBERT-M.

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