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Author : Fabien Rouchout
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 202 pages
Book Rating : 4.:/5 (892 download)
Download or read book Transmission d'un patrimoine professionnel familial written by Fabien Rouchout and published by . This book was released on 2013 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Hélène Cubaud
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 176 pages
Book Rating : 4.:/5 (18 download)
Download or read book La transmission subie d'un patrimoine familial et professionnel written by Hélène Cubaud and published by . This book was released on 2016 with total page 176 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : André Culot
Publisher :
ISBN 13 : 9782874550768
Total Pages : 330 pages
Book Rating : 4.5/5 (57 download)
Download or read book La transmission du patrimoine professionnel written by André Culot and published by . This book was released on 2007 with total page 330 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Anne-Marie Faure
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 306 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book La transmission du patrimoine familial à titre gratuit en droit interne et international written by Anne-Marie Faure and published by . This book was released on 1993 with total page 306 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Collectif,
Publisher :
ISBN 13 : 9782807201873
Total Pages : 236 pages
Book Rating : 4.2/5 (18 download)
Download or read book Transmettre son patrimoine professionnel written by Collectif, and published by . This book was released on 2017-03-14 with total page 236 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour le titulaire d'une profession libérale, le commerçant, l'artisan, l'agriculteur ou l'industriel, la transmission de son patrimoine professionnel revêt une importance toute particulière. Aux plans civil et commercial, les modalités de la cession â€" à titre onéreux ou gratuit â€" du patrimoine professionnel doivent être soigneusement organisées, tant pour favoriser sa transmission harmonieuse que pour assurer la protection du cédant. L'impact fiscal du mode de cession retenu (droits d'enregistrement, droits de succession, impôts des personnes physiques, impôts des sociétés ou TVA) doit aussi être analysé. Pour atteindre ces objectifs, le titulaire de la profession devra, au préalable, organiser judicieusement toute la structure de la négociation, en vue de la cession. Il est donc essentiel qu'il en ait une vision globale. L'objectif du présent ouvrage est de passer en revue les différents types de cession du patrimoine professionnel et leurs multiples incidences fiscales. Il analyse également le statut de ce patrimoine au regard du droit des régimes matrimoniaux et de la loi successorale civile, car ceux-ci peuvent révéler quelques pièges. Tous les thèmes abordés ont été confiés à des spécialistes de ces matières, qui les analysent sous un angle pratique, afin d'identifier les diverses problématiques et de proposer des solutions susceptibles de les rencontrer. Cet ouvrage s'adresse dès lors à tous ceux â€" avocats, notaires ou autres conseillers â€" dont le métier consiste à assister le cédant à l'occasion de la transmission de son patrimoine professionnel
Author : Jean-Paul Biais
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 356 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book La transmission du patrimoine familial par l'intermédiaire des sociétés civiles written by Jean-Paul Biais and published by . This book was released on 1996 with total page 356 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Michel Koch
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296323545
Total Pages : 147 pages
Book Rating : 4.2/5 (963 download)
Download or read book Réussir la transmission de son patrimoine à ses enfants written by Michel Koch and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2003-06-01 with total page 147 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Comment réussir au mieux la transmission de son patrimoine ? Quels en sont les facteurs déterminants ? Le succès de cette entreprise ne se limite pas à transmettre ses biens au moindre coût fiscal. La première partie expose l'ensemble des composantes qui interviennent dans le processus de transmission. Puis, il s'agit de comprendre les conditions de cette transmission afin d'évaluer au mieux l'incidence et l'importance du facteur humain et familial. Ce livre aborde le sujet sous un aspect à la fois nouveau et pédagogique. Il vous permettra d'éviter bon nombre d'erreurs et de préserver l'entente familiale.
Author : Nathan Demandre
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 190 pages
Book Rating : 4.:/5 (18 download)
Download or read book La transmission du patrimoine au sein des familles recomposées written by Nathan Demandre and published by . This book was released on 2018 with total page 190 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Caroline Rhéaume
Publisher :
ISBN 13 : 9782893667881
Total Pages : 247 pages
Book Rating : 4.6/5 (678 download)
Download or read book Stratégies de transmission du patrimoine written by Caroline Rhéaume and published by . This book was released on 2016 with total page 247 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9789053347676
Total Pages : 91 pages
Book Rating : 4.3/5 (476 download)
Download or read book Plan de succession d'une entreprise familiale written by and published by . This book was released on 1997 with total page 91 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Étienne Riondet
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247061082
Total Pages : 320 pages
Book Rating : 4.0/5 (61 download)
Download or read book Transmission du patrimoine written by Étienne Riondet and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2005 with total page 320 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Comment organiser et mettre en œuvre, dans la plus grande sécurité juridique et fiscale, la transmission de son patrimoine à un conjoint, un parent ou un ami ? Comment favoriser la personne la plus proche ou la plus vulnérable ? Comment éviter les éventuels conflits entre les enfants, en particulier en cas de remariage, et le conjoint survivant ? Cet ouvrage écrit en collaboration par deux professionnels apporte des réponses pratiques et illustrées à ces questions. Sont non seulement évoqués les techniques traditionnelles que sont le testament et la donation mais également les modes de transmission moins conventionnels dorénavant conseillés par la pratique notariale, notamment dans le cadre des nouvelles relations familiales, qu'il s'agisse du PACS ou du concubinage. Il en est ainsi des avantages matrimoniaux, de la tontine ou encore de l'assurance-vie. Enfin, les différentes techniques pour la transmission d'un patrimoine professionnel sont présentées : donation-partage avec réserve d'usufruit, avantages fiscaux conditionnés à la conservation des titres. Largement associés à des modèles-types, les développements de cette édition sont à jour de la loi de finances pour 2005 et de la loi du 26 mai 2004 relative au divorce, laquelle a modifié le régime des donations entre époux.
Author : Frédéric Berruer
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 312 pages
Book Rating : 4.:/5 (867 download)
Download or read book La transmission et l'évolution d'un patrimoine familial de 1793 à nos jours à travers l'analyse des actes notariés et autres sources written by Frédéric Berruer and published by . This book was released on 2012 with total page 312 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Frédéric Colasson
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 844 pages
Book Rating : 4.:/5 (799 download)
Download or read book Le patrimoine professionnel written by Frédéric Colasson and published by . This book was released on 2004 with total page 844 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'étude du patrimoine professionnel est une prise de conscience du poids considérable de la très petite, petite, et moyenne entreprise dans l'économie française : plus de la moitié des entreprises sont exploitées sous forme individuelle.Etudier le patrimoine professionnel sous son aspect juridique, c'est admettre implicitement que puissent coexister deux masses de biens et de dettes parmi les avoirs de la personne de métier : une masse d'éléments affectés à l'activité professionnelle, une masse d'éléments dévolus à la vie privée. Cela revient à établir que le droit s'est affranchi des principes patrimoniaux unitaires classiques, et qu'il n'hésite plus à appréhender le patrimoine d'exploitation de l'entrepreneur individuel pour mieux le protéger. Réalité du droit en pleine essor, le patrimoine professionnel concentre l'attention de l'exploitant individuel. Celui-ci s'attelle à optimiser la gestion juridique de son outil de travail, en prenant soin de protéger le patrimoine familial.
Author : Marine Mortier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 68 pages
Book Rating : 4.:/5 (18 download)
Download or read book Lenotaire, architecte du patrimoine familial written by Marine Mortier and published by . This book was released on 2017 with total page 68 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marie-Laure Coquelet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 740 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book La transmission universelle de patrimoine en droit des sociétés written by Marie-Laure Coquelet and published by . This book was released on 1994 with total page 740 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: À l'initiative de la loi et de la jurisprudence, la transmission universelle s'est echapée de son cadre traditionnel. Conçue hier comme un mode de règlement exclusif des conséquences patrimoniales du fait juridique que constitue le décès d'une personne physique, celle-ci a progressivement conquis le droit des sociétés. En ce domaine, la transmission universelle constitue un mode exceptionnel d'appropriation des biens, obligations et actions d'une personne morale dissoute sans liquidation. En droit des successions, la transmission globale de patrimoine produite par le décès demeure sous tendue par la fiction de la continuation de la personne du défunt par ses ayants cause. En droit des sociétés, la question du fondement de la transmission universelle reste incertaine. Notamment, dans le but de marquer les différences existant avec le décès, la doctrine affirme le plus souvent que la transmission de patrimoine ne se justifie qu'en raison de la continuité de l'entreprise du groupement dissoute par le dévolutaire de ses biens. La proposition est séduisante. Toutefois, elle ne paraît pas pouvoir jouer le rôle explicatif que de nombreux auteurs veulent lui prêter aujourd'hui. Notamment, son opportunité résiste difficilement à une confrontation avec les solutions acquises par le droit positif. Ainsi, la continuité de l'entreprise ne permet pas de justifier l'ensemble des effets attachés à la dissolution sans liquidation. Aussi, faut-il chercher ailleurs la justification des effets de la transmission universelle en droit des sociétés. Le principe de continuation de la personne de l'entité dissoute par le bénéficiaire de ses biens remplit de manière satisfaisante cette fonction. Ainsi à l'image de l'ayant cause universel d'une personne physique, l'ayant cause universel d'une personne morale dissoute sans liquidation n'est rien d'autre que le continuateur de la personnalité juridique de l'entité dissoute. La proposition justifie notamment également la transmission des dettes omises ou virtuelles de l'entité dissoute. Elle conditionne enfin le domaine de l'effet substitutif attaché par la loi et la jurisprudence à la transmission de patrimoine.
Author : Stéphane KISLIG
Publisher :
ISBN 13 : 9781798264416
Total Pages : 137 pages
Book Rating : 4.2/5 (644 download)
Download or read book La Transmission du Patrimoine and Succession written by Stéphane KISLIG and published by . This book was released on 2019-02-28 with total page 137 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La Formation Patrimoniale Pour Tous. Version 2019 - Nous abordons le Droit et la Fiscalité de la transmission & succession permettant à tous de mieux comprendre les logiques. Un ouvrage pédagogique et accessible reprenant les aspects techniques dans un langage commun. Un livre ludique, pédagogique et simple à lire. Une référence technique au quotidien pour les novices comme pour les professionnels.Voici le sommaire du livre avec : Les régimes matrimoniaux, le changement de régime matrimonial et tableau de synthèse, les effets du divorce, le démembrement de propriété. Puis abordons les succession non-préparée avec les droits du conjoint, la situation du concubin les droits des collatéraux, le barème des droits de succession, les différents abattements à la succession et donations, l'évaluation des biens, la réforme du droit des successions. Puis la succession préparée avec : les testaments et les donations, la donation au dernier vivant, le quasi usufruit, les mesures en faveur des familles recomposées, le PACS, la protection du conjoint et du concubin, la tontine et l'assurance vie, et pour finir, nous vous proposons des fiches de synthèses en annexes. Jean DEREIX & Stéphane KISLIG sont des professionnels de la formation au sein du Cabinet DKFC, spécialisés en Formation / Training / E-learning / Vidéo. Formateurs & Consultants dans l'univers de la Banque & Assurance depuis plus de 20 ans, Jean DEREIX & Stéphane KISLIG partagent avec vous leur ouvrage professionnel à destination de tous. Plus de 50 000 apprenants formés en vis à vis, ils mettent enfin à votre disposition leur savoir-faire pour vous aider à mieux appréhender les logiques de la transmission & succession du patrimoine. Bonne lecture Jean & Stéphane
Author : Stéphane KISLIG
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 138 pages
Book Rating : 4.6/5 (27 download)
Download or read book Le Guide 100 % de la Transmission du Patrimoine and Succession written by Stéphane KISLIG and published by . This book was released on 2020-03-18 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: NOUVELLE VERSION MARS 2020 - Mieux comprendre les problématique de la fiscalité et des orientations de la transmission du patrimoine et des successions. Le guide 100 % Gestion de patrimoine à utiliser au quotidien. Nous abordons le droit et la fiscalité de la transmission & succession permettant à tous de mieux comprendre les logiques fiscales et patrimoniales. Un ouvrage simple, ludique, pédagogique et accessible reprenant les aspects techniques dans un langage commun sans "chichi". Ce n'est pas un roman, nous vous aidons pas à faire vos choix, mais simplement de vous transmettre les clés indispensables à la compréhension de ces sujets parfois compliqués. Une référence technique au quotidien pour les novices comme pour les professionnels pour vous aider à mieux comprendre les mécanismes à votre disposition. Vous retrouverez dans ce guide une multitude de fiches récapitulatives vous permettant d'aller directement à l'essentiel. Voici le sommaire du livre avec : Les régimes matrimoniaux, le changement de régime matrimonial et tableau de synthèse, les effets du divorce, le démembrement de propriété. Puis nous abordons les successions non-préparées avec les droits du conjoint, la situation du concubin les droits des collatéraux, le barème des droits de succession, les différents abattements à la succession et donations, l'évaluation des biens, la réforme du droit des successions. Puis la succession préparée avec : les testaments et les donations, la donation au dernier vivant, le quasi usufruit, les mesures en faveur des familles recomposées, le PACS, la protection du conjoint et du concubin, la tontine et l'assurance vie, et pour finir, nous vous proposons des fiches de synthèses en annexes. Jean DEREIX & Stéphane KISLIG sont des professionnels de la formation au sein du Cabinet DKFC, spécialisés en Formation Gestion de Patrimoine. Formateurs & Consultants dans l'univers de la Banque & Assurance depuis plus de 20 ans, Jean DEREIX & Stéphane KISLIG partagent avec vous leur ouvrage professionnel à destination de tous. Plus de 55 000 apprenants formés en vis à vis, ils mettent enfin à votre disposition leur savoir-faire pour vous aider à mieux appréhender les mécanismes simplifiés de la transmission & succession du patrimoine. Bonne lecture Jean & Stéphane
