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Societe Pour La Defense Du Commerce Et De Lindustrie De Marseille Les Conditions De Pesage Des Marchandises Dans Le Port De Marseille Rapport Presente Par M Leon Argille Dans La Seance De La Chambre Syndicale Du 23 Juillet 1921
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Les Conditions de pesage des marchandises dans le port de Marseille. Rapport présenté... par M. Léon Argille, dans la séance de la Chambre syndicale du 23 juillet 1921 by : Léon Argille
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Book Synopsis Les Conditions de pesage des marchandises dans le port de Marseille, rapport présenté... par M. Léon Argille dans la séance de la Chambre syndicale du 23 juillet 1931 by : Léon Argille
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Les conditions du pesage dans le port de Marseille. Rapport présenté au nom de la commission des transports et de la navigation, par M. Francis-Antonin Dufour, dans la séance de la chambre syndicale du 15 Novembre 1932 by : Francis-Antonin Dufour
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Etude sur les frais d'escale à Marseille. Rapport présenté au nom de la commission des transports & de la navigation, par M. Léon Martel, dans la séance de la chambre syndicale du 14 juin 1932 by : Léon Martel
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... La Question des assurances sociales. Rapport présenté... par M. Etienne Falcot dans la séance de la Chambre syndicale du 29 décembre 1925 by : Etienne Falcot
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Le Régime de l'admission temporaire. Rapport présenté au nom de la commission des douanes, questions fiscales et économiques par M. Charles Mourre, dans la séance de la Chambre syndicale du 11 Octobre 1932 by : Charles Mourre
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille, fondée en 1869. Projet de loi ayant pour objet de modifier les articles 419 et 420 du code pénal et d'instituer la déclaration obligatoire des ententes commerciales ou industrielles. Rapport présenté au nom de la commission de législation industrielle et commerciale, par M. Alfred Blachère, dans la séance de la chambre syndicale du 26 février 1924 by : Alfred Blachère
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... L'Assurance-Crédit à l'exportation. Projet de loi... (Chambre des députés, n° 4503...) Rapport présenté... par M. Edouard Gouin, dans la séance de la Chambre syndicale du 20 décembre 1927 by : Édouard Gouin
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Création de zones franches maritimes et fluviales. Proposition de loi... présentée par M. Gratien Candace, député... n° 209. Rapport présenté... par M. Charles Mourre dans la séance de la Chambre syndicale du 5 octobre 1928 by : Charles Mourre
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'Industrie de Marseille. Où en est la question des chemins de fer ? Rapport présenté au nom de la Commission des transports et de la navigation par M. Jean Franceschi et adopté par la Chambre syndicale dans sa séance du 3 mai 1932 by : Jean Franceschi
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Les nouveaux tarifs des chemins de fer pour les expéditions de détail de moins de 1.000 kilos, rapport présenté... par MM. E. Franceschi et M.-M. Toy-Riont dans la séance de la Chambre syndicale du 21 juin 1935 by : Maurice Toy-Riont
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Les Ententes professionnelles obligatoires... rapport présenté, au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale, par M. Edouard Rastoin, dans la séance de la Chambre syndicale du 26 mars 1935 by : Edouard Rastoin
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. L'Augmentation de la taxe à l'importation. Projet de loi tendant à modifier le taux de la taxe à l'importation. Chambre des Députés. Annexe au procès-verbal de la séance du 12 novembre 1931. N° 6519. Rapport présenté au nom de la commission des douanes, questions fiscales et économiques par M. Charles Mourre, dans la séance de la Chambre syndicale du 31 mars 1932 by : Charles Mourre
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Etude sur les frais d'escale à Marseille. Rapport présenté... par M. Léon Martel... 14 juin 1932 by : Léon Martel
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Stabilisation ou revalorisation. Rapport présenté par M. J.-B. Rocca,... dans la séance de la Chambre syndicale, le 23 novembre 1926 by : Jean-Baptiste Rocca
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Author :Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille) Publisher : ISBN 13 : Total Pages :16 pages Book Rating :4.:/5 (461 download)
Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille fondée en 1869, 12, rue Cannebière. L'Impôt général sur le revenu appliqué aux réserves des entreprises commerciales. Rapport présenté au nom de la commission des douanes. Questions fiscales et économiques, par M. Maurice Toy-Riont, président de la commission, vice-président de la Société, dans la séance de la chambre syndicale du 13 juin 1922 by : Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille)
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Ventes avec primes et timbres-primes... Rapport présenté, au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale, par M. Henri Sauvaire-Jourdan, dans la séance de la Chambre syndicale du 14 mars 1933 by : Henri Sauvaire-Jourdan
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