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Societe Pour La Defense Du Commerce Et De Lindustrie De Marseille Le Probleme De La Construction Des Logements Ouvriers Rapport Presente Par M Jean Franceschi 8 Juillet 1930
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Le Problème de la construction des logements ouvriers. Rapport présenté... par M. Jean Franceschi... 8 juillet 1930 by : Jean Franceschi
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'Industrie de Marseille. Où en est la question des chemins de fer ? Rapport présenté au nom de la Commission des transports et de la navigation par M. Jean Franceschi et adopté par la Chambre syndicale dans sa séance du 3 mai 1932 by : Jean Franceschi
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Le Développement du trafic routier et les réseaux de chemins de fer. Rapport présenté... par M. Jean Franceschi... 30 janvier 1931 by : Jean Franceschi
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... La Question des assurances sociales. Rapport présenté... par M. Etienne Falcot dans la séance de la Chambre syndicale du 29 décembre 1925 by : Etienne Falcot
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Le Transport des marchandises par mer. Rapport sur le nouveau texte établi par la Commission de la marine marchande de la Chambre des députés... Rapport présenté... par M. Francis-Antonin Dufour... 19 novembre 1929 by : Francis-Antonin Dufour
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Les nouveaux tarifs des chemins de fer pour les expéditions de détail de moins de 1.000 kilos, rapport présenté... par MM. E. Franceschi et M.-M. Toy-Riont dans la séance de la Chambre syndicale du 21 juin 1935 by : Maurice Toy-Riont
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Les Conditions de pesage des marchandises dans le port de Marseille. Rapport présenté... par M. Léon Argille, dans la séance de la Chambre syndicale du 23 juillet 1921 by : Léon Argille
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 31 octobre 1905. Proposition de loi tendant à modifier... la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire... Rapport complémentaire, présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Émile Franceschi,... by : Émile Franceschi
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Stabilisation ou revalorisation. Rapport présenté par M. J.-B. Rocca,... dans la séance de la Chambre syndicale, le 23 novembre 1926 by : Jean-Baptiste Rocca
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Book Synopsis Société pour le développement et la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Projet de loi sur les valeurs expédiées par la poste. Rapport présenté... par M. Albert Rey,... 5 octobre 1876 by : Albert Rey (directeur de Société à Marseille.)
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Compte rendu des travaux de la Chambre syndicale pendant l'année 1930, présenté par M. Etienne Falcot, à l'Assemblée générale du 6 février 1931. Documents annexes by : Etienne Falcot
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Création de zones franches maritimes et fluviales. Proposition de loi... présentée par M. Gratien Candace, député... n° 209. Rapport présenté... par M. Charles Mourre dans la séance de la Chambre syndicale du 5 octobre 1928 by : Charles Mourre
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Book Synopsis Société pour le défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 9 juillet 1907. Projet de loi sur le contrat de travail (renvoyé à la Commission du travail), présenté par M. Sarrien,... et par M. Doumergue,... Rapport présenté, au nom de la Commission d'initiative, par M. Paul Cassoute,... by : Paul Cassoute
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... L'Assurance-Crédit à l'exportation. Projet de loi... (Chambre des députés, n° 4503...) Rapport présenté... par M. Edouard Gouin, dans la séance de la Chambre syndicale du 20 décembre 1927 by : Édouard Gouin
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Modifications au statut de la viticulture... Rapport présenté, au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale, par M. R. Cahier dans la séance du 27 juin 1933 by : Robert Cahier
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Les Frais de désarrimage et prise en cale. Note présentée... par M. Francis-Antonin Dufour... 11 mars 1930 by : Francis-Antonin Dufour
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Création de zones franches maritimes. Proposition de loi... présentée par M. Gratien Candace... Rapport présenté... par M. Charles Mourre... 25 janvier 1928 by : Charles Mourre
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