Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille fondée en 1869. Rapport présenté... par M. Émile Régis...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille fondée en 1869. Rapport présenté... par M. Émile Régis... by : Émile Régis

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille fondée en 1869.... Rapport présenté... par M. Jean Régis dans la séance de la Chambre syndicale...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille fondée en 1869.... Rapport présenté... par M. Jean Régis dans la séance de la Chambre syndicale... by : Jean Régis

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille fondée en 1869, 12, rue Cannebière. L'Impôt général sur le revenu appliqué aux réserves des entreprises commerciales. Rapport présenté au nom de la commission des douanes. Questions fiscales et économiques, par M. Maurice Toy-Riont, président de la commission, vice-président de la Société, dans la séance de la chambre syndicale du 13 juin 1922

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille fondée en 1869, 12, rue Cannebière. L'Impôt général sur le revenu appliqué aux réserves des entreprises commerciales. Rapport présenté au nom de la commission des douanes. Questions fiscales et économiques, par M. Maurice Toy-Riont, président de la commission, vice-président de la Société, dans la séance de la chambre syndicale du 13 juin 1922 by : Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille)

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Compte rendu des travaux de la Chambre syndicale pendant l'année 1928

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Compte rendu des travaux de la Chambre syndicale pendant l'année 1928 by : Emile Régis

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille, fondée en 1869. Projet de loi ayant pour objet de modifier les articles 419 et 420 du code pénal et d'instituer la déclaration obligatoire des ententes commerciales ou industrielles. Rapport présenté au nom de la commission de législation industrielle et commerciale, par M. Alfred Blachère, dans la séance de la chambre syndicale du 26 février 1924

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille, fondée en 1869. Projet de loi ayant pour objet de modifier les articles 419 et 420 du code pénal et d'instituer la déclaration obligatoire des ententes commerciales ou industrielles. Rapport présenté au nom de la commission de législation industrielle et commerciale, par M. Alfred Blachère, dans la séance de la chambre syndicale du 26 février 1924 by : Alfred Blachère

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille, fondée en 1869. Séance de la Chambre syndicale du 26 avril 1927. La Situation du vendeur à terme en cas de faillite de l'acheteur. Rapport présenté au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale, par M. Francis Antonin Dufour, membre de la Commission

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille, fondée en 1869. Séance de la chambre syndicale du 18 décembre 1923. Le Péril de la dépopulation et ses conséquences économiques. Rapport présenté au nom de la commission de législation industrielle et commerciale, par M. Etienne Falcot

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Chambre de commerce de Marseille. Réforme du régime des sociétés par actions, rapport présenté au nom de la commission de législation par M. Emile Régis,... et adopté par cette compagnie dans sa séance du 12 juillet 1934

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Book Synopsis Chambre de commerce de Marseille. Réforme du régime des sociétés par actions, rapport présenté au nom de la commission de législation par M. Emile Régis,... et adopté par cette compagnie dans sa séance du 12 juillet 1934 by : Emile Régis

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Société

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Book Synopsis Société by : Alfred Blachere

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 16 mars 1897. Marchés à livrer sur denrées et produits agricoles, rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Émile Gros,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la chambre syndicale du 16 mars 1897. Marchés à livrer sur denrées et produits agricoles, rapport présenté au nom de la commission d'initiative, par M. Émile Gros,... by : Émile Gros

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Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 30 avril 1901. Le Gaz et l'électricité à Marseille, rapport présenté au nom de la commission spéciale par M. Émile Lombard,...

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce de Marseille. Séance de la Chambre syndicale du 30 avril 1901. Le Gaz et l'électricité à Marseille, rapport présenté au nom de la commission spéciale par M. Émile Lombard,... by : Émile Lombard (membre de la Chambre de commerce de Marseille.)

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Le Régime de l'admission temporaire. Rapport présenté au nom de la commission des douanes, questions fiscales et économiques par M. Charles Mourre, dans la séance de la Chambre syndicale du 11 Octobre 1932

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Chambre de commerce de Marseille.... Rapport présenté... par M. Émile Régis...

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Book Synopsis Chambre de commerce de Marseille.... Rapport présenté... par M. Émile Régis... by : Émile Régis

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Chambre de commerce de Marseille. Réforme à apporter dans le cadre économique de la nation, rapport présenté par M. Emile Régis,... à la séance tenue par cette compagnie le 23 octobre 1934

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Book Synopsis Chambre de commerce de Marseille. Réforme à apporter dans le cadre économique de la nation, rapport présenté par M. Emile Régis,... à la séance tenue par cette compagnie le 23 octobre 1934 by : Emile Régis

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Taxe sur le chiffre d'affaires et réexportation. Rapport présenté... par M. Charles Mourre... 11 juillet 1930

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Taxe sur le chiffre d'affaires et réexportation. Rapport présenté... par M. Charles Mourre... 11 juillet 1930 by : Charles Mourre

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Etude sur les frais d'escale à Marseille. Rapport présenté... par M. Léon Martel... 14 juin 1932

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Etude sur les frais d'escale à Marseille. Rapport présenté... par M. Léon Martel... 14 juin 1932 by : Léon Martel

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Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Création de zones franches maritimes. Proposition de loi... présentée par M. Gratien Candace... Rapport présenté... par M. Charles Mourre... 25 janvier 1928

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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Création de zones franches maritimes. Proposition de loi... présentée par M. Gratien Candace... Rapport présenté... par M. Charles Mourre... 25 janvier 1928 by : Charles Mourre

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