Sentence (du lieutenant de police), qui défend de détourner les foins et de les décharger en chemin ; et qui condamne les nommés Audry... et Grégoire...

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Book Synopsis Sentence (du lieutenant de police), qui défend de détourner les foins et de les décharger en chemin ; et qui condamne les nommés Audry... et Grégoire... by : France. Châtelet de Paris

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Sentence (de police) qui défend de détourner les foins et de les décharger en chemin ; et qui condamne les nommez Audry, Badran et Grégoire en 100 livres d'amende chacun

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Book Synopsis Sentence (de police) qui défend de détourner les foins et de les décharger en chemin ; et qui condamne les nommez Audry, Badran et Grégoire en 100 livres d'amende chacun by : France. Châtelet de Paris

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Philostratus

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Book Synopsis Philostratus by : Philostratus (the Athenian)

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Analecta: Or, Materials For a History of Remarkable Providences; Mostly Relating to Scotch Ministers and Christians

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Publisher : BoD – Books on Demand
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Book Synopsis Analecta: Or, Materials For a History of Remarkable Providences; Mostly Relating to Scotch Ministers and Christians by : Robert Wodrow

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Sentence (de police) qui deffend à tous marchands et voituriers de décharger sur les chemins les foins dont leurs voitures sont chargées, et qui condamne le nommé Houssois, marchand de foin et voiturier, en 50 livres d'amende...

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Book Synopsis Sentence (de police) qui deffend à tous marchands et voituriers de décharger sur les chemins les foins dont leurs voitures sont chargées, et qui condamne le nommé Houssois, marchand de foin et voiturier, en 50 livres d'amende... by : France. Châtelet de Paris

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Sentence (du lieutenant) de police, qui condamne ... le nommé Martin ... pour avoir alteré le poids de bottes de paille, et avoir ... maltraité les jurés contrôleurs ... de foin ...

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Book Synopsis Sentence (du lieutenant) de police, qui condamne ... le nommé Martin ... pour avoir alteré le poids de bottes de paille, et avoir ... maltraité les jurés contrôleurs ... de foin ... by : France. Châtelet de Paris

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Sentence (du lieutenant) de police, qui ordonne aux laboureurs... et autres, de se conformer aux ordonnances... concernant le poids que doivent peser les bottes de foin ; et condamne le nommé Raquina,...

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Book Synopsis Sentence (du lieutenant) de police, qui ordonne aux laboureurs... et autres, de se conformer aux ordonnances... concernant le poids que doivent peser les bottes de foin ; et condamne le nommé Raquina,... by : France. Châtelet de Paris

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(Sentence du lieutenant de police qui condamne un empirique en 300 livres d'amende et à quitter la ville dans 24 heures.).

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Book Synopsis (Sentence du lieutenant de police qui condamne un empirique en 300 livres d'amende et à quitter la ville dans 24 heures.). by : France. Châtelet de Paris

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Sentence (du lieutenant) de police, qui condamne ... le nommé Martin... pour avoir altéré le poids de bottes de paille, et avoir... maltraité les jurés contrôleurs... de foin...

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(Sentence du lieutenant de police, faisant défense à tous officiers porteurs de grains de lever, pour leurs fonctions, des droits autres ou plus grands que ceux qui leur sont attribués par les édits et règlements et,... condamnant le sieur Chautin, pour contravention à cette défense.).

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(Sentence du lieutenant de police, cassant une sentence du bureau de la ville, et portant défense au fermier du Marché neuf, de procéder à ce bureau, ou ailleurs que par devant le lieutenant de police, pour ce qui concerne la police de ce marché.).

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Sentence (de police) qui deffend d'aller hors des barrières pour arrher et acheter les foins, et qui condamne en 100 livres d'amende le nommé Thomas et la nommée Bergé

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Sentence (du lieutenant de police) qui défend aux tendeuses de sacs le plottage des farines...

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Sentence (de police) qui faisant itératives deffenses d'aller audevant des foins et d'en faire amas et magazins... enjoint aux mariniers et voituriers d'avoir des lettres de voiture passées pardevant notaires. Et qui condamne les nommés Laurent Guenard, Huet et Vve Bouffé chacun en 50 livres d'amende pour leur contravention

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Sentence de police

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Book Synopsis Sentence de police by : France

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Sentence (du lieutenant de police) qui condamne, pour contraventions et récidives, le nommé Gontard, boulanger...

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Book Synopsis Sentence (du lieutenant de police) qui condamne, pour contraventions et récidives, le nommé Gontard, boulanger... by : France. Châtelet de Paris

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Sentence (du lieutenant de police) qui condamne les nommez Chenault et Josse, logeurs, en l'amende, pour avoir contrevenu aux réglemens de police concernant les chambres garnies...

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