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Sentence Du Bureau De La Ville Qui Condamne Sebastien Epoigny Marchand De Bois A Sens En 500 Livres Damende Pour Navoir Fait Viser Par Le Maitre Au Pont De Corbeil Au Bureau Des Officiers Mouleurs De Bois Etabli A Choisy Le Roy Ni A La Rapee La Lettre De Voiture De 36 Cordes De Bois Pour La Provision Du Comte De Barbancon Provenant De Son Cru
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Sébastien Epoigny, marchand de bois à Sens, en 500 livres d'amende, pour n'avoir fait viser par le maître au pont de Corbeil, au bureau des officiers-mouleurs de bois établi à Choisy-le-Roy, ni à la Rapée... la lettre de voiture... de 36 cordes de bois pour la provision du... comte de Barbançon, provenant de son crû by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du Bureau de la ville), qui condamne Séb. Epoigny, marchand de bois à Sens, en 500 Livres d'amende, pour n'avoir pas fait viser par le maître, au pont de Corbeil au passage dudit pont... du bureau des officiers mouleurs de bois établi à Choisy-le-Roi, ni à la Râpée en arrivant en cette ville, la lettre du voiture passée devant notaires de 36 cordes de bois pour la provision du Sr Cte de Barbançon by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Sébastien Epoigny, marchand de charbon de bois, en 1000 livres d'amende, et Denis Dondé, commissionnaire dudit Epoigny, en 300 livres... pour contraventions aux ordonnances et règlemens concernant ladite marchandise... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Vaslin, marchand de bois, en 500 livres d'amende, pour avoir fait lâcher et descendre au port de la Tournelle deux bateaux chargés de bois, sans avoir fait de déclaration aux officiers-metteurs à port, ni pris d'eux un laissez-passer, et avoir embarrassé ledit port... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Huré, marchand de bois, en 500 livres d'amende, pour avoir fait lâcher et mettre à port au port de la Tournelle un bateau chargé de bois, sans avoir fait déclaration, exhibé de lettre de voiture, ni pris de laissez-passer au bureau des officiers-metteurs à port... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne François Carpentier, marchand de bois, et sa femme solidairement en 100 livres d'amende, pour avoir par ladite femme Carpentier, en présence de son mari, insulté... un officier-mouleur de bois qui avoit fait décharger d'une charette portion d'une voye de bois qui y avoit été chargée sans avoir été réglée par ledit officier... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Marin Fleury, marchand de bois forain de Jargeau, en 50 livres d'amende, pour n'avoir pas fait construire avec solidité une pile de bois à brûler dans l'isle Louvier, dont sont tombées 15 voyes... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Edme et Jean Bouneville frères, marchands de charbon, solidairement en 1000 livres d'amende, pour avoir le 6 du présent mois, fait descendre au-dessus du pont de bois de l'Isle Notre-Dame, pour être... placé au port de la Mégisserie, un bateau de charbon arrivé le même jour, au lieu d'un bateau arrivé le 12 novembre dernier, et un bateau du port S. Paul arrivé le même jour, au lieu d'un bateau arrivé ledit jour 12 novembre... et qui condamne... Montagne, leur facteur, en 500 livres d'amendes pour s'être immiscé audit lâchage et n'avoir point pris de laissé-passer des officiers-metteurs à port de service au port de la Mégisserie by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Dupré, marchand de bois à oeuvrer, en 100 livres d'amende, pour avoir... fait empiler une quantité considérable de planches, et n'avoir laissé par cet empilage que deux pieds de bord pour le trait des chevaux montans au port et pont d'Arcy, au lieu de 30 pieds ; ordonne que dans huitaine... il sera tenu de les faire retirer à 30 pieds... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne le nommé Perrin... marchand de bois flotté... rue des Fossés Saint-Bernard, en 500 livres d'amende, pour avoir... fait charger en charrette une voye de bois qui n'avoit point été jugée par un officier mouleur de bois et sans acheteur présent, et avoir vendu une autre voye prête à charger sans avoir... été jugée par ledit officier composée en partie de bois arrivé en cette ville le 5 avril, au lieu qu'il auroit dû "tre empilé pendant six semaines... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Pierre Bourgeois, voiturier par eau de Saint-Denis de Jargeau ou de l'Hôtel, en 200 livres d'amende, pour n'avoir représenté au maître au pont de Corbeil la lettre de voiture de quatre bateaux chargés de bois pour la provision de cette ville, à l'effet d'être visée, et avoir, du port de la Rapée, sans laisser passer des officiers metteurs à port, ni leur avoir fait déclaration, ainsi qu'aux officiers-mouleurs, fait descendre deux desdits quatre bateaux pour le port de la Tournelle où il n'y a de place destinée pour les forains... lui ordonne de les faire remonter à la Rapée... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Lépine fils, marchand de bois, en 100 livres d'amende, pour avoir par ledit Lépine tiré un coup de fusil dans le chantier par lui tenu rue de Bourbon, et s'être comporté immodestement envers l'officier-mouleur... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Hennique, marchand de bois, en 500 livres d'amende, pour avoir fait lâcher à la tête de l'isle Louvier et ensuite descendre et placer à l'abbreuvoir du guichet du Louvre deux bateaux marnois chargés de bois, sans avoir fait de déclaration et exhibé de lettre de voiture aux officiers gardes-bateaux, ni pris d'eux de laissez-passer... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Lisigny, déchireur de bateaux, en 100 livres d'amende, pour avoir laissé sur le port Saint-Victor des bois de déchirage et fait charger une voie desdits bois dans une charette, en nuisance à l'avalage du coche de Corbeil... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Denis Dumont, voiturier par eau de Barbeau, en 100 livres d'amende, pour avoir déchargé le long des murs de Bercy, de dessus d' un bateau chargé de bois de charonnage, 2500... fagots sans permission et sans avoir fait déclaration au bureau des officiers-mouleurs de bois by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Gilles Gourné, marchand de bois, en 50 livres d'amende, pour-avoir... fait tirer des bois d'ouvrages hors de l'eau et les avoir fait conduire dans son chantier près la barrière de la Rapée, à 7 heures du soir, nonobstant les dispositions des ordonnances... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Pierre-Edme Compagnot, marchand de bois flotté, en 500 livres d'amende, pour avoir donné à des conducteurs de trains trois livres d'arrerages chacun... et par grâce que lesdits conducteurs seront... mis hors des prisons, et qui fait deffenses à tous flotteurs d'en exiger... et à tous marchands d'en donner... by : Paris
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