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Sentence Du Bureau De La Ville Qui Condamne Boulard Gravoyeur En 50 Livres Damende Pour Avoir Et En Recidive Fait Decharger Par Ses Chartiers Des Gravois Sur Les Fosses Du Pont Aux Choux
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Boulard, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir et en récidive fait décharger par ses chartiers des gravois sur les fossés du pont-aux-Choux by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Batelet, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir sans permission, par deux de ses chartiers, déchargé deux voyes de gravois dans une maison, rue de Varennes by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Batelet, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir sans permission, par deux de ses chartiers, déchargé deux voyes de gravois dans une maison, rue de Varennes written by Paris and published by . This book was released on 1737 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Jumentier, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir fait décharger par un de ses chartiers une voye de gravois provenant de la rue St. Victor à une autre décharge que celle indiquée by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Jumentier, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir fait décharger par un de ses chartiers une voye de gravois provenant de la rue St. Victor à une autre décharge que celle indiquée written by Paris and published by . This book was released on 1731 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne le nommé Bourdonnois, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir fait décharger sans permission un tombereau de gravois dans le chantier de la veuve Douche au fauxbourg Saint-Antoine by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne le nommé Bourdonnois, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir fait décharger sans permission un tombereau de gravois dans le chantier de la veuve Douche au fauxbourg Saint-Antoine written by Paris and published by . This book was released on 1745 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Boulard, gravoyeur, en 30 livres d'amende, pour avoir déchargé des gravois dans le chantier occupé par les adjudicataires des bois de la forest du Jugny, sis sur le fossé de la Bastille by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Boulard, gravoyeur, en 30 livres d'amende, pour avoir déchargé des gravois dans le chantier occupé par les adjudicataires des bois de la forest du Jugny, sis sur le fossé de la Bastille written by Paris and published by . This book was released on 1729 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Richard, gravoyeur, en 10 livres d'amende, pour avoir par deux de ses chartiers, voulu décharger des gravois ailleurs que dans la décharge indiquée by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Richard, gravoyeur, en 10 livres d'amende, pour avoir par deux de ses chartiers, voulu décharger des gravois ailleurs que dans la décharge indiquée written by Paris and published by . This book was released on 1732 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville). qui condamne... Rouvreau, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir fait décharger des gravois rue S. André, au-dessus de la dernière barrière de la Croix-Faubin, au lieu de les avoir fait conduire à la décharge indiquée pour le quartier S. Antoine by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Jean Jobert, gravoyeur, en 100 livres d'amende, pour avoir en récidive déchargé des gravois ailleurs qu'à la décharge indiquée by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Edme Pasquier, gravoyeur, en 10 livres d'amende... pour avoir... fait passer deux tombereaux chargez de gravois sur le cours du Temple, au lieu de passer au pont aux-Choux, et avoir fait rébellion au garde by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne les nommés Grimpré et Jean Richard, gravoyeur, Loriné et Le Pesseur, ses chartiers, sçavoir ledit Grimpré en 5 livres d'amende, pour avoir conduit des gravois ailleurs qu'aux décharges indiquées ; et ledit Richard en 200 livres... pour avoir en récidive... fait aussi décharger des gravois ailleurs qu'aux décharges indiquées ; et encore lesdits Loriné et Le Pesseur, chacun en 20 livres... pour avoir conduit lesdits gravois by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Jumentier, gravoyeur, en 60 livres d'amende, pour avoir fait décharger... des gravois ailleurs qu'à Montfaucon et avoir menacé le garde préposé à cette décharge by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Michel La Lande, gravoyeur, en 3 livres d'amende, pour avoir déchargé par deux de ses chartiers deux voyes de gravois dans la Sablonnière, près d'endroit appellé la Folie, au lieu de les avoir esté décharger dans l'emplacement de M. le comte de Lassay by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne le nommé Richard, gravoyeur, en 10 l. d'amende, pour avoir par deux de ses chartiers voulu décharger des gravois ailleurs que dans l'endroit indiqué by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Lefèvre, gravoyeur, en 5 livres d'amende, pour avoir déchargé une voye de gravois dans le chantier du Sr Tepennier, marchand de bois, sis sur le fossé de la Bastille by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Joubert, gravoyeur, en 20 livres d'amende, pour avoir fait décharger par deux de ses chartiers deux voyes des gravois dans la sablonnière proche la Folie, au lieu de les avoir fait conduire sur l'emplacement du... Cte de Lassay by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Denis Dubois, gravoyeur, en 10 livres d'amende, pour avoir déchargé une voye de gravois dans la Sablonnière, près l'endroit appellé la Folie, au lieu de les avoir été décharger dans l'emplacement de M. le comte de Lassay by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Berger, gravoyeur, en 10 livres d'amende, pour avoir... déchargé des gravois le long de la berge... vis-à-vis le cours de la Reine by : Paris
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