(Sentence de police qui condamne à l'amende deux revendeuses y dénommées, pour avoir vendu de menues marchandises aux écoliers du collège Mazarin.).

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Book Synopsis (Sentence de police qui condamne à l'amende deux revendeuses y dénommées, pour avoir vendu de menues marchandises aux écoliers du collège Mazarin.). by : France. Châtelet de Paris

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(Sentence de police qui condamne plusieurs revendeuses à l' amende, pour avoir exposé leurs marchandises devant le collège Mazarin aux heures d'entrée et de sortie des écoliers.).

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(Sentence de police qui condamne à l'amende plusieurs revendeuses, pour avoir étalé leurs marchandises à l'entrée du Collège Mazarin.).

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Sentence de police qui fait défenses à tous marchands detailleurs, de quelque profession qu'ils soient de refuser de vendre en détail les marchandises dont ils font commerce ; et condamne le nommé Hébert, maitre chandelier, en l'amende pour y avoir contrevenu

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Sentence (de police) qui fait deffenses à tous marchands détailleurs, de quelque profession qu'ils soient, de refuser de vendre en détail les marchandises dont ils font commerce ; et condamne le nommé Hébert, maistre chandelier, en l'amende, pour y avoir contrevenu...

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Sentence de police

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Book Synopsis Sentence de police by : France

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Sentence (de police) qui condamne à l'amende les nommez Ancelay et Bouret, pour avoir contrevenu aux ordonnances et règlemens de police concernant la vente... de la marchandise de foin...

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Sentence de police qui fait défenses d'exposer en vente sur les quais, ponts et partout ailleurs, des marchandises de bonneterie, de mercerie et autres, les jours de dimanches et de fêtes ; et condamne le nommé Oudart en l'amende pour y avoir contrevenu

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(Sentence de police qui condamne à l'amende plusieurs vendeuses de poisson et légumes, pour avoir étalé leurs marchandises hors des places marquées.).

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Sentence de police qui condamne à l'amende les nommés Ancelay et Bouret, pour avoir contrevenu aux ordonnances et réglements de police. concernant la vente de la marchandise de foin

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Book Synopsis Sentence de police qui condamne à l'amende les nommés Ancelay et Bouret, pour avoir contrevenu aux ordonnances et réglements de police. concernant la vente de la marchandise de foin by : France. Châtelet de Paris

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(Sentence de police qui condamne plusieurs particuliers à l'amende, pour contraventions aux règlements concernant la vente de la marchandise de foin.).

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(Sentence de police qui condamne plusieurs femmes y dénommées en 30 livres d'amende, leur fait défenses et à tous autres qui ne sont pas marchands bouchers, de vendre à l'avenir dans les halles et autres lieux des chairs de boucherie crues ; permis seulement de vendre les menus des rotisseurs.).

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Sentence de police qui condamne en l'amende le nommé La Planche, pour avoir contrevenu aux dispostions des arrêts et règlements concernant la marchandise de foin

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Sentence de police qui condamne en l'amende plusieurs marchands de foin, pour avoir négligé de fournir les ports de ladite marchandise

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(Sentence de police qui condamne plusieurs marchands et revendeuses en l'amende pour s'être attroupés avec leurs chevaux, ânes ou paniers chargés de fruits et légumes dans la rue de l'Arbre-sec et carrefour de l'Ecole.).

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(Sentence de police qui condamne deux jurés de la communauté des marchands fruitiers et orangers en 40 livres d'amende, pour avoir exigé avec menaces des marchands de beurre des provinces plusieurs sommes pour contribuer aux dépenses de leur confrairie.).

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(Sentence de police qui condamne le nommé Vauclin, boulanger, en 200 livres d'amende, pour avoir vendu du pain à des regrattiers, et lesdits regrattiers, en 50 livres.).

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