Réponse du gouvernement au troisième rapport du Comité permanent sur les affaires autochtones et du Nord intitulé, Les effets de la pénurie de logements sur les peuples autochtones au Canada

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Book Synopsis Réponse du gouvernement au troisième rapport du Comité permanent sur les affaires autochtones et du Nord intitulé, Les effets de la pénurie de logements sur les peuples autochtones au Canada by : Canada

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Les effets de la penurie de logements sur les peuples autochtones au Canada

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Book Synopsis Les effets de la penurie de logements sur les peuples autochtones au Canada by : Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

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Réponse du gouvernement au troisième rapport du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

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Book Synopsis Réponse du gouvernement au troisième rapport du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord by : Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada

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Réponse du gouvernement au deuxième rapport du Comité permanent sur les affaires autochtones et du Nord, intitulé Obstacles au développement économique dans les communautés autochtones

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Book Synopsis Réponse du gouvernement au deuxième rapport du Comité permanent sur les affaires autochtones et du Nord, intitulé Obstacles au développement économique dans les communautés autochtones by : Canada

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Réponse du gouvernement du Canada au deuxième rapport du Comité permanent des comptes publics concernant la santé et le bien-être des membres des Premières Nations dans les réserves

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Book Synopsis Réponse du gouvernement du Canada au deuxième rapport du Comité permanent des comptes publics concernant la santé et le bien-être des membres des Premières Nations dans les réserves by : Canada. Affaires autochtones et Développement du Nord Canada

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Obstacles au développement économique dans les communautés autochtones

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Book Synopsis Obstacles au développement économique dans les communautés autochtones by : Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

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Réponse du gouvernement au quatrième rapport du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

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Book Synopsis Réponse du gouvernement au quatrième rapport du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord by : Canada

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Réponse du gouvernement au sixième rapport du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

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Résumé des témoignages

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Book Synopsis Résumé des témoignages by : Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

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Vu de l'extérieur

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Book Synopsis Vu de l'extérieur by : Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

Download or read book Vu de l'extérieur written by Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des peuples autochtones and published by . This book was released on 2023 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: « En 2022, le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones (le comité) s'est penché sur la mise en œuvre de la Loi sur le cannabis et les effets de la légalisation de cette substance sur les peuples autochtones. Il cherchait également à mieux comprendre les mesures prises par le gouvernement du Canada pour donner suite aux recommandations contenues dans son rapport de 2018 sur la teneur du projet de loi sur le cannabis. Le comité a constaté qu'un grand nombre des questions pressantes soulevées par les témoins avant la légalisation du cannabis n'étaient toujours pas réglées. Le rapport contient 13 recommandations à l'intention du gouvernement du Canada et du Comité d'experts » -- Sommaire, page 7.

Réponse du gouvernement au cinquième rapport du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

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La Prévention et gestion des manquements 2017

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Book Synopsis La Prévention et gestion des manquements 2017 by : Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

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C-31, cinquième rapport du Comité permanent des Affaires autochtones et du développement du Nord sur l'étude de la mise en oeuvre de la Loi modifiant la loi sur les Indiens adoptée à la Chambre des communes le 12 juin 1986

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La réforme de l'éducation chez les Premières nations

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Il faut agir pour les FFADA

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Book Synopsis Il faut agir pour les FFADA by : Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

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Réponse du gouvernement au rapport du Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes, intitulé

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Book Synopsis Réponse du gouvernement au rapport du Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes, intitulé by : Canada

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Réponse aux recommandations contenues dans le deuxième rapport du Comité permanent des affaires autochtones sur la réinstallation des Inuit d'Inukjuak à Grise Fiord et à Resolute Bay

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Book Synopsis Réponse aux recommandations contenues dans le deuxième rapport du Comité permanent des affaires autochtones sur la réinstallation des Inuit d'Inukjuak à Grise Fiord et à Resolute Bay by : Canada

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