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Recueil Pratique Des Transports A Lusage Des Expediteurs Et Des Destinataires Pour Lapplication Des Principes Du Contrat De Transport Par Chemin De Fer Deuxieme Partie Reglementations Diverses Par Rene Barre
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Book Synopsis Les transports en service intérieur et en service international by : Louis Josserand
Download or read book Les transports en service intérieur et en service international written by Louis Josserand and published by . This book was released on 1926 with total page 1166 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit des transports by : René Rodière
Download or read book Droit des transports written by René Rodière and published by . This book was released on 1955 with total page 788 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité du contrat de transport par terre en général et spécialement par chemins de fer by : D. Ch Duverdy
Download or read book Traité du contrat de transport par terre en général et spécialement par chemins de fer written by D. Ch Duverdy and published by . This book was released on 1861 with total page 542 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit suisse:- les limitations conventionnelles de la responsabilité du voiturier dans le contrat de transport de marchandises par chemins de fer by : René Secretan
Download or read book Droit suisse:- les limitations conventionnelles de la responsabilité du voiturier dans le contrat de transport de marchandises par chemins de fer written by René Secretan and published by . This book was released on 1904 with total page 78 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Manuel pratique des transports par chemins de fer, voyageurs, marchandises, colis postaux by : L. Lamy
Download or read book Manuel pratique des transports par chemins de fer, voyageurs, marchandises, colis postaux written by L. Lamy and published by . This book was released on 1911 with total page 470 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC) by : Frederick Babu
Download or read book Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC) written by Frederick Babu and published by Le Lys Bleu Éditions. This book was released on 2024-03-01 with total page 399 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Book Synopsis Des voituriers par terre, par eau et par chemin de fer, ou, Traité théorique et pratique des transports by : Auguste Galopin
Download or read book Des voituriers par terre, par eau et par chemin de fer, ou, Traité théorique et pratique des transports written by Auguste Galopin and published by H. Plon. This book was released on 1866 with total page 438 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le transport international des voyageurs et des bagages par chemins de fer by : Denis Dirk de Leeuw
Download or read book Le transport international des voyageurs et des bagages par chemins de fer written by Denis Dirk de Leeuw and published by . This book was released on 1908 with total page 156 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Internationaler Vertrag.
Book Synopsis Le contrat de transport routier de marchandises sous la bannière de l'OHADA et à la lumière de la CMR européenne by : Gaston Ngamkan
Download or read book Le contrat de transport routier de marchandises sous la bannière de l'OHADA et à la lumière de la CMR européenne written by Gaston Ngamkan and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2015-06-01 with total page 424 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Largement inspiré de la convention adoptée à Genève le 19 mai 1956, l'Acte uniforme relatif aux contrats de transport routier de marchandises règne, sans partage, dans l'espace OHADA depuis le 1er janvier 2004. Il régente aussi bien les transports domestiques que les transports inter-Etats, voire les transports internationaux. Le contrat de transport est donc examiné sous tous les aspects importants, depuis la prise en charge jusqu'à la livraison.
Book Synopsis Traité du Contrat de Transport par Terre en Général Et Spécialement par Chemins de Fer (Classic Reprint) by : Denis Charles Duverdy
Download or read book Traité du Contrat de Transport par Terre en Général Et Spécialement par Chemins de Fer (Classic Reprint) written by Denis Charles Duverdy and published by Forgotten Books. This book was released on 2017-10-15 with total page 510 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Excerpt from Traite du Contrat de Transport par Terre en General Et Specialement par Chemins de Fer Nous nous sommes donc efforce de definir le contrat de transport, d'indiquer les choses qui sont de son essence, et de determiner les obliga tions qui derivent de ce contrat pour les personnes qui y sont interessees. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works.
Book Synopsis Législation internationale des transports de marchandises par chemins de fer by : G. de Seigneux
Download or read book Législation internationale des transports de marchandises par chemins de fer written by G. de Seigneux and published by . This book was released on 1882 with total page 106 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit des transports by : René Rodière
Download or read book Droit des transports written by René Rodière and published by . This book was released on 1953 with total page 425 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: