Recueil d'instructions sur la comptabilité à l'usage des receveurs et administrateurs des communes et des établissements publics

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Book Synopsis Recueil d'instructions sur la comptabilité à l'usage des receveurs et administrateurs des communes et des établissements publics by :

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Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes...

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Book Synopsis Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes... by : France. Direction de la comptabilité publique

Download or read book Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes... written by France. Direction de la comptabilité publique and published by . This book was released on 1860 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance, des secrétaires agents comptables des établissements d'enseignement supérieur, et des caissiers de caisses d'épargne

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Book Synopsis Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance, des secrétaires agents comptables des établissements d'enseignement supérieur, et des caissiers de caisses d'épargne by : Jules Petetin

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Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, -des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance, -des secrétaires agents comptables des établissements d'enseignement supérieur, -et des caissiers de caisses d'épargne. Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance

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Book Synopsis Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, -des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance, -des secrétaires agents comptables des établissements d'enseignement supérieur, -et des caissiers de caisses d'épargne. Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance by :

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La comptabilite communale

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Book Synopsis La comptabilite communale by : Comité Permanent

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Instruction Générale Sur Le Service Et La Comptabilité Des Receveurs Généraux Et Particuliers

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Publisher : Hachette Livre - BNF
ISBN 13 : 9782329265872
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Book Synopsis Instruction Générale Sur Le Service Et La Comptabilité Des Receveurs Généraux Et Particuliers by : Ministere Des Finances

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Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, receveurs de communes et d'établissemen de bienfaisance ...: ±Text.-[v. 2] Modèles-̇[v. 3] Annexes

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Book Synopsis Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, receveurs de communes et d'établissemen de bienfaisance ...: ±Text.-[v. 2] Modèles-̇[v. 3] Annexes by : France. Ministère de l'économie et des finances

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Instruction generale sur le service et la comptabilite des receveurs generaux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes et des receveurs de communes et d'etablissements de bienfaisance

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Book Synopsis Instruction generale sur le service et la comptabilite des receveurs generaux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes et des receveurs de communes et d'etablissements de bienfaisance by : France. Ministère des finances

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Comptabilité communale. Cours pratique à l'usage des receveurs des communes et des établissements charitables, suivi des Tribulations d'un receveur municipal, anecdote historique, par Laurent-Drouhin,...

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Book Synopsis Comptabilité communale. Cours pratique à l'usage des receveurs des communes et des établissements charitables, suivi des Tribulations d'un receveur municipal, anecdote historique, par Laurent-Drouhin,... by : Laurent Drouhin

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M 14 La comptabilité des communes

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Publisher : Berger Levrault
ISBN 13 : 9782701317175
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Book Synopsis M 14 La comptabilité des communes by : Marie-Thérèse Bidart

Download or read book M 14 La comptabilité des communes written by Marie-Thérèse Bidart and published by Berger Levrault. This book was released on 2010-06-01 with total page 415 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'instruction M 14 a mis en place un cadre comptable adapté aux impératifs de gestion des collectivités locales et aux besoins des citoyens. Cet ouvrage complet, propose une analyse pédagogique et méthodologique de l'ensemble des règles de la comptabilité communale : - le descriptif des différents types de comptes ; - les principes généraux du Plan comptable général (amortissement, provisions...) ; - les modalités de détermination et d'affectation du résultat en M 14 ; la modernisation des procédures budgétaires ; - les relations financières entre les communes et les EPCI ; - les dispositions visant à l'amélioration de la transparence financière ; les apports de la M14 à l'analyse financière ; - la qualité comptable. L'ouvrage intègre les évolutions les plus récentes, notamment l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M 14.

Ministère de I'Instruction publique

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Book Synopsis Ministère de I'Instruction publique by :

Download or read book Ministère de I'Instruction publique written by and published by . This book was released on 1949* with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance, des secrétaires agents comptables des établissements d'enseignement supérieur, et des caissiers de caisses d'épargne. [1]. Texte

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Book Synopsis Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance, des secrétaires agents comptables des établissements d'enseignement supérieur, et des caissiers de caisses d'épargne. [1]. Texte by : [Anonymus AC08056311]

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Comptabilité communale

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Book Synopsis Comptabilité communale by : Laurent-Drouhin

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Budget des communes

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Publisher : Berger Levrault
ISBN 13 : 9782701316857
Total Pages : 1066 pages
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Book Synopsis Budget des communes by : Roland Brolles

Download or read book Budget des communes written by Roland Brolles and published by Berger Levrault. This book was released on 2010-03-25 with total page 1066 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Conçu selon le plan de la nomenclature M14, cet ouvrage constitue une référence incontournable pour tous les praticiens des finances locales. A partir des textes en vigueur et des grands principes de la comptabilité publique, l'ouvrage détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte. Il précise à chaque fois les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que la liste des pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable. L'édition 2010, entièrement actualisée, intègre notamment : la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures ; l'ordonnance n° 2009-1400 du 17 novembre 2009 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux régions et aux syndicats mixtes de l'article L 5721-2 du Code général des collectivités territoriales ; le règlement (CE) n° 1177/2009 de la commission européenne du 30 novembre 2009 qui fixe de nouveaux seuils de passation des marchés publics à compter du 1er janvier 2010 ; l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif. Un véritable guide budgétaire, financier et comptable pour les responsables locaux et les comptables du Trésor ; un document de référence commun au maire et au receveur municipal.

Instruction Generale Sur Le Service Et La Comptabilite Des Receveurs Generaux Et Particuliers

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ISBN 13 : 9782013375078
Total Pages : 702 pages
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Book Synopsis Instruction Generale Sur Le Service Et La Comptabilite Des Receveurs Generaux Et Particuliers by : Petetin-J

Download or read book Instruction Generale Sur Le Service Et La Comptabilite Des Receveurs Generaux Et Particuliers written by Petetin-J and published by . This book was released on 2013-08-10 with total page 702 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Instruction sur la comptabilité des communes

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Book Synopsis Instruction sur la comptabilité des communes by :

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Table alphabétique et résumée des circulaires et lettres communes de la Direction de la comptabilité publique

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Book Synopsis Table alphabétique et résumée des circulaires et lettres communes de la Direction de la comptabilité publique by : François Jauny

Download or read book Table alphabétique et résumée des circulaires et lettres communes de la Direction de la comptabilité publique written by François Jauny and published by . This book was released on 1956 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: