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Recueil Des Edits Et Declarations Du Roi Lettres Patentes Arrets Du Conseil De Sa Majeste Verifies Publies Et Registres Au Parlement Seant A Besancon Et De Des Reglements De Cette Cour Depuis La Reunion De La Franche Comte A La Couronne Attribue Par Barbier A Fne Droz
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du Roi, Lettres patentes, arrêts du Conseil de Sa Majesté, vérifiés, publiés et registrés au Parlement séant à Besançon, et de des règlements de cette Cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier [-Table alphabétique]. by :
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du roi, lettres patentes by :
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du Roi, lettres - patentes, arrêts du Conseil de Sa Majesté verifiées publiés et enregistrés au Parlement séant à Besançon et des reglements de cette Cour depuis la réunion de la Franche Comté à la couronne by :
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Book Synopsis Recueil des Edits et Déclarations du Roi, Lettres patentes, Arrêts du Conseil de Sa Majesté, vérifiés, publiés et registrés au Parlement séant à Besançon, et de des Règlements de cette Cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Attribué par Barbier à F.N.E. Droz by :
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du Roi, lettres patentes, arrêts du conseil de Sa Majesté, verifiés, publiés et registrés au parlement de Besançon et des réglemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne (jusqu'au mois de septembre 1775 inclusivement). Nouvelle édition... by : France. Parlement de Franche-Comté
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du Roi, lettres patentes arrets du conseil de sa Majesté, vérifiés, publiés et registrés au Parlement séant à Besançon; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche Comté à la Couronne. Nouvelle édition.. by : François-Nicolas-Eugène Droz
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du Roi, lettres patentes, arrêts du Conseil de Sa Majesté vérifiés, publiés et régistrés au Parlement de Besançon, et des règlemens de cette Cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Nouvelle édition... [par F.-N.-E. Droz.]. by : François-Nicolas-Eugène Droz
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Book Synopsis Recueil Des Édits Et Déclarations Du Roi, Lettres-patentes, Arrêts Du Conseil de Sa Majesté, Vérifiés, Publiés Et Régistrés Au Parlement Séant À Besançon; Et Des Réglemens de Cette Cour. Depuis la Réunion de la Franche-Comté À la Couronne. [By F.N.E. Droz.] Nouvelle Édition by : France
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du Roi, lettres patentes, arrêts du Conseil de Sa Majesté, vérifiés, publiés et registrés au parlement de Besançon, et des règlemens de cette Cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la couronne (jusqu'au mois de septembre 1755). Nouvelle édition... - Table alphabétique du Recueil en quatre volumes des édits by : France
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du Roi, lettres patentes arrets du conseil de sa Majesté, vérifiés, publiés et registrés au Parlement séant à Besançon; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche Comté à la Couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome troisiéme, de 1714 à 1745 inclusivement. Prix, 11 # en feuilles, & 12 # broché by : François-Nicolas-Eugène Droz
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du Roi, lettres patentes arrets du conseil de sa Majesté, vérifiés, publiés et registrés au Parlement séant à Besançon; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche Comté à la Couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome second, de 1700 à 1713 inclusivement. Prix, 11 # en feuilles, & 12 # broché by : François-Nicolas-Eugène Droz
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du Roi, lettres patentes arrets du conseil de sa Majesté, vérifiés, publiés et registrés au Parlement séant à Besançon; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche Comté à la Couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome premier, de 1674 à 1699 inclusivement. Prix, 11 # en feuilles, & 12 # broché by : François-Nicolas-Eugène Droz
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Book Synopsis Recueil des édits et déclarations du Roi, lettres patentes arrets du conseil de sa Majesté, vérifiés, publiés et registrés au Parlement séant à Besançon; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche Comté à la Couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome quatriéme, de 1746 à 1775 inclusivement. Prix, 17 # en feuilles, & 18 # broché by : François-Nicolas-Eugène Droz
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