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Rapports Projets De Decrets Et Projet Davis Relatifs A Des Legs Faits Aux Hospices De Bruxelles M Segur Rapporteur 1re Redaction
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Book Synopsis Rapports, projets de décrets et projet d'avis, relatifs à des legs faits aux hospices de Bruxelles. (M. Ségur, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Rapports, projets de décrets et projet d'avis, relatifs à des legs faits aux hospices de Bruxelles. (M. Ségur, rapporteur. 1re rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1805 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport et projet de décret relatifs à l'acceptation des legs faits en faveur des pauvres et des hospices. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Rapport et projet de décret relatifs à l'acceptation des legs faits en faveur des pauvres et des hospices. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1811 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport et projet de décret relatifs au legs universel fait par le sieur Dejunquières, père, aux hospices de Pontoise. (M. le comte Corvetto, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Rapport et projet de décret relatifs au legs universel fait par le sieur Dejunquières, père, aux hospices de Pontoise. (M. le comte Corvetto, rapporteur. 1re rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1810 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport et projet de décret relatifs au placement des sommes prêtées aux Hospices. (M. Ségur, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Rapport et projet de décret relatifs au placement des sommes prêtées aux Hospices. (M. Ségur, rapporteur. 1re rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1806 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport et projet de décret. Mesures relatives aux receveurs et autres comptables des hospices et établissemens de bienfaisance des départemens des Bouches-du-Rhin et des Bouches-de-l'Escaut. (M. le comte R. de St-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Rapport et projet de décret. Mesures relatives aux receveurs et autres comptables des hospices et établissemens de bienfaisance des départemens des Bouches-du-Rhin et des Bouches-de-l'Escaut. (M. le comte R. de St-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1812 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Projet de Décret Relatif Aux Quêtes Et Collectes en Faveur Des Pauvres Et Des Hospices Dans Les Églises. (M. Regnaud ... Rapporteur. 1re Rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Projet de Décret Relatif Aux Quêtes Et Collectes en Faveur Des Pauvres Et Des Hospices Dans Les Églises. (M. Regnaud ... Rapporteur. 1re Rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1806 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport et projets de décret relatifs à une transaction passée entre la Commission administrative des Hospices civils de Turin, et les sieurs et dame Lautard. (M. le baron Degerando, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Rapport et projets de décret relatifs à une transaction passée entre la Commission administrative des Hospices civils de Turin, et les sieurs et dame Lautard. (M. le baron Degerando, rapporteur. 1re rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1811 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport et projet de décret et de règlement relatifs à l'hospice fondé par la dame veuve d'Harscamps dans la ville de Namur. (M. le comte Neri-Corsini, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
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Book Synopsis Rapport et projet de décret tendant à concéder à l'Hospice de la ville de Napoléon, divers biens et rentes appartenant au domaine. (M. le comte Ségur, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
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Book Synopsis Rapport, observations et projets de décret concernant les biens et rentes attribués aux hospices par la loi du 4 ventôse an 9. (M. le comte Jaubert, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Rapport, observations et projets de décret concernant les biens et rentes attribués aux hospices par la loi du 4 ventôse an 9. (M. le comte Jaubert, rapporteur. 1re rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1811 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport, projet de décret et projet d'avis, relatifs à la congrégation d'hospitalières attachées à l'hospice de Thuin, département de Jemmape. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Rapport, projet de décret et projet d'avis, relatifs à la congrégation d'hospitalières attachées à l'hospice de Thuin, département de Jemmape. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1813 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Projet de décret et avis sur la conservation des droits et actions hypothécaires des hospices et autres établissemens publics. (M. Regnaud ... rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Projet de décret et avis sur la conservation des droits et actions hypothécaires des hospices et autres établissemens publics. (M. Regnaud ... rapporteur. 1re rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1807 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Projet de décret relatif à l'administration générale des Hospices thermaux des Pyrénées. (M. le baron Pasquier, rapporteur. 1re rédaction by : Conseil d'État (France)
Download or read book Projet de décret relatif à l'administration générale des Hospices thermaux des Pyrénées. (M. le baron Pasquier, rapporteur. 1re rédaction written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1810 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport et projet de décret tendant à statuer sur les mesures à prendre relativement aux plaintes et dénonciations dirigées contre les administrateurs du Bureau de Bienfaisance de la division de l'Arsenal. (M. le comte Ségur, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
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Book Synopsis Rapport et projet de décret relatifs au renouvellement des membres des administrations charitables. (M. le comte R. de St-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
Download or read book Rapport et projet de décret relatifs au renouvellement des membres des administrations charitables. (M. le comte R. de St-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.). written by Conseil d'État (France) and published by . This book was released on 1810 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport et projets de décret relatifs à la réunion du Consistoire général Luthérien de Cologne à celui de Mayence, et au traitement des Présidens des Consistoires généraux de Strasbourg et de Mayence. (M. le comte Bégouen, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
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Book Synopsis Rapport, projets de décret et d'avis relatifs au mode de paiement du traitement des vicaires des cures ou succursales des communes qui n'ont pas assez de revenus pour satisfaire à cette dépense. (M. le comte R. de Saint-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)
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