Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Erieux [Ardèche], en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (3 février 1905.).

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Book Synopsis Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Erieux [Ardèche], en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (3 février 1905.). by : Laurent Bonnevay

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Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Allier (Ardèche), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (26 novembre 1904.).

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Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Haute-Ouvèze (Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (3 février 1905.).

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Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Tech [Pyrénées-Orientales], en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (3 février 1905.).

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Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le périmètre complémentaire de La Pique (Haute-Garonne), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (28 novembre 1904.).

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Rapport... (Travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Roize, périmètre de la Basse-Isère [Isère], en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne), par M. L. Bonnevay,... (3 février 1905.).

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Rapport... (travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Durance-Vanson [département des Basses-Alpes] en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, par M. Pourquery de Boisserin,... (1er juillet 1901.).

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Rapport... (travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Ubaye [Basses-Alpes] en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne) par M. Pourquery de Boisserin,... (1er juillet 1901.).

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Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Ouvèze inférieure (département de l'Ardèche), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Jean Dupuy,... (7 juin 1901).

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Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Tarn (département de l'Aveyron), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la Conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.).

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Projet de loi déclarant l'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Bastan (Hautes-Pyrénées), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne,... Présenté,... Par M. Gadaud, Ministre de l'Agriculture. (9 mars 1895).

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Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Roize, périmètre de la Basse-Isère (Isère), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (15 novembre 1904.).

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Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Basse-Bléone (département des Basses-Alpes) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.).

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi déclarant l'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Bastan (Hautes-Pyrénées), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, Par M. Louis Jourdan,... (2 avril 1895).

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