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Rapport Prorogation De Surtaxes Percues Sur Les Vins Les Cidres Et Les Alcools A Loctroi Dannecy Par M Ducher 28 Octobre 1886
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes perçues sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi d'Annecy], par M. Ducher,... [28 octobre 1886.]. by : Claude Ducher
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin, le cidre, le poiré, l'hydromel et l'alcool à l'octroi de Péronne, Somme), par M. Cirier,... (24 novembre 1883.). by : Victor-Jules-Dunon Cirier
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Nantua], par M. Ducher,... [4 décembre 1888.]. by : Claude Ducher
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur le cidre à l'octroi de Sallanches, Haute-Savoie), par M. Deandreis,... (3 mars 1888.). by : Élisée-Léon Deandreis
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Pont-l'Abbé), par M. Chavoix,... (29 juillet 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.]. by : Eugène Durand
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Book Synopsis Rapport... (Établissement de surtaxes sur le vin et l'alcool à l'octroi de Saint-Marcellin, Isère), par M. Buvignier,... (28 octobre 1886.). by : Charles Buvignier
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur les vins et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Marcellin, Isère), par M. Couturier,... (5 novembre 1883). by : Dr. Henri Couturier (député de l'Isère)
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Rouen) par M. Delacroix,.. (10 décembre 1883.). by : Jacques-Jules Delacroix
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool perçues à l'octroi de Chaumont), par M. Buvignier,... (20 décembre 1884.). by : Charles Buvignier
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Lyon, Rhône), par M. Brugère,... (15 mars 1888.). by : Aurélien Brugère
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Book Synopsis Rapport... (1°Prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2°établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune, Pas-de-Calais), par M. le Cte de Bryas,... (10 mars 1873.). by : Charles-Marie de Bryas (député du Pas-de-Calais, Cte.)
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Condé, Nord), par M. Chardon,... (27 décembre 1883.). by : Alfred Chardon
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Léonard, Haute-Vienne), par M. Brugère,... (14 mars 1888.). by : Aurélien Brugère
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de Rethel), par M. Cazalas,... by : Louis Cazalas
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes établies sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Châteaugiron, Ille-et-Vilaine), par M. Buvignier,... (29 décembre 1885.). by : Charles Buvignier
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bailleul (Nord).] Par M. Ducroz,... [28 février 1887.]. by : Albert Ducroz
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