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Rapport Prorogation De La Surtaxe Etablie Sur Les Vins A Loctroi De Vizille Par M Brossard 23 Novembre 1878
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Vizille), par M. Brossard,... (23 novembre 1878.). by : Étienne Brossard
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Lons-le-Saunier), par M. Brossard,... (9 novembre 1878.). by : Étienne Brossard
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi d'Évian-les-Bains), par M. Buyat,... (14 novembre 1878.). by : Étienne Buyat
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de la surtaxe sur les vins à l'octroi de Villefranche.] Par M. Devaux,... [23 novembre 1878.]. by : Louis-Édouard-Joseph Devaux
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de la surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Julien.] Par M. Devaux,... [9 novembre 1878.]. by : Louis-Édouard-Joseph Devaux
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Cherbourg), par M. Choron,... (10 décembre 1878.). by : Étienne Choron
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Cannes.] Par M. Ducroz,... [21 janvier 1878.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Sallanches], par M. Dubois,... [26 novembre 1877.]. by : François Auguste Dubois
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation jusqu'au 1er août 1872, de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Grenoble), par M. le Cte de Bryas,... by : Charles-Marie de Bryas (député du Pas-de-Calais, Cte.)
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Vizille (Isère), présenté... par M. Peytral,... (22 novembre 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Cholet, Maine-et-Loire), par M. Chaumontel,... (15 juillet 1880.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 9e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Nantua, par M. Ch. Lecomte, député (21 déc. 1878). by : Charles-François Lecomte
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées), par M. Chaumontel,... (15 juillet 1880.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes établies sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Guéret, par M. Laroche-Joubert, député (7 nov. 1878). by : Jean-Edmond Laroche-Joubert
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes sur les vins et sur les alcools établies à l'octroi d'Armentières, par M. Merlin, député (21 janvier 1878). by : Charles Merlin
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaumontel,... (12 décembre 1881.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi d'Haubourdin), par M. Chavoix,... (28 juillet 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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