Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel hôtel des Postes à Paris), par M. Ernest Boulanger,... (16 décembre 1887.).

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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel hôtel des Postes à Paris), par M. Ernest Boulanger,... (16 décembre 1887.). by : Ernest Boulanger

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Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 500,000 fr. sur le chapitre 53 (1re section) du budget de l'exercice 1886, et annulation d'une somme égale sur le chapitre 54 du même exercice), par M. Ernest Boulanger.... (22 juillet 1887.).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148,000 francs (Instruction publique, section 1re, chapitre VII), par M. Bertauld,... (30 juillet 1875.).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 (section 1re), d'un crédit additionnel de 148,000 fr., par M. Bardoux,...

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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (section 1re. Instruction publique, chapitre 17) sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire de 20,989 fr. 95, par M. Bardoux,...

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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11 933 fr. 94 c., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts, section 1re, exercice 1874, par M. le Bon de Ravinel,... (21 juillet 1875.).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 50,700 fr. (section 1re, chapitre XVIII), applicable aux dépenses de la construction de l'École française d'Athènes, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11,933 fr. 94 cent., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 13, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section première, exercice 1875, par M. Bertauld,... (13 novembre 1875.).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget sur les projets de lois ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873 : 1°un crédit additionnel de 200,000 fr. pour l'acquisition de la collection de médailles de M. de Saulcy ; 2°un crédit additionnel de 30,000 fr. pour subvenir aux dépenses de l'Académie de médecine ; 3°un crédit additionnel de 24,000 fr. pour subvenir aux dépenses du laboratoire à effectuer au service des cliniques de la Faculté de médecine de Paris ; 4°enfin, sur divers amendements présentés par des membres de l'Assemblée, au budget de l'exercice 1873, par M. Beulé,... (5 décembre 1872.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget sur les projets de lois ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873 : 1°un crédit additionnel de 200,000 fr. pour l'acquisition de la collection de médailles de M. de Saulcy ; 2°un crédit additionnel de 30,000 fr. pour subvenir aux dépenses de l'Académie de médecine ; 3°un crédit additionnel de 24,000 fr. pour subvenir aux dépenses du laboratoire à effectuer au service des cliniques de la Faculté de médecine de Paris ; 4°enfin, sur divers amendements présentés par des membres de l'Assemblée, au budget de l'exercice 1873, par M. Beulé,... (5 décembre 1872.). by : Charles Ernest Beulé

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Rapport fait au nom de la commission du budget, sur le budget des dépenses de l'exercice 1876, ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 2e, beaux-arts, par M. le Cte d'Osmoy,... (12 juillet 1875.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, sur le budget des dépenses de l'exercice 1876, ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 2e, beaux-arts, par M. le Cte d'Osmoy,... (12 juillet 1875.). by : Charles-François-Romain Leboeuf Osmoy (comte d')

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Rapport... (Modification du budget général de l'exercice 1888. Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, 1re section, service de l'instruction publique), par M. Burdeau,... (12 décembre 1887.).

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Book Synopsis Rapport... (Modification du budget général de l'exercice 1888. Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, 1re section, service de l'instruction publique), par M. Burdeau,... (12 décembre 1887.). by : Auguste Burdeau

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Rapport... (Budget général de l'exercice 1887, Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, 1re section, service de l'instruction publique), par M. Burdeau,... (15 juillet 1886.).

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Book Synopsis Rapport... (Budget général de l'exercice 1887, Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, 1re section, service de l'instruction publique), par M. Burdeau,... (15 juillet 1886.). by : Auguste Burdeau

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Rapport fait au nom de la commission du budget, sur le budget des dépenses de l'exercice 1876 (ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, instruction publique), par M. Ch. Lepère,... (5 juillet 1875.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, sur le budget des dépenses de l'exercice 1876 (ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, instruction publique), par M. Ch. Lepère,... (5 juillet 1875.). by : Charles Lepère (Edme-Charles-Philippe.)

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Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts). Sections de l'instruction publique et des cultes, par M. Bardoux,...

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts). Sections de l'instruction publique et des cultes, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux

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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 (section 1re, chapitre VII), d'un crédit supplémentaire de 150,320 fr., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 (section 1re, chapitre VII), d'un crédit supplémentaire de 150,320 fr., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). by : Alfred Bertauld

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Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 15,000 francs), par M. Cazot,...

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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 15,000 francs), par M. Cazot,... by : Jules-Théodore-Joseph Cazot

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Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.).

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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.). by : Léon Bourgeois

Download or read book Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.). written by Léon Bourgeois and published by . This book was released on 1890 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: