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Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget De 1875 Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Portant Ouverture Au Ministre De Linstruction Publique Des Cultes Et Des Beaux Arts Sur Lexercice 1875 Dun Credit Additionnel De 148000 Francs Instruction Publique Section 1re Chapitre Vii Par M Bertauld 30 Juillet 1875
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148,000 francs (Instruction publique, section 1re, chapitre VII), par M. Bertauld,... (30 juillet 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 (section 1re), d'un crédit additionnel de 148,000 fr., par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 (section 1re, chapitre VII), d'un crédit supplémentaire de 150,320 fr., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11 933 fr. 94 c., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts, section 1re, exercice 1874, par M. le Bon de Ravinel,... (21 juillet 1875.). by : Ch. de Ravinel
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 50,700 fr. (section 1re, chapitre XVIII), applicable aux dépenses de la construction de l'École française d'Athènes, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11,933 fr. 94 cent., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 13, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section première, exercice 1875, par M. Bertauld,... (13 novembre 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (section 1re. Instruction publique, chapitre 17) sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire de 20,989 fr. 95, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire (section 1re, chapitre VII, Facultés, et chapitre XVII, école archéologique de Rome), par M. Lepère,... (20 décembre 1875.). by : Charles Lepère (Edme-Charles-Philippe.)
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148000 fr. (instruction publique, section 1re, chapitre VII)... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1874 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 12,000 fr., par M. le Mis de Talhouët,... (7 mars 1874.). by : Auguste-Elisabeth-Joseph Bonamour Talhouët (marquis de)
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 2,250 francs, destiné à assurer la participation de la France aux travaux de l'association géodésique, par M. Emile Loubet,... (16 juillet 1887.). by : Émile Loubet
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1876 (chapitre XLIII, théâtres nationaux), un crédit supplémentaire de 97 000 fr., applicable aux frais d'installation du Théâtre-Lyrique, par M. le Cte d'Osmoy,... (8 décembre 1875.). by : Charles-François-Romain Leboeuf Osmoy (comte d')
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, chapitre IV, instruction publique, exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 9 250 fr., applicable aux frais de passage des fonctionnaires de l'instruction publique en France et en Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (17 juillet 1875.). by : René-Armand Peltereau-Villeneuve
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 500,000 francs, sur l'exercice 1887, pour l'installation provisoire du théâtre national de l'Opéra Comique, par M. Emile Loubet,... (22 juillet 1887.). by : Émile Loubet
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du compte de liquidation, d'un crédit de cent millions pour les dépenses de 1875, par M. Gouin,... (2 juillet 1875.). by : Eugène Gouin
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1875, d'un crédit supplémentaire de 162375 fr., pour la création de laboratoires destinés à l'analyse des sucres, par M. Teisserenc de Bort,... (30 juillet 1875.). by : Edmond Teisserenc de Bort
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 (section première), d'un crédit additionnel de 148000 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le Vte de Cumont,... et par M. Mathieu-Bodet,... (3 août 1874.). by : Pierre Mathieu-Bodet
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