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Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget De 1875 Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Portant Ouverture Au Ministre De La Guerre Au Titre Du Compte De Liquidation Dun Credit De Cent Millions Pour Les Depenses De 1875 Par M Gouin 2 Juillet 1875
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du compte de liquidation, d'un crédit de cent millions pour les dépenses de 1875, par M. Gouin,... (2 juillet 1875.). by : Eugène Gouin
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du compte de liquidation, d'un crédit de vingt-cinq millions, pour les dépenses de l'année 1875, par M. Gouin,... (16 mars 1875.). by : Eugène Gouin
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre d'un crédit de 150000000 fr. pour les dépenses à effectuer en 1876 sur le compte de liquidation, par M. Gouin,... (30 novembre 1875.). by : Eugène Gouin
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1874, d'un crédit de 3 000 000 fr. pour la liquidation des dépenses du nouvel Opéra, par M. le Cte d'Osmoy,... (21 juillet 1875.). by : Charles-François-Romain Leboeuf Osmoy (comte d')
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la marine et des colonies d'un crédit de 20 500 000 francs pour les dépenses à effectuer en 1875, sur le compte de liquidation, par M. le vice-amiral Pothuau,... (30 novembre 1875.). by : Alexis Pothuau (Amiral Louis-Pierre-Alexis.)
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des travaux publics d'un crédit de quatre millions, imputable au compte de liquidation des diverses charges résultant de la guerre, par M. le Mis de Talhouët,... (2 avril 1873.). by : Auguste-Elisabeth-Joseph Bonamour Talhouët (marquis de)
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires, de l'exercice 1882, d'un crédit de 81 millions 400,000 francs, par M. Gouin,... (15 décembre 1881.). by : Eugène Gouin
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur l'exercice 1873, de 180000 francs au budget du ministère des finances, par M. Léon Say,... (16 juillet 1874.). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la Guerre d'un crédit de 900,000 francs sur le chapitre VIII (Transports généraux) du budget de 1873 et annulation d'une somme égale sur le chapitre V (Gendarmerie) du même budget, par M. le colonel comte Octave de Bastard,... by : Octave de Bastard d'Estang (Cte.)
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1875, pour les dépenses ordinaires du gouvernement civil de l'Algérie, d'un crédit supplémentaire de 7500 fr. applicable au chapitre 3 (publications, expositions, missions scientifiques, secours et récompenses), par M. Peltereau-Villeneuve,... (27 juillet 1875.). by : René-Armand Peltereau-Villeneuve
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur le compte de liquidation et l'exercice 1877, d'un crédit de 209,181,808 fr... par M. le colonel Cte d'Andlau,... by : Gaston d' Andlau
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du compte de liquidation, d'un crédit de 51 millions pour les dépenses de l'année 1875... présenté... par M. le général de Cissey,... et par M. Léon Say,... (29 mai 1875.). by : Ernest de Cissey
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la justice, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 913000 fr. applicable aux frais de justice criminelle, par M. Vidal,... (14 juillet 1875.). by : Saturnin Vidal
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de 7.651.000 fr. en addition aux prévisions du Budget de l'exercice 1875, et annulation d'une somme égale sur les chapitres 5, 6, 7 et 19 du même budget, par M. Langlois, député (20 juillet 1876). by : Amédée-Jérôme Langlois
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre d'un crédit de 25,000,000 francs au titre du budget sur ressources extraordinaires, de l'exercice 1883, par M. Gouin,... (16 mars 1883.). by : Eugène Gouin
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit de 170,000 fr. au budget du ministre des finances, pour l'exercice 1873, (service général) à un chapitre nouveau 40 bis, intitulé : Frais de fabrication des monnaies de bronze, par M. Gouin,... (28 mars 1873.). by : Eugène Gouin
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 54 millions 200,000 francs, et annulation d'une somme correspondante au titre du budget de l'exercice 1881, par M. Gouin,... (6 juin 1882.). by : Eugène Gouin
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