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Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Rectifie Portant Fixation Du Budget General De Lexercice 1895 Ministere De Linstruction Publique Et Des Beaux Arts Service De Linstruction Publique Par M Bastid 28 Juillet 1894
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1895. Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts (Service de l'Instruction publique). Par M. Bastid,... (28 juillet 1894.). by : Adrien Bastid
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'exercice 1895, Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Service des Beaux-Arts) Par M. Georges Trouillot,... (28 juillet 1894). by : Georges Trouillot
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes) (service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (11 juillet 1896.). by : Georges Berger
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896, (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.) (Beaux-Arts.) Par M. Maurice-Faure,... (13 juillet 1895). by : Maurice Faure
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique) par M. Bouge,... (11 juillet 1896.). by : Auguste Bouge
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique) par M. Bouge,... (20 juillet 1897.). by : Auguste Bouge
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts) (service de l'instruction publique), par M. Maurice Faure,... by : Maurice Faure
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (20 juillet 1897). by : Camille Krantz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (20 juillet 1897.). by : Georges Berger
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes) (Service de l'Instruction publique) par M. Gustave Isambert,... (15 juin 1893.). by : Gustave Isambert
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts. Service des Beaux-Arts) par M. Gustave Isambert,... (7 juillet 1892.). by : Gustave Isambert
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Book Synopsis Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1891 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, service de l'Instruction publique) by : Charles Alexandre Dupuy
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1904 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. - Service des Beaux-arts,) par M. Deandreis,... (15 décembre 1903.). by : Elisée-Léon Déandréis
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Book Synopsis No. 1143. Chambre des députés. 7. législature by : Maurice-Faure
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Beaux-arts) by : France. Chambre des députés (1876-1942).
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, 2e section, Service des Beaux-arts) by : France. Chambre des députés (1876-1942).
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique), par M. Maurice Faure,... (6 juillet 1901). by : Maurice Faure
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