Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Portant Fixation Du Budget General De Lexercice 1894 Ministere De Linstruction Publique Des Beaux Arts Et Des Cultes Service Des Beaux Arts Par M Pierre Merlou 26 Juin 1893

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes) (Service de l'Instruction publique) par M. Gustave Isambert,... (15 juin 1893.).

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Author : Gustave Isambert
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 29 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes) (Service de l'Instruction publique) par M. Gustave Isambert,... (15 juin 1893.). by : Gustave Isambert

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes. Service des Beaux-Arts), par M. Pierre Merlou,... (26 juin 1893.).

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Author : Dr. Pierre Merlou
Publisher :
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Total Pages : pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes. Service des Beaux-Arts), par M. Pierre Merlou,... (26 juin 1893.). by : Dr. Pierre Merlou

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Service des Beaux-arts)

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Author : France. Chambre des députés (1876-1942).
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ISBN 13 :
Total Pages : 45 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Service des Beaux-arts) by : France. Chambre des députés (1876-1942).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1895. Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts (Service de l'Instruction publique). Par M. Bastid,... (28 juillet 1894.).

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Author : Adrien Bastid
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Total Pages : 95 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1895. Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts (Service de l'Instruction publique). Par M. Bastid,... (28 juillet 1894.). by : Adrien Bastid

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (20 juillet 1897).

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Author : Camille Krantz
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Total Pages : 475 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (20 juillet 1897). by : Camille Krantz

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes) (service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (11 juillet 1896.).

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Author : Georges Berger
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Total Pages : 171 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes) (service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (11 juillet 1896.). by : Georges Berger

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (20 juillet 1897.).

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Author : Georges Berger
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Total Pages : 137 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (20 juillet 1897.). by : Georges Berger

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'exercice 1895, Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Service des Beaux-Arts) Par M. Georges Trouillot,... (28 juillet 1894).

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Author : Georges Trouillot
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Total Pages : 61 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'exercice 1895, Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Service des Beaux-Arts) Par M. Georges Trouillot,... (28 juillet 1894). by : Georges Trouillot

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, IIe section, Service des Beaux-arts)

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Author : France. Chambre des députés (1876-1942).
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ISBN 13 :
Total Pages : 215 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, IIe section, Service des Beaux-arts) by : France. Chambre des députés (1876-1942).

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Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes) IIe section, service des Beaux-Arts, par M. Couyba,... Monuments historiques. Inventaire des objets mobiliers

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Author : Charles-Maurice Couÿba
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ISBN 13 :
Total Pages : 266 pages
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Book Synopsis Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes) IIe section, service des Beaux-Arts, par M. Couyba,... Monuments historiques. Inventaire des objets mobiliers by : Charles-Maurice Couÿba

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique) par M. Bouge,... (11 juillet 1896.).

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Author : Auguste Bouge
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ISBN 13 :
Total Pages : 129 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique) par M. Bouge,... (11 juillet 1896.). by : Auguste Bouge

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique) par M. Bouge,... (20 juillet 1897.).

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Author : Auguste Bouge
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 151 pages
Book Rating : 4.:/5 (457 download)

Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique) par M. Bouge,... (20 juillet 1897.). by : Auguste Bouge

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908

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Author : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission du budget
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ISBN 13 :
Total Pages : 242 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 by : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission du budget

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ...

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Author : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission annuelle du budget
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ISBN 13 :
Total Pages : 600 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ... by : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission annuelle du budget

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Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts) (service de l'instruction publique), par M. Maurice Faure,...

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Author : Maurice Faure
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 256 pages
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts) (service de l'instruction publique), par M. Maurice Faure,... by : Maurice Faure

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896, (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.) (Beaux-Arts.) Par M. Maurice-Faure,... (13 juillet 1895).

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Author : Maurice Faure
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 158 pages
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896, (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.) (Beaux-Arts.) Par M. Maurice-Faure,... (13 juillet 1895). by : Maurice Faure

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Beaux-arts)

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Author : France. Chambre des députés (1876-1942).
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 158 pages
Book Rating : 4.:/5 (13 download)

Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Beaux-arts) by : France. Chambre des députés (1876-1942).

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