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Rapport Fait Au Nom De La Commission De La Marine Annee 1893 Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Adopte Par La Chambre Des Deputes Portant Organisation Du Cadre Des Officiers De La Marine Et Des Equipages De La Flotte Par M Jules Godin 15 Juin 1893
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de la Marine (année 1893) chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant organisation du cadre des officiers de la Marine et des équipages de la flotte, par M. Jules Godin,... (15 juin 1893). by : Jules Godin
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, portant organisation du Corps des officiers de la marine et du Corps des équipages de la flotte, par M. Le Myre de Vilers,... (17 février 1894). by : Charles-Marie Le Myre de Vilers
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi portant organisation du cadre des officiers de la marine et des équipages de la flotte, par M. Le Myre de Vilers,... (2 mai 1891.). by : Charles-Marie Le Myre de Vilers
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation du corps des officiers mécaniciens de la marine, par M. Jules Godin,... (28 juin 1892.). by : Jules Godin
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés adopté avec modifications par le Sénat, portant organisation du corps des officiers mécaniciens par M. Le Myre de Vilers,... (7 juillet 1892.). by : Charles-Marie Le Myre de Vilers
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant organisation du corps des officiers de la Marine et du Corps des équipages de la flotte, par M. Barbey,... (9 juin 1896). by : Edouard Barbey
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de la Marine (année 1893) chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant le code de justice maritime, par M. Le Guen,... (24 nov. 1893). by : Edouard-Marie Le Guen
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852 concernant la marine marchande,... Par M. Le Myre de Vilers,... (2 avril 1898). by : Charles-Marie Le Myre de Vilers
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant : 1 ° les officiers auxiliaires de divers corps de la marine, les mécaniciens du commerce et les maîtres au cabotage ; 2 ° l'engagement volontaire, pendant la durée de la guerre, de diverses catégories du personnel de la marine (28 mars 1899). by : Jules Godin
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant concession de décorations supplémentaires pour les marins et militaires employés aux opérations de l'Indo-Chine, du Haut-Fleuve, du Dahomey et des Comores, par M. Emile Lenoël,... (14 janvier 1892.). by : Emile-Louis Lenoël
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la marine, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, portant création d'un cadre de réserve pour les officiers généraux des différents corps de la marine autres que les officiers de vaisseau, par M. Bayol,... (5 février 1903.). by : Jean Bayol
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier l'article 8 de la loi du 10 juin 1896 portant organisation du corps des officiers de la marine, par M. Armez,... (28 février 1902). by : Louis Armez
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, relatif aux pensions de retraite des officiers mariniers des équipages de la flotte, des armuriers de la marine et des marins vétérans, par M. Cabart-Danneville,... by : Maurice Cabart-Danneville
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi réglant l'organisation des officiers des équipages de la flotte et des chefs de musique des dépôts des équipages de la flotte, par M. Armez,... (16 janvier 1902). by : Louis Armez
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi portant organisation du corps des officiers mécaniciens de la marine... par M. Le Myre de Vilers,... (7 novembre 1891.). by : Charles-Marie Le Myre de Vilers
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation du cadre des officiers de la marine et des équipages de la flotte présenté... par M. Barbey,... (18 février 1892.). by : Edouard Barbey
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la Marine chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, fixant les conditions d'avancement pour le grade de vice-amiral, par M. Jules Godin,... (12 juillet 1897). by : Jules Godin
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