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Rapport Fait Au Nom De La Commission Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Ayant Pour Objet 1 La Declaration Dutilite Publique Dun Chemin De Fer De Tabia A Tlemcen 2 Lapprobation Dune Convention Passee Entre Le Ministre Des Travaux Publics Et La Compagnie De Louest Algerien Par M Lesguillier 28 Mai 1885
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tabia à Tlemcen ; 2°l'approbation d'une Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Ouest algérien, par M. Béral,... (23 juin 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Blidah à Berrouaghia, avec embranchement sur Médéah ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Ouest algérien, par M. Barne,... (6 juillet 1886.). by : Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mostaganem à Tiaret ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne, par M. Béral,... (21 mars 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des Ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, par M. Béral,... (18 juillet 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Souk-Ahras à Tebessa ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements, par M. Béral,... (9 juillet 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie de l'Est-Algérien, par M. le général Farre,... (23 juillet 1883.). by : Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farre (Gal.)
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1) déclaration d'utilité publique de diverses lignes de chemins de fer - 2) approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux Publics et la Compagnie du chemin de fer à Orléans by : Richard Waddington
Download or read book Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1) déclaration d'utilité publique de diverses lignes de chemins de fer - 2) approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux Publics et la Compagnie du chemin de fer à Orléans written by Richard Waddington and published by . This book was released on 1875 with total page 118 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Draguignan à Meyrargues ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Société marseillaise de crédit industriel et commercial et de dépôts, pour la concession définitive de ce chemin de fer et de celui de Draguignan à Grasse et pour la concession éventuelle des chemins de fer de Grasse à Nice, de Digne à Draguignan et de Saint-André à Nice, par M. Béral,... (3 août 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Sancoins à Lapeyrouse ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Société générale des chemins de fer économiques pour la concession de cette ligne et de celle de La Guerche à Chateaumeillant, par M. Krantz,... (1er août 1885.). by : Jean-Baptiste Krantz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° Déclaration d'utilité publique de diverses lignes de chemin de fer ; 2 ° approbation d'une Convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du Chemin de fer de Paris à Orléans, par M. Richard Waddington, député (15 fév. 1877). by : Richard Waddington
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Batna à Biskra ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (11 juin 1883). by : David Raynal
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne, par M. Xavier Blanc,... (26 décembre 1895.). by : Xavier Blanc
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Divonne-les-Bains à la frontière Suisse, vers Crassier, et d'approuver la Convention provisoire passée, le 27 juin 1903, entre le ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, par M. Gauthier (Aude),... (3 juillet 1903.). by : Armand-Elzéar Gauthier
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Author :France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission des chemins de fer Publisher : ISBN 13 : Total Pages :374 pages Book Rating :4.A/5 ( download)
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways by : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission des chemins de fer
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Briey à Hussigny et à Villerupt et d'approuver la convention provisoire passée, le 15 mai 1899, entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est, par M. Maret,... (23 mars 1900.). by : Henry Maret
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mecheria à Aïn-Sefra ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne pour la concession de cette ligne... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (1er juin 1886.). by : Charles Baïhaut
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer à voie étroite de Guise à Wimy et à Hirson, et d'approuver la convention provisoire passée, le 4 juillet 1899, entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie du chemin de fer du Nord, par M. Monestier,... (12 mars 1900). by : Jean Monestier
Download or read book Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer à voie étroite de Guise à Wimy et à Hirson, et d'approuver la convention provisoire passée, le 4 juillet 1899, entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie du chemin de fer du Nord, par M. Monestier,... (12 mars 1900). written by Jean Monestier and published by . This book was released on with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
