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Rapport Et Projet De Decret Sur Larriere Des Depenses De La Marine Et Des Colonies
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies by : Joseph-François Serane (Parlamentarier, Frankreich)
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies by : Joseph François Serane
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies, présentés au nom des comités de la marine et de liquidation ... le 12 avril 1792, etc by : Joseph François SÉRANE
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies, présentés au nom des comités de la Marine et de liquidation, par M. Sérane,... le 12 avril 1792... by : Joseph-François Sérane
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Author :France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies Publisher : ISBN 13 : Total Pages :24 pages Book Rating :4.:/5 (499 download)
Book Synopsis Rapport et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue, fait au nom du Comité de marine et des colonies by : France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, pour le complément des dépenses ordinaires de la marine et des colonies, et pour les dépenses extraordinaires de ce département pour 1791, fait et présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par Claude-Siméon Amat,... by : Claude-Siméon Amat
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Book Synopsis Rapport sur le projet de loi relatif à l'allocation au Ministre de la marine et des colonies d'un nouveau crédit de 10.160.000 fr. sur l'exercice 1850, pour les dépenses des colonies by : Pierre Antoine Berryer
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies d'un crédit de 10.853.700 fr., sur le budget extraordinaire de l'exercice 1883 ; 2 ° annulation d'une somme égale sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Charles Brun,... et par M. Tirard,... (26 avril 1883). by : Charles-Marie Brun (ingénieur de la marine, sénateur.)
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Book Synopsis Rapport sur le projet de loi portant ouverture de la Marine et des colonies sur l'exercice 1885 d'un crédit de 500000 francs pour l'organisation de la colonie d'Obokh et du protectorat de la France sur Tadjourah et la territoire voisins jusqu'à Gubbet-Kharab (Epreuve distribuée à la Commission du budget de 1885). by : Jean-Louis de Lanessan
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de Marine et des Colonies, sur les modifications à faire provisoirement, pour les colonies, aux lois [sic] des 28 septembre et 12 octobre 1791, relatives à l'administration des ports et de la marine by : Claude-Nicolas Guillermin
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies d'un crédit de 664.645 fr., sur le budget extraordinaire de 1882 ; 2 ° annulation d'une somme égale sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de 1881, par M. Ribot,... (19 déc. 1882). by : Alexandre Ribot
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883 : 1 ° d'un crédit de 847.828 fr. 52, et annulation d'une somme correspondante au titre de la 2e partie du compte de liquidation de l'exercice 1881 ; 2 ° d'un crédit de 1.281.300 fr., et annulation d'une somme correspondante au titre de la 2e partie du compte de liquidation de l'exercice 1881 ; 3 ° d'un crédit de 770.000 fr., et annulation d'une somme correspondante au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, par M. Arthur Leroy,... (12 févr. 1883). by : Arthur-Paul Leroy (député de la Côte-d'Or.)
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Book Synopsis Rapoort et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue, fait au nom du Comité de marine et des colonies by : France. Comité de la marine et des colonies
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la marine et des colonies, pour l'exercice 1874, au titre du chapitre IX : vivres, un crédit de 700000 fr. couvert et au delà par des annulations correspondantes sur l'exercice 1873, par M. le vice-amiral Bon de La Roncière Le Noury,... (19 décembre 1874.). by : Camille-Adalbert-Marie Clément baron de La Roncière-Le Noury
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Book Synopsis Ministère de la Marine et des colonies. Conseil supérieur des colonies. Rapport et projets de décrets concernant 1° le gouvernement des Établissements français de l'Océanie ; 2° l'organisation du Conseil général de ces établissements, présentés à la 4e section. [Par Louis Henrique.]. by : Louis Henrique
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Book Synopsis Rapport fait au nom du Comité des Finances sur un projet de loi ayant pour objet d'allouer au département de la Marine et des colonies un crédit supplémentaire de 355.098 f. 46 c. destiné à l'acquittement de dépenses des exercices clos 1845 et 1846, par le citoyen Aubry,... Séance du 20 janvier 1849 by : Maurice Aubry
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1886 by :
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