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Quelles Normes Comptables Pour Une Societe Du Commun
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Book Synopsis Quelles normes comptables pour une société du commun ? by : Édouard Jourdain
Download or read book Quelles normes comptables pour une société du commun ? written by Édouard Jourdain and published by ECLM. This book was released on 2019-04-19 with total page 221 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les normes comptables, véritable cœur de fonctionnement de l’entreprise et de l’État, revêtent une dimension éminemment politique~: technique neutre et simple en apparence, reposant sur la vérification d’entrées et de sorties d’argent, la comptabilité offre pourtant autant de modèles comptables que de représentations du monde et de ce qu’il paraît juste à une société de valoriser. Édouard Jourdain montre l’évolution de la fonction des normes comptables dans l’histoire, ainsi que l’idéologie libérale dont elles sont tributaires aujourd’hui. Il propose ensuite des outils pour penser des normes où les définitions du capital et de la valeur s’inscriraient dans une économie du commun, nécessaire à la bonne marche vers une transition écologique et économique.
Book Synopsis Le rôle des normes comptables by : Bernard Barberi
Download or read book Le rôle des normes comptables written by Bernard Barberi and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2019-12-09 with total page 280 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La comptabilité a pour objet de donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise à une date donnée. Cette information comptable s'inscrit dans un cadre normatif qui influence le message émis par les concepteurs de cette information et qui affecte également la façon dont les récepteurs le perçoivent. Mais quel est le rôle effectif des normes comptables ? Permettent-elles à la comptabilité d'atteindre la « true and fair view » ? Ou bien sont-elles un outil de coordination entre l'émetteur et le récepteur ? Cet ouvrage établit le lien entre la notion d'image fidèle, consubstantielle à celle de comptabilité, et le rôle communicationnel des normes comptables.
Book Synopsis Les normes comptables : cadre conceptuel et gouvernance by : Benoît Pigé
Download or read book Les normes comptables : cadre conceptuel et gouvernance written by Benoît Pigé and published by . This book was released on 2017-08-31 with total page 111 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'universalisation du langage comptable a facilité les échanges, mais elle a également conduit à des impasses quand les normes comptables apparaissent en contradiction avec d'autres normes ou avec des usages locaux. C'est ainsi que le développement des normes comptables internationales est parfois perçu comme le moyen d'imposer une vision économique et financière du monde au détriment d'approches alternatives qui, pouvaient, ou qui peuvent, avoir une utilité dans des contextes locaux spécifiques. Si les organisations sont des entités complexes constituées à la fois des parties prenantes et des interactions entre ces diverses parties prenantes, alors I'information n'a plus pour seul objet de réduire l'asymétrie d'information, elle a également pour objet de contribuer à la vitalité de l'organisation qui naît des interactions multiples entre ces parties prenantes. L'information passe d'un intérêt privé à un intérêt commun. L'intérêt privé est celui des acteurs, des parties prenantes. L'intérêt commun est celui qui émerge de l'existence de l'organisation, non pas acteur individuel, mais acteur collectif lui-même composé d'acteurs individuels (et /ou collectifs). Parce qu'elle façonne les interactions entre les acteurs, la comptabilité exige la prise en compte de l'interaction complexe entre la nécessité de principes comptables qui favorisent une vision universelle, et une harmonisation de la diversité des normes et des usages à un niveau territorial.
Book Synopsis Les normes comptables : cadre conceptuel et gouvernance by : Benoît Pigé
Download or read book Les normes comptables : cadre conceptuel et gouvernance written by Benoît Pigé and published by Éditions EMS. This book was released on 2017-08-31 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'universalité du langage comptable a facilité les échanges, mais elle a également conduit à des impasses quand les normes comptables apparaissent en contradiction avec d'autres normes ou avec des usages locaux. C'est ainsi que le développement des normes comptables internationales est parfois perçu comme le moyen d'imposer une vision économique et financière du monde au détriment d'approches alternatives qui pouvaient, ou qui peuvent, avoir une utilité dans des contextes locaux spécifiques. Si les organisations sont des entités complexes constituées à la fois des parties prenantes et des interactions entre ces diverses parties prenantes, alors l'information n'a plus pour seul objet de réduire l'asymétrie d'information, elle a également pour objet de contribuer à la vitalité de l'organisation qui naît des interactions multiples entre ces parties prenantes. L'information passe d'un intérêt privé à un intérêt commun. L'intérêt privé est celui des acteurs, des parties prenantes. L'intérêt commun est celui qui émerge de l'existence de l'organisation, non pas acteur individuel, mais acteur collectif lui-même composé d'acteurs individuels (et/ou collectifs). Parce qu'elle façonne les interaction entre les acteurs, la comptabilité exige la prise en compte de l'interaction complexe entre la nécessité de principes comptables qui favorisent une vision universelle, et une harmonisation de la diversité des normes et des usages à un niveau territorial.
Book Synopsis Normes comptables NCECF : fiches techniques, version mise à jour au 1er janvier 2018 by : Mireille Dubé
Download or read book Normes comptables NCECF : fiches techniques, version mise à jour au 1er janvier 2018 written by Mireille Dubé and published by Editions JFD. This book was released on 2017-12-01 with total page 58 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre propose des fiches techniques résumant chacune des normes applicables aux entités à capital fermé. Le concept du livre est simple et convivial : chaque page schématise une norme comptable. Lorsqu’une norme entraîne le praticien dans une séquence spécifique de questions, la fiche propose un arbre de décision qui guide l’utilisateur à travers les réflexions que dicte la norme. Le livre est divisé en trois parties : 1) les chapitres abordant la comptabilité générale, 2) les chapitres abordant les postes particuliers et enfin, 3) les notes d’orientation en comptabilité. L’ordre de présentation des fiches s’inspire en tout point de la table des matières de la Partie II du Manuel de CPA Canada. Bien sûr, l’espace limité accordé à chacune des normes implique que certaines de leurs particularités ont été mises de côté, laissant place aux dispositions les plus utilisées. Tout au long des exposés et arbres de décisions, les références aux alinéas correspondants du Manuel de CPA Canada sont précisées entre parenthèses. Le lecteur peut ainsi se référer rapidement aux précisions du texte source. Nous espérons que ce recueil favorisera l’exploration et la compréhension des normes applicables aux entités à capital fermé.
Book Synopsis Normes comptables internationales et gouvernance des entreprises by : Benoît Pigé
Download or read book Normes comptables internationales et gouvernance des entreprises written by Benoît Pigé and published by EMS Editions. This book was released on 2006-05-15 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La crise financière a souligné le rôle essentiel des normes comptables internationales dans l'information des investisseurs. Cette crise a également remis sur le devant de la scène les débats autour de la juste valeur (fair value en anglais). Une polarisation excessive des normes comptables autour des prix de marché pourrait accroître la volatilité des résultats et des capitaux propres des entreprises. Pourtant, les normes comptables internationales ne sont pas responsables de la création des bulles immobilières ou financières. Elles ne font que traduire l'impact de leur accroissement ou de leur éclatement sur les comptes des entreprises. Plus que d'une remise en cause des normes IFRS et du principe de juste valeur, ce qui importe aujourd'hui c'est de comprendre les principes qui sous-tendent les normes IFRS et de pleinement exploiter les possibilités que ces normes offrent en matière d'information tant des investisseurs que de toutes les parties prenantes. Les normes IFRS sortent du cadre purement comptable pour toucher aux exigences de gouvernance des entreprises et, en particulier, au besoin de rendre compte des actions effectuées, des décisions prises, et de leur impact sur la création de valeur économique. Pour remplir pleinement leur rôle, les normes IFRS supposent également que les acteurs de leur application et de leur contrôle acceptent d'assumer pleinement leur responsabilité. La complexité des transactions économiques et financières s'appuie sur des techniques précises et codifiées mais, à un certain niveau, cette complexité ne peut être appréhendée que par des choix humains que les normes IFRS invitent à faire apparaître.
Book Synopsis Le système d'innovation et de diffusion des normes comptables et les changements dans les pratiques comptables des P.M.E by : Bernadette Bac-Charry
Download or read book Le système d'innovation et de diffusion des normes comptables et les changements dans les pratiques comptables des P.M.E written by Bernadette Bac-Charry and published by . This book was released on 1994 with total page 894 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: NORMALISER LA COMPTABILITE REVIENT A SIMPLIFIER, UNIFIER ET SPECIFIER LES PRODUITS, LES PROCESSUS OU LES PROCEDURES COMPTABLES. LA DIFFUSION DE NORMES, VERITABLES INNOVATIONS, DEVRAIT ABOUTIR DANS LES ENTREPRISES, A DES CHANGEMENTS DE PRATIQUES COMPTABLES. POUR CHERCHER A EXPLORER ET A OPTIMISER CE PHENOMENE, TROIS NIVEAUX D'ANALYSE ONT ETE RETENUS A PARTIR D'UNE ETUDE EMPIRIQUE MENEE AUPRES DE 76 P.M.E. DE LA REGION MIDI-PYRENEES ET DANS LE CADRE D'UNE THEORIE SUR LA DIFFUSION DES INNOVATIONS EMPRUNTEE A E.ROGERS. TOUT D'ABORD, IL S'AGIT D'ANALYSER LE SYSTEME D'INNOVATION ET DE DIFFUSION DES NORMES COMPTABLES INDISPENSABLES A LA SATISFACTION DES UTILISATEURS DE LA COMPTABILITE. CES INNOVATIONS COMPTABLES NORMALISEES DETERMINENT LA COMPTABILITE FINANCIERE, CAR LEUR ADOPTION GARANTIT LES QUALITES DE "COMPARABILITE" DES ETATS FINANCIERS. L'ADOPTION DES NORMES EST FAVORISEE PAR LA LEGITIMITE ORGANISATIONNELLE DONT BENEFICIE LES ORGANISMES DE NORMALISATION DANS LEUR ENSEMBLE SANS QU'APPARAISSE ENTRE EUX UNE DIFFERENTIATION D'IMAGE. AU DEUXIEME STADE DE RECHERCHE, ETAPE DETERMINANTE, LA COMMUNICATION DES NORMES PERMET LA CONNAISSANCE DES INNOVATIONS COMPTABLES NORMALISEES PAR L'ENSEMBLE DES P.M.E. NOUS CONSTATONS QUE LES NORMES NE SONT PAS SYSTEMATIQUEMENT ADOPTEES AU MEME MOMENT ALORS QUE L'INFORMATION ARRIVE A TOUS A UNE MEME DATE. ENFIN, CE TAUX D'ADOPTION EST DECEVANT. LES AVANTAGES OFFERTS PAR LES NOUVELLES NORMES SONT MAL PERCUS : LEUR COMPREHENSION S'AMELIORE SEULEMENT APRES L'ADOPTION. EN OUTRE, LE SYSTEME DECISIONNEL COMPTABLE SOUFFRE D'UNE DEVALORISATION DE SA PROPRE IMAGE QUE SEULE LA CREATION D'UNE COMMUNICATION INTERNE POURRAIT ENDIGUER.
Book Synopsis Le Referentiel Des Pratiques Des Normes Comptables Ohada Avec Les Ifrs by : Ndene Martin Dieudonne
Download or read book Le Referentiel Des Pratiques Des Normes Comptables Ohada Avec Les Ifrs written by Ndene Martin Dieudonne and published by CreateSpace. This book was released on 2014-08-15 with total page 474 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une norme comptable est un texte qui s'attache à définir le sens des concepts fondamentaux de la comptabilité et à indiquer la manière dont-il convient de s'y prendre pour traiter convenablement une transaction sur le plan comptable. Toute norme comptable comporte trois volets : Les opérations que l'on comptabilise et que l'on reconnaît dans le bilan et le compte de résultat ; la manière dont-on évalue ou mesure les actifs et passifs ; les informations complémentaires qui sont données pour expliquer les comptes.Le présent ouvrage sur les pratiques des normes comptables OHADA avec les recommandations des IFRS, a l'avantage de vous ramener dans l'intelligence des comptes, chaque opération économique, financière, fiscale et sociale qui survient dans la vie des entreprises ; d'apporter des réponses concrètes aux questions pratiques en comptabilité ; de vous préparer aux changements de demain au sein de l'espace OHADA. En privilégiant l'approche par compétence, vous allez maitriser tous les aspects techniques nécessaires à la traduction et l'analyse comptables des événements la vie des entreprises selon les règles de la profession et recommandations comptables en vigueur et ce, tant en situation professionnelle que d'apprentissage.
Book Synopsis Handbook for Management of Threats by : Konstantinos P. Balomenos
Download or read book Handbook for Management of Threats written by Konstantinos P. Balomenos and published by Springer Nature. This book was released on 2024-01-27 with total page 541 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: In answer to the unprecedented challenges and threats that face today’s globalized world, the primary goal of this Handbook is to identify the most probable threats that have affected humanity in recent years and our world in years to come. The Handbook comprises mostly expository chapters that discuss tested methods/algorithms, case studies, as well as policy decision-making techniques surrounding threats and unnatural disasters, to evaluate their effects on people and to propose ways to mitigate these effects. In several chapters, new approaches and suggested policies supplement algorithms that are already in practice. The curated content brings together key experts from the academic and policy worlds to formulate a guide of principal techniques employed to gain better control over selected types of threats. This Handbook explores a wide range of technologies and theories and their impact on countering threats. These include artificial intelligence, machine learning, variational inequality theory, game theory, data envelopment analysis, and data-driven risk analysis. These tools play a vital role in decision-making processes and aid in finding optimal solutions. Additionally, a variety of optimization techniques are employed. These include (mixed) integer linear programming models for identifying critical nodes in complex systems, heuristics, approximation algorithms, and bilevel mixed integer programming for determining the most impactful links in dynamic networks. Furthermore, simulation tools are described that enable the quantification of societal resilience. These techniques collectively provide a mathematical framework capable of quantifying fundamental aspects of threats. They equip policymakers with the necessary tools and knowledge to minimize the impact of unnatural threats. The expected readership is wide and includes officials working in technical and policy roles in various ministries such as the Ministry of Defense, Civil Protection, Ministry of Public Order and Citizen Protection, United Nations, European Institutions for Threat Management, NATO, Intelligence Agencies, Centers of Excellence for Countering Threats, Think Tanks, Centers for Policy Studies, Political Leaders, the European Commission, National Institutes, International Organizations, Strategic Consulting Experts, Policymakers, and Foreign Affairs personnel. Some of these national or international organizations employ algorithms to measure resilience and enhance security. Quantification is challenging but crucial in the scenarios discussed in the book. This Handbook will also prove valuable to various universities (non-practitioners), studying systems engineering, leadership, management, strategy, foreign affairs, politics, and related disciplines.
Book Synopsis Normes IFRS et PME by : Jean-François des Robert
Download or read book Normes IFRS et PME written by Jean-François des Robert and published by . This book was released on 2004-09-01 with total page 340 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dès 2005, toutes les sociétés cotées doivent présenter leurs comptes consolidés selon les International Financial Reporting Standards (IFRS). Sont concernés plus de 1 000 groupes cotés, soit 30 000 entreprises françaises, et les PME désireuses d'adopter ce référentiel pour répondre aux demandes d'investisseurs, assurer leurs objectifs de développement ou s'insérer dans la compétition internationale doivent-ils tenir une double comptabilité, l'une selon le Plan comptable général pour répondre aux contraintes légales et fiscales et l'autre selon les normes internationales ? Cet ouvrage apporte une réponse simple en proposant un " système comptable d'entreprise " qui permet l'articulation entre les besoins de la comptabilité financière (IFRS) et ceux de la fiscalité et du droit comptable (PCG). Unique, global et intégré, ce système est prévu pour être remanié ou adapté en fonction des besoins spécifiques de chaque entreprise, française ou non, et peut être utilisé pour leur gestion interne. Ce système comptable d'entreprise représente l'aboutissement du travail collectif d'un groupe constitué sur l'initiative de la Compagnie nationale des Commissaires aux Comptes et du Conseil supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables, après consultation d'organisations comme l'IFAC, l'Union européenne, l'IASB ou le CNC. II a été recommandé comme modèle par la Commission européenne et la Banque Mondiale dans plusieurs pays.
Book Synopsis Le Referentiel Des Pratiques Des Normes Comptables Ohada Avec Les Ifrs by : Ndene Martin Dieudonne
Download or read book Le Referentiel Des Pratiques Des Normes Comptables Ohada Avec Les Ifrs written by Ndene Martin Dieudonne and published by CreateSpace. This book was released on 2014-08-14 with total page 454 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une norme comptable est un texte qui s'attache à définir le sens des concepts fondamentaux de la comptabilité et à indiquer la manière dont-il convient de s'y prendre pour traiter convenablement une transaction sur le plan comptable. Toute norme comptable comporte trois volets : Les opérations que l'on comptabilise et que l'on reconnaît dans le bilan et le compte de résultat ; la manière dont-on évalue ou mesure les actifs et passifs ; les informations complémentaires qui sont données pour expliquer les comptes.Le présent ouvrage sur les pratiques des normes comptables OHADA avec les recommandations des IFRS, a l'avantage de vous ramener dans l'intelligence des comptes, chaque opération économique, financière, fiscale et sociale qui survient dans la vie des entreprises ; d'apporter des réponses concrètes aux questions pratiques en comptabilité ; de vous préparer aux changements de demain au sein de l'espace OHADA. En privilégiant l'approche par compétence, vous allez maitriser tous les aspects techniques nécessaires à la traduction et l'analyse comptables des événements la vie des entreprises selon les règles de la profession et recommandations comptables en vigueur et ce, tant en situation professionnelle que d'apprentissage.
Book Synopsis Humanitarian Ecological Economics and Accounting by : Jacques Richard
Download or read book Humanitarian Ecological Economics and Accounting written by Jacques Richard and published by Routledge. This book was released on 2021-11-17 with total page 138 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The strict conversation of financial capital allows accountants to preserve capitalism in its current form. Thus, building a more humane economy will require a new accounting model. Humanitarian Ecological Economics and Accounting: Capitalism, Ecology and Democracy argues for the adoption of a CARE model: comprehensive accounting in respect of ecology. This new model will take the traditional weapons of capitalist accounting and turn them against capitalism, with a goal to protect and conserve human and natural capital within the framework of a democratic society. The CARE model has been conceived as the potential basis of a new type of market economy and of a new type of governance of firms and nations. Additionally, this allows for a new conception of capital, cost and profit that helps with moves towards a society of the commons. The first part of the book explores the reconstruction of accounting and economics from the ground up, outlining the theoretical basis for the model. The second part of the book explores the transformation of the governance of firms and nations. Finally, an additional section is dedicated to the conception of a new model of national accounting. This book will be of significant interest to readers of ecological economics, critical accounting and heterodox economics.
Book Synopsis Droit social et normalisation comptable by : Samuel Jubé
Download or read book Droit social et normalisation comptable written by Samuel Jubé and published by . This book was released on 2008 with total page 639 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les références comptables pénètrent aujourd'hui le droit social : information comptable du comité d'entreprise, assistance d'un expert-comptable, sauvegarde de la compétitivité, participation et intéressement des salariés, provisionnement et révision des engagements de prévoyance et de retraites, bilan social, bilan de compétences, équilibre financier de la sécurité sociale, etc. Cette omniprésence des références comptables n'est pas sans lien avec l'essor de la normalisation comptable qui prend place, en France, au milieu du XXe siècle et se structure, au niveau mondial, à partir des années 1970. Quel sens faut-il lui donner ? La décision prise le 19 juillet 2002 par l'Union européenne d'adopter les normes comptables internationales IAS IFRS présente-t-elle des enjeux pour le droit social ? Cette recherche revient sur la genèse de la normalisation comptable et vise, dans une première partie, à éclairer la nature et la portée de ses effets sur le droit social. Dans une seconde partie, c'est l'influence du droit social sur la normalisation comptable qui est analysée. Il s'agit de comprendre si cette branche du droit est correctement prise en compte par les normes comptables dans l'élaboration de l'image fidèle de l'entreprise. D'importantes incohérences ont été mises en évidence, qui nuisent à la fois à l'effectivité du droit social et à la fidélité de l'image comptable. Certaines pistes de solution ont alors été proposées.
Book Synopsis Normaliser la comptabilité des entreprises by : Rouba Chantiri
Download or read book Normaliser la comptabilité des entreprises written by Rouba Chantiri and published by . This book was released on 2019-11-21 with total page 488 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Comptabilité des entreprises by : Jean Pierre Vincke
Download or read book Comptabilité des entreprises written by Jean Pierre Vincke and published by Larcier Intersentia. This book was released on 2023-11-30 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :Société des comptables en management du Canada Publisher :Hamilton, Ont. : Société des comptables en management du Canada ISBN 13 : Total Pages :15 pages Book Rating :4.:/5 (484 download)
Book Synopsis Normes Et Directives Internationales Importantes Pour Les Comptables en Management by : Société des comptables en management du Canada
Download or read book Normes Et Directives Internationales Importantes Pour Les Comptables en Management written by Société des comptables en management du Canada and published by Hamilton, Ont. : Société des comptables en management du Canada. This book was released on 1994 with total page 15 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Consolidation des comptes (Règlementation française ANC 2020-01 et Normes internationales IFRS - Manuel + 72 applications et 40 études de cas corrigées by : Chérif-Jacques Allali
Download or read book Consolidation des comptes (Règlementation française ANC 2020-01 et Normes internationales IFRS - Manuel + 72 applications et 40 études de cas corrigées written by Chérif-Jacques Allali and published by CJA. This book was released on 2024-01-02 with total page 602 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel est principalement destiné aux étudiants qui préparent l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG (Diplôme supérieur de comptabilité et gestion) et aux étudiants des formations universitaires qui ont inclus les normes internationales IFRS et la Consolidation des comptes dans leur programme (Master CCA, par exemple) ainsi qu’aux étudiants de l’Intec et des Ecoles supérieures de gestion et de commerce. La structure de ce manuel permet d’aborder l’étude de la consolidation des comptes de manière méthodique, progressive et approfondie. Le format a été choisi pour présenter la mise en œuvre d’un système comptable en « double partie double ». La consolidation des comptes nécessite en effet la mise en place d’un système comptable en « double partie double », c’est-à-dire un système dans lequel les comptes de gestion (charges et produits) sont retraités conjointement avec le compte de bilan « Résultat » correspondant (le résultat étant soit celui de la société mère, soit celui d’une autre entité intégrée). De nombreux exemples, auxquels s’ajoutent 72 applications et 40 études de cas corrigées, sont inclus dans de ce manuel. Ils sont traités dans le cadre de la réglementation française (règlement ANC 2020-01, code de commerce et règlement ANC 2014-03) et dans le cadre des normes IFRS adoptées et actives au sein de l’Union européenne. Dans ce manuel, nous avons opté pour une étude comparative entre le règlement ANC 2020-01 et les normes IFRS dans chacune des parties relatives à la consolidation des comptes : - la détermination du périmètre et des méthodes de consolidation ; - les retraitements de pré-consolidation ; - les retraitements de consolidation proprement dite ; - la présentation et l’analyse des états financiers. Les deux parties « Normes internationales » et « Comptes de groupe » du programme de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG représentent désormais plus de la moitié des points de l’épreuve. C’est pourquoi nous publions les trois livres numériques complémentaires suivants, disponibles sur Google Play livres : - Comptabilité approfondie – Manuel et 170 applications corrigées - Annales de Consolidation des comptes au DSCG et au DESCF de 1995 à 2023 actualisées et corrigées (Règlement ANC 2020-01 et Normes IFRS) - 60 cas corrigés de Consolidation des comptes (Règlement ANC 2020-01 et Normes IFRS) SOMMAIRE Titre 1. Périmètre et méthodes de consolidation Chapitre 1. Cadre légal et réglementaire Chapitre 2. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts Chapitre 3. Méthodes de consolidation Chapitre 4. Consolidation par paliers et consolidation directe Chapitre 5. Etudes de cas du Titre 1 : Cas n° 1 : Présence de catégories particulières de titres Cas n° 2 : Décalages entre contrôle et intérêts. Exclusions du périmètre Cas n° 3 : Contrôle de droit et contrôle de fait Cas n° 4 : Actions démembrées. Droits de vote potentiels Cas n° 5 : Existence de participations réciproques Cas n° 6 : Participations réciproques et intérêts minoritaires Cas n° 7 : Référentiels comptables applicables à une société. Périmètre de consolidation Cas n° 8 : Participations circulaires et autocontrôle d’une entité consolidée Cas n° 9 : Participations circulaires et autocontrôle de la société consolidante Cas n° 10 : Méthodes de consolidation du bilan et du compte de résultat Cas n° 11 : Impact des intérêts minoritaires négatifs (ou débiteurs) Cas n° 12 : Consolidation par paliers et consolidation directe (avec sous-filiale intégrée globalement) Cas n° 13 : Consolidation par paliers et consolidation directe (avec société associée mise en équivalence) Cas n° 14 : Consolidation directe et méthode de la mise en équivalence Titre 2. Opérations de pré-consolidation Chapitre 1. Méthodes comptables du groupe Chapitre 2. Retraitement obligatoire de base : élimination des différences temporaires Chapitre 3. Autres retraitements obligatoires Chapitre 4. Retraitements d’homogénéité Chapitre 5. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère Chapitre 6. Etudes de cas du Titre 2 : Cas n° 15 : Retraitement obligatoire des provisions réglementées Cas n° 16 : Retraitements obligatoires, retraitement de référence et autre retraitement optionnel Cas n° 17 : Retraitements obligatoires, retraitements de référence et autres retraitements optionnels Cas n° 18 : Retraitement obligatoire dans les normes IFRS : différences de conversion des créances et dettes libellées en monnaie étrangère Cas n° 19 : Impact des retraitements de pré-consolidation sur les capitaux propres consolidés Cas n° 20 : Retraitement des subventions d’investissement en IFRS (imputation sur la valeur comptable de l’immobilisation Cas n° 21 : Montant initial et amortissement comptable d’un passif de location en normes IFRS Cas n° 22 : Retraitement du coût d’acquisition d’immobilisations dont le règlement est différé au-delà des conditions habituelles de crédit Cas n° 23 : Retraitement des immeubles de placement en IFRS (modèle de la juste valeur) Cas n° 24 : Actif financier retraité selon la méthode du taux d’intérêt effectif Cas n° 25 : Emission d’obligations à bons de souscription d’actions Titre 3. Opérations de consolidation Chapitre 1. Cumul des comptes et élimination des comptes réciproques Chapitre 2. Elimination des résultats internes Chapitre 3. Actions propres et actions d'autocontrôle de l’entité consolidante Chapitre 4. Entrée dans le périmètre de consolidation Chapitre 5. Variation du pourcentage d’intérêts Chapitre 6. Etudes de cas du Titre 3 : Cas n° 26 : Elimination des marges internes sur stocks Cas n° 27 : Elimination des marges internes sur contrat à long terme et élimination des dividendes internes Cas n° 28 : Elimination des résultats de cessions internes (cas d’un profit interne) Cas n° 29 : Elimination des résultats de cessions internes (cas d’une perte sur cession interne) Cas n° 30 : Cession à l’extérieur du périmètre après cession interne Cas n° 31 : Pré-consolidation : Retraitements obligatoires. Taux d’intérêt effectif d’un actif financier. Retraitement d’un actif financier selon les normes IFRS. Consolidation : Elimination d’un résultat interne. Partage des capitaux propres d’une entité intégrée Cas n° 32 : Ecart d’acquisition initial et écart d’acquisition complémentaire Cas n° 33 : Ecart d’évaluation et goodwill. Partage des capitaux propres d’une entité intégrée Cas n° 34 : Entrée différée dans le périmètre de consolidation Cas n° 35 : Diminution du pourcentage d’intérêts Cas n° 36 : Ecarts d’évaluation et écarts d’acquisition. Diminution du pourcentage d’intérêts. Partage des capitaux propres d’une entité intégrée. Mise en équivalence d’une entité sous influence notable Cas n° 37 : Prise de contrôle d’une entité par la remise de titres d’une filiale. Cession partielle d’une entité consolidée. Ecart d’acquisition et écarts d’évaluation Cas n° 38 : (Cas n° 37 transposé en normes IFRS). Regroupement d’entreprises par la remise de titres d’une filiale. Cession partielle d’une entité consolidée. Goodwill et écarts d’évaluation Cas n° 39 : Valeur d’utilité, valeur recouvrable, unité génératrice de trésorerie (UGT). Test de dépréciation du goodwill. Perte de valeur d’une UGT Titre 4. Documents de synthèse consolidés Chapitre 1. Bilan consolidé Chapitre 2. Compte de résultat consolidé Chapitre 3. Annexe consolidée Chapitre 4. Etude de cas du Titre 4 : Cas n° 40 : Pré-consolidation et consolidation proprement dite. Tableau de bouclage des capitaux propres. Tableau de variation des capitaux propres (part du groupe) Titre 5. Comptes combinés Chapitre 1. Périmètre de combinaison Chapitre 2. Règles de combinaison et méthodes Index
