Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Bazille et Coache tendant à augmenter le nombre des croix à attribuer en temps de paix aux officiers de réserve, de l'armée territoriale et des corps militarisés des chasseurs forestiers et des douaniers, par M. Bazille,... (28 mai 1897.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Bazille et Coache tendant à augmenter le nombre des croix à attribuer en temps de paix aux officiers de réserve, de l'armée territoriale et des corps militarisés des chasseurs forestiers et des douaniers, par M. Bazille,... (28 mai 1897.). by : Camille Bazille

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Projet de loi tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer, en temps de paix, aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers,... Présenté,... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (5 mars 1898).

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Book Synopsis Projet de loi tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer, en temps de paix, aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers,... Présenté,... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (5 mars 1898). by : Jean-Baptiste Billot

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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer, en temps de paix, aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers, par M. Bazille,... (21 mars 1898.).

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